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Ordre du Jour - ODJ191106publicit Document publié le Mercredi 6 novembre 2019 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ191106publicit)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Travail et emploi, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2019

CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DES 11 ET 25 SEPTEMBRE 2019.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

 DÉCISION N° ST 19-014 DU 12 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT L’ACHAT D’UNE REMORQUE ET DE MATERIEL ESPACES VERTS – COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ».

 DÉCISION N° ST 19-015 DU 12 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT L’ACHAT D’UN ADOUCISSEUR – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».

 DÉCISION N° ST 19-016 DU 13 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT L’ACHAT D’UN VEHICULE KANGOO ET D’UN ATTELAGE – COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE ».

 DÉCISION N° ST 19-017 DU 13 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOIRET CONCERNANT L’ACHAT D’UN VEHICULE KANGOO ET D’UN ATTELAGE – COMMUNE DELEGUEE DE MAINVILLIERS ».

 DÉCISION N° 19-030 DU 16 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A UN CONTRAT D’ACQUISITION DE LOGICIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES REACTUALISE ».

 DÉCISION N° 19-031 DU 16 SEPTEMBRE 2019.

« CONCERNANT LE CONTRAT DE MAINTENANCE DE LOGICIELS ».

 DÉCISION N° 19-032 DU 16 SEPTEMBRE 2019.

« CONCERNANT UNE CONVENTION DE GESTION ». DÉCISION N° 19-133 DU 16 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE AU CONTRAT DE MISE A DISPOSITION ET A L’UTILISATION DE L’APPLICATION PORTAIL I-CLIENTS ».

 DÉCISION N° ST 19-018 DU 17 SEPTEMBRE 2019.

« PORTANT SUR UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA DECONSTRUCTION D’UNE GRANGE ET DE SON APPENTIS SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».

 DÉCISION N° ST 19-019 DU 17 SEPTEMBRE 2019.

« PORTANT SUR LA RENOVATION ET L’AMELIORATION DES PERFORMANCES DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, RUE DE LA CHARLOTTERIE, COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».

 DÉCISION N° ST 19-020 DU 17 SEPTEMBRE 2019.

« PORTANT SUR UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA PLACE DU CENTRE BOURG SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».

 DÉCISION N° 19-021 DU 24 SEPTEMBRE 2019.

« CONCERNANT LE CONTRAT UNIQUE POUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL, L’ACCES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION POUR CERTAINS BATIMENTS COMMUNAUX ANNEXES AU CONTRAT ».

 DÉCISION N° 19-136 DU 25 SEPTEMBRE 2019.

« RELATIVE A L’ATTRIBUTION DE L’AUDIT DES SERVICES TECHNIQUES – GROUPE ENEIS (KPMG) ».

 DÉCISION N° 19-138 DU 1ER OCTOBRE 2019.

« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LES AVENTURES DE ROSALIE LA PETITE SOURIS » AVEC RED STORE ».

 DÉCISION N° 19-139 DU 1ER OCTOBRE 2019.

« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LA PETITE BOUTIQUE DE MAGIE » AVEC SUDDEN THEATRE – THEATRE DES BELIERS PARISIENS ».

 DÉCISION N° ST 19-022 DU 1ER OCTOBRE 2019.

« PORTANT SUR UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE ET LA MISE AUX NORMES PMR SUR LA COMMUNE DELEGUEE D’ORVEAU-BELLESAUVE ».

 DÉCISION N° 19-040 DU 3 OCTOBRE 2019.

« RELATIVE AU CONTRAT CADRE DE VENTE POUR L’UTILISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL ITRON ».

 DÉCISION N° 19-041 DU 9 OCTOBRE 2019.

« CONCERNANT LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT LOGICIEL SCOLAIRE ET MIGRATION DES DONNEES VERS LE NOUVEAU LOGICIEL – BERGER LEVRAULT ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

 AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.

