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Procès Verbal - 2025 03 10 pv
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune d'Aouste-sur-Sye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 03 10 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
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PROCES-VERBAL DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 mars 2025 à 19h
L’an DEUX MIL VINGT CINQ, le DIX MARS à 19 heures 00 minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’AOUSTE SUR SYE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Marie-Josèphe PIEYRE, 1ère Adjointe.
Date de convocation du Conseil Municipal : 26/02/2025
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 23
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres qui ont pris part au vote : 19
Secrétaire de séance : Mme Sylviane DEGALLAIX-GIRAUD
Présents : Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, M. MERIEAU Thierry, M. CHOUPAS Sébastien, M. BARNIER Éric, Mme BEAUCREUX-DERVIN Brigitte, Mme CAUMETTE Sylvie, M. CHAZALETTE Vincent, Mme DEGALLAIX-GIRAUD Sylviane, M. FAURE Laurent, M. MARLHENS Denis, Mme MERIEAU Catherine.
Absents excusés : M. BENOIT Denis, Mme BODIN-CASALIS Rodène, M. CHENIER David, Mme DE MEYER Justine, Mme ETROY Muriel, Mme FURNON Sandrine, M. HUYGHE Philippe, M. Fabien SYLVAIN, M. TRON Frédéric.
Absents : Néant
Pouvoirs : M. BENOIT Denis donne pouvoir à Marie-Josèphe PIEYRE, Mme AUDINOT Sylvie donne pouvoir à Catherine MERIEAU, M. HUYGHE Philippe donne pouvoir à Vincent CHAZALETTE, M. Fabien SYLVAIN donne pouvoir à Thierry MERIEAU, M. Frédéric TRON donne pouvoir à Sébastien CHOUPAS.
Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 janvier 2025, transmis à l’ensemble des membres, est approuvé à l’unanimité. Laurent FAURE indique ne pas prendre part au vote en raison de son absence à cette séance.
La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le lundi 07 avril 2025 à 19h dans la salle du conseil, la désignation du secrétaire de séance sera décidée lors de cette séance.
Infos diverses
1. Evènements passés :
• Atelier dans le cadre de la journée mondiale des zones humides sur le risque inondation organisé par le
SMRD le mardi 04 février à 09h30 à la salle des fêtes
• Projection gratuite « Zones humides, un présent retrouvé », soirée spéciale organisée par le SMRD le
jeudi 06 février à 18h30 à l’Eden à Crest dans le cadre de la journée mondiale des zones humides
• Chorale le mercredi 12 février à 15h à la maison de retraite « Blanchelaine », rendez-vous à 14h30
• AG annuelle de l’association « Val Drome Accueil Réfugiés » le jeudi 13 février à 19h à la MJC Centre
Social Nini Chaize
• Assemblée Générale de l’association « Vélo dans la ville » le lundi 17 février à 19h à la salle des Acacias
à Crest
• Conseil d’école maternelle le mardi 18 février à 17h30 à la salle annexe de la salle des fêtes Page 2 sur 4
• Conseil syndical du SCOT le mercredi 19 février
• Réunion d’information sur l’arrêt du cuivre le jeudi 27 février à 16h au siège de la CCCPS
• COPIL Etude du Karst de la Gervanne - phase 1 le jeudi 27 février
2. Evènements à venir :
o Assemblée Générale de l’association « Histoire et Patrimoine Aoustois » le mardi 4 mars à 18h à la MJC
o Cérémonie commémorative le 11 mars à 11h30 aux monuments aux morts
o Assemblée Générale de l’Amicale du don du sang le mardi 11 mars à 18h45 à l’école Georges Brassens
à Crest
o Réunion de lancement de la mise en œuvre du SCOT le mercredi 12 mars à 18h à l’Ecosite de Eurre
o Rencontre à la demande de la Sauvegarde de l'enfance sur la prévention spécialisée le jeudi 13 mars à
14h en mairie de Crest à la salle Vanber
o 6e édition du Festival « Les Yeux Dans l'Eau » du 13 au 23 mars sur le thème « Les inondations » :
➢ Projection « Après la crue » le vendredi 21 mars à 16h30 au Campus à Eurre (Quelques années
après la crue exceptionnelle de 2013 dans les Pyrénées centrales, deux enseignants-chercheurs du
Laboratoire GEODE (géographie de l’environnement) recueillent sur un temps long la parole des
acteurs après la catastrophe, dans deux vallées particulièrement touchées (le Bastan et la Garonne).
