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Document publié le Jeudi 7 avril 2022 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ220407Publicit)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 7 AVRIL 2022
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 10 FEVRIER 2022.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 22-036 DU 31 JANVIER 2022.
« PORTANT SIGNATURE D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR LA CREATION D’UN BATIMENT MODULAIRE POUR LES SERVICES TECHNIQUES ADMINISTRATIFS ».
DÉCISION N° 22-042 DU 4 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE TAFFORIN-ASVISIO ».
DÉCISION N° 22-043 DU 4 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DA SILVA SANTOS-MARQUES DOS SANTOS ».
DÉCISION N° 22-046 DU 7 FEVRIER 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 20P04M – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION AVENUE LEVIS MIREPOIX SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 22-050 DU 15 FEVRIER 2022.
« CONCERNANT LE CONTRAT D’ACQUISITION DE LOGICIELS ET DE PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LA SOCIETE ART’TICK ».
DÉCISION N° 22-054 DU 17 FEVRIER 2022.
« PORTANT SUR LA DESTRUCTION DE TROIS VEHICULES ».
DÉCISION N° 22-055 DU 17 FEVRIER 2022.
« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « LES RAISINS DE LA COLERE » AVEC SEA ART PRODUCTION ».
DÉCISION N° 22-056 DU 18 FEVRIER 2022.
« PORTANT SUR LA LOCATION LONGUE DUREE POUR TROIS VEHICULES DE SERVICE ».
DÉCISION N° 22-065 DU 23 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MANUEL GONCALVES DA CRUZ ET ROSA VIEIRA ». DÉCISION N° 22-066 DU 23 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – LUIS LIMA RIBEIRO ET ANABELA SARAIVA RAMOS ».
DÉCISION N° 22-067 DU 23 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE AUBRON-HAMON ».
DÉCISION N° 22-068 DU 23 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – JEAN-NOËL GROSMENIL ».
DÉCISION N° 22-069 DU 25 FEVRIER 2022.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DU MARCHE N° 21P02M – MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN PREAU ET CREATION D’UN SANITAIRE HANDICAPE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE ».
DÉCISION N° 22-070 DU 25 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE RODRIGUES-DAGNICOURT ».
DÉCISION N° 22-073 DU 28 FEVRIER 2022.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE SELLIER-BECKER ».
DÉCISION N° 22-099 DU 21 MARS 2022.
« RELATIVE AU CHANGEMENT DES MENUISERIES DU CLUB HOUSE SITUE AU STADE DE LA FONTAINE A JOIGNEAU ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
22-04-AFG-01 RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE LA CCPG.
RESSOURCES HUMAINES
22-04-RH-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE CONSEIL EN EVOLUTION PROFESSIONNELLE AVEC LE CENTRE DE GESTION DU LOIRET.
22-04-RH-02 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE FORMATION ET DE MISSION DES ELUS AINSI QUE DES FRAIS LIES A L’EXECUTION D’UN MANDAT SPECIAL.
VIE ECONOMIQUE.
22-04-ECO-01 ACQUISITION DE MATERIEL D’EXPLOITATION ET D’UNE LICENCE IV DANS LE CADRE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DU « P’TI PLAISIR » - COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT.
ENVIRONNEMENT.
22-04-ENV-01 AUTORISATION DONNEE AU SIARCE POUR LE DEPOT DU DOSSIER AU TITRE DU DEFRICHEMENT POUR LE PROJET DE RESTAURATION ET D’AMENAGEMENT DE LA ZONE HUMIDE COMMUNALE DU MARAIS DU CHATEAU DE MALESHERBES.
URBANISME.
22-04-URB-01 RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 21-11-URB-02 DU 3 NOVEMBRE 2021 PORTANT SUR LA VENTE DU BIEN SITUE 1 RUE DU CAPITAINE LELIEVRE – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS – ANNULATION DE LA VENTE.
22-04-URB-02 ACQUISITION D’UNE PARCELLE PROPRIETE DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CHATEAU-VIGNON PAR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS A L’EURO SYMBOLIQUE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
FINANCES.
22-04-FIN-01 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2022.
22-04-FIN-02 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2022. CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
22-04-CAP-01 MISE EN PLACE DU CONTRAT D’ENGAGEMENT REPUBLICAIN AVEC LES ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS.
VIE SPORTIVE.
22-04-SPO-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE POUR L’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ENTRE LE DEPARTEMENT DU LOIRET, LA COMMUNE ET LE COLLEGE GUTENBERG.
22-04-SPO-02 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « L’HIRONDELLE » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
AFFAIRES SCOLAIRES.
22-04-SCOL-01 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. 22-04-SCOL-02 DETERMINATION DE LA SECTORISATION DES ECOLES DU TERRITOIRE DE LA CCPG.
TRAVAUX-VOIRIE.
22-04-TRAV-01 INTERVENTION DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS POUR LA CONSTRUCTION DE LA FUTURE GENDARMERIE.
22-04-TRAV-02 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE AU MALESHERBOIS.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 7 AVRIL 2022 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES