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Compte-Rendu - CR CM 16mai17
Document publié le Mardi 16 mai 2017 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16mai17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Famille,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 mai 2017
L'an deux mille dix-sept, le seize mai, à vingt heures, s'est réuni à la mairie, en session ordinaire, le conseil municipal de
la commune de Malville, sous la présidence de Monsieur MANACH Dominique, le Maire.
Le conseil municipal avait été convoqué, par pli à domicile en date du 10 mai 2017 et la convocation avait été affichée à
la porte de la Mairie, le 10 mai 2017.
Présents: Mesdames et Messieurs BAYO Dominique, BIDAUD Dominique, BREVET Marie-Thérèse, BRIAND Patrick,
CHIRON Aude, FONTAINE Alain, HELIOT Régine, JANVIER Magali, JOALLAND Sandrine, LEJEUNE Martine,
LERAT Sylvette, LOEUILLET Régis, LOQUET Tony, MANACH Dominique, MAROT Bernard-Pascal, MOTHES
Romain, TERRIER Daniel, THEBAUT Sylvie.
Absents :
M. BOUCHEREL Dominique donne procuration à Mme HELIOT Régine
M. FOURAGE Chantal donne procuration à Mme THEBAUT Sylvie
M. ESNAULT Jean-Yves donne procuration à M. MANACH Dominique,
Mme ROCHETEAU Pascale donne procuration à M. BIDAUD Dominique,
Mme SAMBRON Elodie donne procuration à Mme LEJEUNE Martine
“Vérification du quorum par le Président de séance
Nbre de conseillers municipaux élus 23
Nbre de conseillers municipaux présents physiquement à l'ouverture de la séance 18
Nbre de conseillers municipaux nécessaires pour obtenir le quorum 12
Le Président de séance déclare le quorum atteint, par conséquent, la séance est donc ouverte.
“Nomination secrétaire de séance : M. Bernard-Pascal MAROT
“Le PV du conseil municipal du 11 avril 2017 sera proposé à l'approbation du CM du 15 juin 2017 prochain.
INSTANCES
Délibération 2017-37 : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL- Nomenclature 5.2.2
M. MANACH expose :
Considérant la démission de Mme Delphine LEBRUN le 7 mai 2017
Considérant son remplacement, à compter de cette date, par M. Dominique BAYO suivant de liste qui a accepté de devenir
conseiller municipal,
DECISION
Le Conseil Municipal
- Entendu son rapporteur
- Après avoir délibéré
(M. BAYO et Mme BREVET ne prennent pas part au vote)
A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES (21) :
- Prend acte de la démission de Mme Delphine LEBRUN,
- Prend acte de l'installation de M. Dominique BAYO en qualité de conseiller au sein du conseil
municipal.
RAA A AIE
Délibération 2017-38 : MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES - Nomenclature 5.2.6
M. MANACH expose :
Considérant la démission de Mme Delphine LEBRUN le 7 mai 2017.
Considérant son remplacement par M. Dominique BAYO au sein du conseil municipal.
Il'est proposé au conseil municipal de modifier la délibération n°2014-31 créant 13 commissions communales
permanentes et fixant leur composition afin d'intégrer M. Dominique BAYO dans les 6 commissions dont il est
actuellement membre en tant qu'extérieur.
11 {Il est précisé que Mme LEBRUN (DEHEPPE) siégeait dans 2 commissions : commission « sport, vie associative » et
commission » jeunesse et conseil des jeunes »)
Et donc de valider la nouvelle composition des commissions telle que suit (en précisant que les membres titulaires et
suppléants ont voix délibérative et les membres extérieurs voix consultative).