Suivie d’une table ronde « Crues & inondations au cœur de l’actualité » à 17h30 en présence de En
présence de : Claire Sarazin (réalisatrice), David Arnaud et Gérard Crozier (SMRD), Jonas
Huguenin (SMBRJ), et Marie-Thérèse Michel-Dansac (Association des riverains de Prentegarde,
membre de la CLE).
➢ Projection « Ici rugissaient les lions » le dimanche 23 mars à 14h au Campus à Eurre :
Documentaire où l’humanité post-Covid s’agite en bord de rivière. Vacanciers, vignerons, gardiens
de parking, mais aussi archéologues, ouvriers et même un philosophe désabusé, confrontent leurs
visions et leurs rôles, dans une joyeuse cacophonie d’intérêts qui tourne vite à l’absurde.
Suivie d’une table ronde « Partager la rivière : Quelle équation ? » à 15h avec Jean-Baptiste Narcy
(AsCa), Frédéric Tron (CLE), Cédric Proust (SMRD), Animation Aurélien Rateau.
Découvrez la programmation en détail via le lien : https://www.festival-lesyeuxdansleau.fr/fr/programme
o Carnaval le samedi 15 mars à 15h organisé conjointement avec le Sou des écoles, en présence de la
Batucada locale ARACAS (Rendez-vous à 14h45 sur le parvis des écoles)
o CLE plénière le mardi 18 mars 9h à Allex
o Conseil syndical le jeudi 20 mars à 9h dans la salle du conseil municipal en mairie de Crest : Budget
SCoT
o Réunion sur le Contrat d’Objectif Territorial le jeudi 20 mars à 16h30 à la CCCPS : hiérarchisation de la
feuille de route
o Conseil communautaire le jeudi 27 mars : Budget CCCPS
o Assemblée Générale de la MJC Centre Social Nini Chaize le samedi 29 mars à 11h
o Soirée chorale SARAVA le vendredi 04 avril à 20h à l’église
o Réunion d'information « Communication des collectivités en période pré-électorale » le mardi 8 avril de
10h à 12h à Valence (le lieu sera précisé ultérieurement). Merci de vous inscrire depuis le site de l’AMF26
https://www.mairesdeladrome.fr/2025/03/06/reunion-dinformation-communication-institutionnelle/ Page 3 sur 4
une invitation avec toutes les informations pratiques vous sera adressée ensuite (Mail d’invitation
transféré à l’ensemble des membres du Conseil municipal le 12 mars 2025)
3. Commissions à venir :
Commission / Réunion Date Horaire Lieu
« Chorale » lundi 3 mars 2025 18:30 Salle du Conseil municipal
« Sport » jeudi 6 mars 2025 17:30 Salle des mariages
« Commission Communale des Impôts Directs » mercredi 12 mars 2025 14:00 Salle du Conseil municipal
« Centre-bourg » (Parc Vincent) lundi 17 mars 2025 17:00 Rdv au parc Vincent
« Finances » mercredi 19 mars 2025 17:00 Salle du Conseil municipal
« Vie associative-Fêtes-Culture » jeudi 20 mars 2025 18:30 Salle du Conseil municipal
« Energie-Transition écologique » (Alimentation) jeudi 20 mars 2025 18:00 MJC
« Chorale » lundi 24 mars 2025 18:30 Salle du Conseil municipal
« Relations-Communication-Citoyenneté » mardi 25 mars 2025 14:30 Salle des mariages
« Energie-Transition écologique » (Biodiversité) mardi 25 mars 2025 15:30 en mairie
« Travaux-Voirie » jeudi 27 mars 2025 17:30 Salle des mariages
« CCAS » vendredi 28 mars 2025 18:00 Salle du Conseil municipal
« Centre-bourg » (Sécurité routière) mardi 1 avril 2025 17:00 Salle du Conseil municipal
Il est immédiatement passé à l’examen de l’ordre du jour
1. Affaires foncières : Examen de DIA
Il est rappelé que, par délibération en date du 09 Janvier 2017, le droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.) s’applique sur la totalité des zones U et des zones d’urbanisation future AU, du P.L.U. approuvé le 8 novembre 2016.
