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Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ200716Publicit)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Logement,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 16 JUILLET 2020
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 20-053 DU 16 JUIN 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DENIAU-BARRE ».
DÉCISION N° 20-054 DU 16 JUIN 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – ROBICHON-PORTEFAIX ».
DÉCISION N° 20-055 DU 16 JUIN 2020.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – BEGAUD-BERTHELOT ».
DÉCISION N° 20-056 DU 23 JUIN 2020.
« RELATIVE A L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN – ACQUISITION DE L’ANCIEN CARREFOUR CONTACT – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES ».
DÉCISION N° 20-057 DU 24 JUIN 2020.
« CONCERNANT LA DEFENSE DES INTERETS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS DANS LE CONTENTIEUX AVEC LA SOCIETE HAPHIL IMMOBILIER (COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES) ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
20-07-AFG-08 DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE. 20-07-AFG-09 RENOUVELLEMENT DU GROUPE DE TRAVAIL « VIE ECONOMIQUE » - FIXATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
20-07-AFG-10 COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES ET D’OUVERTURE DES PLIS - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIEGER AU SEIN DESDITES COMMISSIONS.
20-07-AFG-11 DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS. 20-07-AFG-12 ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS. 20-07-AFG-13 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MAISON DE RETRAITE SAINT MARTIN.
20-07-AFG-14 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SIARCE. 20-07-AFG-15 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIAL « ARC-EN-CIEL ».
20-07-AFG-16 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SIAEP. 20-07-AFG-17 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SIERP. 20-07-AFG-18 AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « 30 MILLIONS D’AMIS » POUR LA STERILISATION ET L’IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS – ANNEE 2020.
RESSOURCES HUMAINES
20-07-RH-01 FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES – APPLICATION DE LA MAJORATION COMPLEMENTAIRE.
FINANCES.
20-07-FIN-01 DECISION MODIFICATIVE N° 2020/02 – BUDGET PRINCIPAL. 20-07-FIN-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019– BUDGET PRINCIPAL. 20-07-FIN-03 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019– BUDGET PRINCIPAL. 20-07-FIN-04 AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET PRINCIPAL. 20-07-FIN-05 REPRISE DE PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES – BUDGET PRINCIPAL. 20-07-FIN-06 REPRISE DE PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 20-07-FIN-07 PROPOSITION DE LA LISTE DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS POUR LA CCID.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.
20-07-SCOL-01 SIGNATURE D’UN AVENANT (MODIFICATION « EN COURS D’EXECUTION ») POUR LA PROLONGATION DE L’ACCORD-CADRE PASSE AVEC LA SOCIETE CONVIVIO RELATIF A « LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU MALESHERBOIS ». 20-07-SCOL-02 RENOUVELLEMENT DU GROUPE DE TRAVAIL « CONSTRUCTION D’UN FUTUR GROUPE SCOLAIRE » - FIXATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 16 JUILLET 2020 A 19H30
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.