DECISION
Le Conseil Municipal
- Entendu son rapporteur
- Après avoir délibéré
(Mmes BREVET et LERAT, MM. BAYO et FONTAINE s’abstiennent)
A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES (19) :
- Modifie la délibération n°2014-31 du 15 avril 2014
- Valide la nouvelle composition des commissions telle que suit
- __Intègre M. BAYO dans les 6 commissions dont il était membre extérieur à savoir :
Commission Urbanisme et développement commercial
Commission Information et communication
Commission Voirie, agriculture et hameaux
Commission Environnement
Commission Jeunesse et conseil des jeunes
Commission Patrimoine
Délibération n°2014-31 du 15 avril 2014 Délibération n°2017-38 du 16 mai 2017
Membres Membres
élus élus
ei titulaires titulaires Les commissions Nb de Membres Nb de Membres :
(dontle = (dont le + Observation permanentes membres . extérieurs membres : extérieurs
maire, maire,
président de président de
droit) droit)
1 [Commission des Finances 11 11 0 11 11 0 Inchangé
2 [Commission du Personnel 11 8 3 11 8 3 Inchangé
Commission d'Urbanisme et
3 |de développement 18 11 7 18 12 6 Modifié
commercial
4 RURALE, Information et 12 8 n 12 9 3 Modifié
communication
5 ÉoMMIÉS Ton Sport, Vie 9 9 0 8 8 0 Modifié
associative
|Fommission Affaires 16 8 8 16 8 8 inchangé scolaires
7 [Commission Culture 8 8 0 8 8 0 Inchangé
8 commission Jeunesse et 11 8 3 10 8 2 Modifié
Conseil des Jeunes
9 [Commission Bâtiments 11 TE 0 11 11 0 Inchangé
10 [F9MmISS Ion Maire, 14 9 5 14 10 a Modifié Agriculture, Hameaux
11|Commission Environnement 15 10 5 15 11 4 Modifié
12|Commission Santé Publique 9 9 0 9 9 0 Inchangé
13 [Commission Patrimoine 13 8 5 13 9 4 Modifié
* [a commission du personnel est la seule à comprendre des membres élus suppléants (au nombre de 3)
| AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DELIBERATION 2017-39 : CONSTRUCTION DU NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE : VALIDATION DU COUT
PREVISIONNEL DE L’OPERATION ET AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LE CHOIX DU
MAITRE D'ŒUVRE — Nomenclature n°8.4.4.
2| Mme LEJEUNE expose :
Vu la commission Urbanisme et Bâtiments en date du 11 mai 2017
Par délibération en date du 22 décembre 2015, le conseil municipal avait validé le programme suivant :
- Réalisation d’un restaurant scolaire neuf, place de la Liberté, avec un objectif de mutualisation de
l'équipement (1.748.000 € HT pour 777 m? de surface utile)
- Réutilisation des locaux de l’ancien restaurant pour l’accueil du périscolaire, dans l'attente de la
création à neuf à long terme d’un pôle enfance / rafraichissement de ces locaux et création d’une cour
- Accueil complémentaire du périscolaire dans le restaurant neuf
- Aménagement d’un parc public entre le nouveau restaurant scolaire et l’ancien
Pour un montant prévisionnel de 2 542 500 € HT auquel il convenait d’ajouter la requalification de la partie sud de la place de la Liberté.
Le projet a évolué pendant l’année 2016 et il est proposé au conseil municipal de valider le nouveau coût prévisionnel
de l’opération et d'autoriser le lancement de la consultation pour le choix du maître d'œuvre.
DECISION
Le Conseil Municipal
- Entendu son rapporteur
- Après avoir délibéré
(Mme BREVET s’abstient)
A L'UNANIMITE des suffrages exprimés (22):
VALIDE le coût prévisionnel du programme actualisé d’un montant de 2 080 000 € HT qui prévoit :
- La réalisation d’un restaurant scolaire neuf, sur l’espace situé entre les deux écoles publiques, avec
un objectif de mutualisation de l'équipement
- L'aménagement des abords
- La réutilisation des locaux de l’ancien restaurant pour l'accueil du périscolaire, dans l’attente de la
création à neuf à long terme d’un pôle enfance
- L'accueil complémentaire du périscolaire dans le restaurant neuf
AUTORISE le lancement d’une procédure adaptée restreinte pour le choix d’un maître d'œuvre et autorise Monsieur
le Maire ou l’adjointe déléguée aux bâtiments à signer tous les documents s’y rapportant.
KAHEEX
DELIBERATION 2017-40 — LOTISSEMENT DU PRESSOIR : DENOMINATION DES VOIES - Nomenclature n°8.3.1.
M. MANACH expose :
VU la commission voirie en date du 15 mars 2017,
Deux rues sont à nommer dans le lotissement du Pressoir. Dans l'attribution des noms de rue, il est conseillé de garder
une certaine cohérence qui tourne autour du nom du lotissement.
DECISION
Le Conseil Municipal
-_ Entendu son rapporteur
- Après avoir délibéré
(Mmes BREVET, CHIRON, JOALLAND, MM. FONTAINE, LOQUET, MOTHES s’abstiennent)
Par 15 voix pour et 2 voix contre (M. BRIAND et M. TERRIER)
Procède à la dénomination des voies suivantes :
> La rue principale (à double sens) : Rue des Pommiers.
> La rue à sens unique : Rue des Poiriers
3 a!
Rue des Poirier >
TEns au
FH
on nue des Pommiers >
4
* e
Information
KAHEX
e Décision du Maire n°2017-01 : Signature du marché de travaux (alloti) pour la mise en accessibilité de la
Mairie, pour un montant total HT de 44 896.22 € HT.
La séance est levée à 21H40.
Compte-rendu signé et affiché le 22 mai 2017.
Dominique MANACH.