Il est présenté alors une D.I.A, concernant le(s) tènement(s) immobilier(s) suivant(s) :
* section AD numéro 180 et 184, une quote-part (un appartement de 26,05 m², un garage et une cave) de deux biens bâtis situés 3 Rue des Droits de l’Homme, implantés sur deux parcelles d’une surface de 201 m² en totalité, appartenant à BEGT IMMO, formulée par l’étude de Maître Julien GRANDVALLET, notaire à Beauvallon,
* section AD numéro 180 et 184, une quote-part (un appartement de 65,80 m², et une cave) de deux biens bâtis situés 3 Rue des Droits de l’Homme, implantés sur deux parcelles d’une surface de 201 m² en totalité, appartenant à BEGT IMMO, formulée par l’étude de Maître Julien GRANDVALLET, notaire à Beauvallon,
* section AD numéro 333, un bien bâti situé 1 Rue de la Croisière, implanté sur une parcelle d’une surface de 93 m², appartenant à M. LARRERE Bertrand, formulée par l’étude de Maître Laurent KOSMALA, notaire à Crest,
* section AD numéro 230, un bien bâti situé 15 Grande Rue, implanté sur une parcelle d’une surface de 218 m², appartenant à M. MURE Alexandre, formulée par l’étude de Maître Laurent KOSMALA, notaire à Crest,
* section AD numéro 272, un bien bâti situé 12 Rue de l’Allée, implanté sur une parcelle d’une surface de 50 m², appartenant à Mme MURE Monique, formulée par l’étude de Maître Laurent KOSMALA, notaire à Crest,
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ, DECIDE de ne pas user de son droit de préemption sur ce(s) bien(s),
ET DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
2. CCCPS : Rapports d’activités de service 2024 et RPQS
Considérant que ces rapports doivent être soumis pour avis à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et transmis pour information au Préfet,
Les membres présents décident d’ajourner cette présentation en raison de l’absence du maire. Une nouvelle date sera proposée ultérieurement. Page 4 sur 4
3. Infos et questions diverses
➢ Maison de l’Echelette (Marie-Josèphe PIEYRE)
Marie-Jo PIEYRE signale que l’incendie qui s’est produit dans les parties communes de la maison de l’Echelette, gérée par Soliha, jeudi dernier vers 15h.
Les résidences sociales permettent l’hébergement temporaire de personnes rencontrant des difficultés d’accès à un logement de droit commun en raison de leur situation sociale et financière.
Les résidences sociales proposent des habitations autonomes, adaptées aux foyers concernés et dont l'objectif est de favoriser la vie autonome des personnes admises.
Marie-Jo PIEYRE remercie l’intervention de l’animatrice de Soliha, du policier municipal et des pompiers pour leur efficacité, ainsi que Thierry MERIEAU et Sylvie AUDINOT pour leur aide précieuse.
Elle indique avoir pris les mesures de recherche de matériel et d’hébergement éventuel afin de reloger provisoirement dans le gymnase. Entre temps, Soliha a trouvé des solutions d’hébergement pour les résidents qui ont été émues et secouées par l’évènement. L’animatrice de Soliha les a invité à prendre un verre à l’Entrepote pour échanger avec eux et apaiser la situation.
Marie-Jo PIEYRE informe avoir repris contact avec Soliha, par la suite, qui confirme qu’une entreprise est intervenue dans le week-end pour tout nettoyer afin de permettre aux résidents de réintégrer les lieux.
L’Elabo de Paulette a proposé ses services avec un repas possible dès le mardi suivant.
Marie-Jo PIEYRE conclut finalement que cela a permis de réaliser un premier entrainement pour le PCS, tout en ayant le beau temps. Ce qui a facilité les manœuvres.
A cet effet, Brigitte BEAUCREUX-DERVIN signale qu’elle sera absente à la prochaine réunion PCS.
➢ Voie verte réalisée par le Département (Question de Denis MARLHENS)
À compter de ce lundi 10 mars, des travaux ont commencé entre la zone d’activité du Val de Drôme et le rond- point qui mène à Aouste-sur-Sye pour l’aménagement d’une voie verte. Dans le cadre de son plan vélo, le Département de la Drôme engage ce lundi 10 mars, des travaux d’aménagement d’une voie verte, sur une longueur d’environ 900 m, entre le giratoire d’accès à la zone d’activité du Val de Drôme et le giratoire d’accès au centre de la commune d’Aouste-sur-Sye sur la RD 93.
Ces travaux consistent à élargir le cheminement piéton actuel à trois mètres pour permettre la circulation des piétons et des cycles en sécurité, avec un revêtement adapté. Une première phase de travaux aura lieu de mars à juin, côté Aouste-sur-Sye. Elle comprendra la démolition des bandes multifonctionnelles, la démolition du muret existant, et une intervention sur divers réseaux.
Vincent CHAZALETTE précise que les travaux sont réalisés sur des parties appartenant à des propriétaires privés et au département.
➢ Carnaval (Monique GIRARD)
Monique GIRARD signale que le carnaval se déroule samedi et qu’en cas de pluie, il se déroulera dans la salle des fêtes. Les invités sont conviés à se costumer !
- Clôture de la séance à 19h42 -