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Déliberation - liste des deliberations 3
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Reichshoffen.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
Adresse : 8 rue des Cuirassiers – B.P. 80101 - REICHSHOFFEN
67892 NIEDERBRONN-les-Bains Cedex
: 03.88.80.89.30 - E-mail : mairie@reichshoffen.fr - Site : www.reichshoffen.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations de la séance du 25 novembre 2025
N° des délibérations Objet des délibérations Décisions
2025-11-074 Loyers et tarifs communaux 2026 Approuvé avec 1 abstention
2025-11-075 Budget Principal : Décision Budgétaire Modificative n° 2 Approuvé
2025-11-076 Subvention à l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN pour le soutien aux activités du Musée du Fer Approuvé avec 1 abstention
2025-11-077 Convention de financement 2025 avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN Avenant n° 1 Approuvé avec 1 abstention
2025-11-078 Attribution d’une aide financière aux particuliers pour la destruction de nids de frelons asiatiques Approuvé
2025-11-079 Convention d’acquisition et d’utilisation mutualisée d’un cinémomètre avec la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains : Avenant n° 1 Approuvé
2025-11-080 Convention d’adhésion au contrat de groupe santé complémentaire 2026-2031 du C.D.G. 67 Approuvé
2025-11-081 Contrat de groupe du C.D.G. 67 pour l’assurance des prestations statutaires : Avenant 2026 Approuvé
2025-11-082 Convention de mise à disposition de personnel du SIVU du Wintersberg à la Commune de REICHSHOFFEN Approuvé
2025-11-083 Modification du tableau des effectifs communaux Approuvé
2025-11-084 Forêt communale : Approbation de l’E.P.C.-T.E.R. 2026 Approuvé