Ordre du Jour - ODJ210624Publicit

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Ordre du Jour - ODJ210624Publicit Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ210624Publicit)Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Jeunesse, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU JEUDI 24 JUIN 2021

CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 11 MAI 2021.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

 DÉCISION N° 21-119 DU 5 MAI 2021.

« PORTANT SUR UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT MODULAIRE POUR LES SERVICES TECHNIQUES ADMINISTRATIFS ».

 DÉCISION N° 21-122 DU 4 MAI 2021.

« PORTANT ABROGATION DE LA DECISION N° 17-276 DU 20 AVRIL 2017 PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – LOCATION DE SALLE – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».

 DÉCISION N° 21-123 DU 4 MAI 2021.

« PORTANT ABROGATION DE LA DECISION N° 17-655 DU 22 DECEMBRE 2017 PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – LOCATION DE SALLE – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».

 DÉCISION N° 21-124 DU 4 MAI 2021.

« PORTANT ABROGATION DE LA DECISION N° 17-656 DU 22 DECEMBRE 2017 PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – LOCATION DE SALLE – COMMUNES DELEGUEES DE MAINVILLIERS, MANCHECOURT, NANGEVILLE ET ORVEAU- BELLESAUVE ».

 DÉCISION N° 21-125 DU 4 MAI 2021.

« PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – LOCATION DES SALLES DU MALESHERBOIS ».

 DÉCISION N° 21-131 DU 6 MAI 2021.

« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN PROTOCOLE ENTRE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ET LA SICAP POUR LA DISSIMULATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE À BASSE TENSION, RUE DU VIEUX PUITS À COUDRAY - LE MALESHERBOIS ». DÉCISION N° 21-133 DU 6 MAI 2021.

« PORTANT ABROGATION DE LA DECISION N° 17-341 DU 13 JUIN 2017 PORTANT ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES – LOGEMENTS D’URGENCE ».

 DÉCISION N° 21-135 DU 11 MAI 2021.

« PORTANT SUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX AÉRIENS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE ORANGE ÉTABLIS SUR SUPPORTS COMMUNS AVEC LES RÉSEAUX PUBLICS AÉRIENS DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, RUE DU VIEUX PUITS (CENTRE BOURG) SUR LA COMMUNE DÉLÉGUÉE DE COUDRAY - LE MALESHERBOIS ».

 DÉCISION N° 21-137 DU 11 MAI 2021.

« PORTANT AUTORISATION DE SIGNER LE PERMIS DE CONSTRUIRE RELATIF A L’EXTENSION ET AU REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE DELEGUEE DE NANGEVILLE ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

 AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.

AFFAIRES GENERALES

21-06-AFG-01 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A DEMISSION. 21-06-AFG-02 REMPLACEMENT DE MME CATHERINE BISON AU SEIN DE LA COMMISSION « CULTURE- COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE ».

21-06-AFG-03 REMPLACEMENT DE MME CATHERINE BISON AU SEIN DE LA COMMISSION « AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ».

21-06-AFG-04 MODIFICATION DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE.

RESSOURCES HUMAINES

21-06-RH-01 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

21-06-RH-02 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL. 21-06-RH-03 MODIFICATION DU TABLEAU DE COTATIONS DES FONCTIONS – IFSE. 21-06-RH-04 CREATION D’UNE ACTIVITE ACCESSOIRE.

21-06-RH-05 AVENANT A LA CONVENTION PASSEE POUR L’INTERVENTION D’UN ACFI.

 URBANISME.

21-06-URB-01 VENTE DU BIEN IMMOBILIER SIS 2 BIS, RUE ANDRE MALRAUX – MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS.

 VIE ECONOMIQUE.

21-06-ECO-01 EXONERATION DES DROITS DE PLACE – COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES ET EXONERATION DES DROITS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TERRASSES.

 FINANCES.

21-06-FIN-01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET PRINCIPAL. 21-06-FIN-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 21-06-FIN-03 ADMISSION EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET PRINCIPAL. 21-06-FIN-04 ADMISSION EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 21-06-FIN-05 DECISION MODIFICATIVE N° 2021/01 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 21-06-FIN-06 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2021.

21-06-FIN-07 INSTITUTION DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE - VOTE DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR. AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.

21-06-SOC-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « STOP VIOLENCES 45 » AU TITRE DE L’ANNEE 2021.

 CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.

21-06-CAP-01 ADOPTION DES TARIFS TRIMESTRIELS DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021/2022.

21-06-CAP-02 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COMITE DE JUMELAGE.

 VIE SPORTIVE.

21-06-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « LE RABOLIOT » AU TITRE DE L’ANNEE 2021.

 AFFAIRES SCOLAIRES.

21-06-SCOL-01 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA PRODUCTION DE REPAS A DESTINATION DES ECOLES.

21-06-SCOL-02 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE GUTENBERG.

 EAU-ASSAINISSEMENT.

21-06-EAU-01 SIGNATURE DE LA DECLARATION D’ENGAGEMENT A CONTRIBUER A LA STRATEGIE D’ADAPTATION DU BASSIN SEINE-NORMANDIE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE.

INFORMATIONS DIVERSES

SEANCE DU JEUDI 24 JUIN 2021 A 19H00

AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES

Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.