AFFAIRES GENERALES

19-11-AFG-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACCORD-CADRE « GROUPEMENT D’ASSURANCES ». 19-11-AFG-02 MODIFICATIONS APPORTEES A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE D’EQUIPEMENTS COMMUNAUX DANS LE CADRE DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE « ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE ».

19-11-AFG-03 MODIFICATIONS APPORTEES A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PERMANENTE DES LOCAUX DU PIJ ET DU 12/15 » DANS LE CADRE DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE « ACTION SOCIALE D’INTERET COMMUNAUTAIRE ».

19-11-AFG-04 MODIFICATIONS APPORTEES A LA CONVENTION D’OCCUPATION PERMANENTE DES LOCAUX DE LA MAISON DE VILLE ET DES ASSOCIATIONS.19-11-AFG-05 RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DE L’ACCORD-CADRE PORTANT SUR LES PRESTATIONS D’INFOGERANCE.

19-11-AFG-06 CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN MARCHE DE PRESTATIONS INFORMATIQUES.

19-11-AFG-07 RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DU SIARCE.

19-11-AFG-08 RAPPORT ANNUEL 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT DU SIARCE. 19-11-AFG-09 SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE – ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2020.

RESSOURCES HUMAINES

19-11-RH-01 ASSURANCES STATUTAIRES ET PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CENTRE DE GESTION DU LOIRET.

19-11-RH-02 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.

 URBANISME.

19-11-URB-01 INCORPORATION DE BIENS SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL. 19-11-URB-02 RETROCESSION DES BIENS PORTES PAR L’EPFLI CŒUR DE FRANCE - ACQUISITION D’UNE PARCELLE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY – OPERATION « LES JARDINS DE CASSINI ».

 ENVIRONNEMENT.

19-11-ENV-01 SIGNATURE DE LA CONVENTION « OBJECTIF CLIMAT 2030 » AVEC L’ASSOCIATION « LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT ».

 AFFAIRES SOCIALES - LOGEMENT.

19-11-SOC-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES ETABLISSEMENTS FRAIZY CONCERNANT LA NAVETTE. 19-11-SOC-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU « CLUB DE L’ESPERANCE » - COMMUNE DELEGUEE DE MANCHECOURT.

 FINANCES.

19-11-FIN-01 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE.

19-11-FIN-02 REVERSEMENT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT A LA CCPG SUR LES ZONES D’ACTIVITES D’INTERET COMMUNAUTAIRE.

19-11-FIN-03 DECISION MODIFICATIVE N° 2019/04 - BUDGET PRINCIPAL. 19-11-FIN-04 DOTATION D’ANIMATION LOCALE AUX COMMUNES DELEGUEES POUR 2020. 19-11-FIN-05 DOTATION DE GESTION LOCALE AUX COMMUNES DELEGUEES POUR 2020. 19-11-FIN-06 DOTATION D’INVESTISSEMENT AUX COMMUNES DELEGUEES POUR 2020. 19-11-FIN-07 APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019. 19-11-FIN-08 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET PRINCIPAL.

19-11-FIN-09 ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.

 CULTURE.

19-11-CAL-01 PROGRAMMATION CULTURELLE – TARIFS DES SPECTACLES DU 1ER SEMESTRE 2020. 19-11-CAL-02 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE.

 VIE SPORTIVE.

19-11-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE L’ECOLE MAZAGRAN. 19-11-SPO-02 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BOXING CLUB MALESHERBOIS ».

 AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.

19-11-SCOL-01 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU 1ER TRIMESTRE 2018/2019 DE L’ECOLE SAINTE JEANNE D’ARC.

19-11-SCOL-02 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’AGENTS, DE MATERIELS ET DE LOCAUX DE LA CCPG AU PROFIT DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS. ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.

19-11-SPANC-01 ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL SUR L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – ANNEE 2018.

INFORMATIONS DIVERSES

SEANCE DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2019 A 20H00

AU GRAND-ECRIN

COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES