Procès Verbal - 2024 03 04 pv

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Procès Verbal - 2024 03 04 pv Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune d'Aouste-sur-Sye. Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 04 pv)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Page 1 sur 6

PROCES-VERBAL DE SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 04 mars 2024 à 19h

Date de convocation du Conseil Municipal : 22/02/2024

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 23

Nombre de membres présents : 16

Nombre de membres qui ont pris part au vote : 20

Secrétaire de séance : Mme Sylviane DEGALLAIX-GIRAUD

Présents : M. BENOIT Denis, M. SYLVAIN Fabien, Mme PIEYRE Marie-Josèphe, M. JEGOU Laurent, Mme GIRARD Monique, Mme AUDINOT Sylvie, M. BARNIER Éric, Mme BODIN- CASALIS Rodène, Mme CAUMETTE Sylvie, M. CHAZALETTE Vincent, Mme DEGALLAIX- GIRAUD Sylviane, M. HUYGHE Philippe, M. MARLHENS Denis, Mme MERIEAU Catherine, M. MERIEAU Thierry, M. TRON Frédéric.

Absents excusés : M. CHOUPAS Sébastien, Mme BEAUCREUX-DERVIN Brigitte, M. CHENIER David, Mme DE MEYER Justine, Mme ETROY Muriel, Mme FAURE Sylvie, Mme FURNON Sandrine.

Absents : Néant

Pouvoirs : M. CHOUPAS Sébastien donne pouvoir à Rodène BODIN-CASALIS, Mme BEAUCREUX- DERVIN Brigitte donne pouvoir à Catherine MERIEAU, M. David CHENIER donne pourvoir à Marie- Josèphe PIEYRE, Mme FAURE Sylvie donne pouvoir à Monique GIRARD.

Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 février 2024, transmis à l’ensemble des membres, est approuvé à l’unanimité.

La prochaine permanence des élus se tiendra le samedi 30 mars 2024 de 10h à 12h en présence de Sylvie AUDINOT et Catherine MERIEAU.

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra le mardi 02 avril 2024 à 19h dans la salle du conseil, la désignation du secrétaire de séance sera décidée lors de cette séance.

Infos diverses

1. Evènements passés :

• L'association Dromolib fêtera les 1 an de Libelul, l'autopartage dans la vallée de la Drôme le lundi 12

février de 18h à 20h à la salle des fêtes

• Comité syndical du SMPAS le lundi 12 février à 18h à la salle du conseil municipal

• Répétition chorale le lundi 12 février à 18h30 à l’annexe

• Conseil communautaire le jeudi 15 février à 18h à la salle des fêtes : Rapports d’activités 2023

• Réunion publique « Canal de la Gervanne à la Sye » le lundi 19 février à 18h30 à la salle des fêtes

• Vœux au personnel le mardi 20 février à 11h à la salle des fêtes

2. Evènements à venir :

o AG de l’association « Vélo dans la ville » le mardi 05 mars à 19h à la salle des Acacias à CrestPage 2 sur 6

o AG de l’association « Histoire et Patrimoine » le mardi 05 mars à 19h à la médiathèque

o Conseil syndical Drôme Gervanne le jeudi 07 mars à 18h à la mairie de Mirabel et Blacons

o Carnaval avec le Sou des Ecoles le samedi 09 mars après-midi (et en cas de pluie, rdv à la salle des fêtes)

o Comité syndical du SMPAS le lundi 11 mars à 18h dans la salle du conseil municipal

o Réunion publique « Restitution questionnaires marchés » le mercredi 13 mars à 19h à la salle des fêtes

o Réception pour les résultats du concours photos sur le thème « Vivre en centre-bourg et autres quartiers »

le samedi 16 mars à 11h dans la salle du conseil municipal

o Répétition chorale les lundis 18 mars, 08 et 29 avril à 18h30 à l’annexe de la salle des fêtes

o Commémoration du 19 mars organisée par la FNACA à 11h30 aux monuments aux morts

3. Commissions à venir :

« Culture » : le mardi 05 mars à 18h30 dans la salle du conseil

« Médecins » : le mardi 05 mars à 19h à l’annexe

« Finances » : le mercredi 06 mars à 17h dans la salle du conseil

« Energie – Transition écologique » : le mardi 12 mars à 18h30 dans la salle du conseil

« Centre-bourg » : le mardi 12 mars de 17h au parc Vincent

« Centre-bourg » : le jeudi 14 mars à 18h en mairie

« CCAS » : le vendredi 15 mars à 18h à l’annexe

« Travaux » : le mardi 19 mars à 17h30 dans la salle des mariages

« Sports » : le jeudi 21 mars à 18h dans la salle des mariages

« CCID » : le mercredi 15 mai à 14h dans la salle du conseil

Il est immédiatement passé à l’examen de l’ordre du jour

1. Elu : Election d’un adjoint suite à démission

Le Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriale, notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-2 ; Vu la délibération 2020_05_01 du 25 mai 2020 relative à l’élection du maire, fixation du nombre d’adjoints et élection des adjoints,

Vu le procès-verbal d’installation du Conseil municipal du 25 mai 2020 relatif à l’élection du Maire et des Adjoints,

Vu l’arrêté municipal n° 01/2020 du 28 mai 2020 donnant délégation de fonction du maire aux adjoints, Vu l’arrêté municipal n° 02/2020 du 28 mai 2020 donnant délégation de fonction du maire à un conseiller municipal,

Vu la lettre de démission de M. David CHENIER de ses fonctions de 5ème adjoint au maire pour raison professionnelle en date du 02 novembre 2023, adressée à M. le Préfet de la Drôme et acceptée par ce dernier le 07 novembre 2023,

Vu la délibération 2023_12_01 du 04 décembre 2023 relative à l’élection du 5ème Adjoint suite à démission, Vu la lettre de démission de M. Fabien SYLVAIN de ses fonctions de 1er Adjoint au maire pour raison personnelle en date du 17 janvier 2024, adressée à M. le Préfet de la Drôme et acceptée par ce dernier le 1er février 2024,

Considérant la vacance du poste d’adjoint au maire dont la démission prend effet à compter de la réception du courrier d’acceptation du Préfet soit le 1er février 2024,

Considérant que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal en vertu de l’article L 2122-10 du CGCT, peut décider que le nouvel adjoint occupera dans l’ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire,Page 3 sur 6

Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant d’un adjoint,

Considérant que Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de procéder au remplacement de M. Fabien SYLVAIN par l’élection d’un nouvel adjoint au maire et demande aux membres présents de bien vouloir délibérer :

o Sur le maintien du nombre d’adjoints conformément à la délibération susvisée ; o Sur le rang qu’occupera le nouvel adjoint, à savoir le cinquième rang ;

Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue, selon les règles prévues à l’article L.2122-7 ;

Considérant que, dans le cas où 5 adjoints sont à élire, les listes doivent comporter 2 hommes et 3 femmes, ou 3 hommes et 2 femmes, peu importe leur ordre.

Après l’appel à candidature ;

Considérant la candidature de Thierry MERIEAU,

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ, Article 1er : DECIDE de maintenir le nombre d’adjoints à cinq (5),

Article 2 : DECIDE que les adjoints élus le 25 mai 2020 et 04 décembre 2023 avanceront d’un rang et que le nouvel adjoint prendra le rang en qualité de 5ème adjoint au maire, Article 3 : PROCEDE à l’élection du 5ème adjoint au maire au scrutin secret et à la majorité absolue, Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de conseillers présents et représentés : 20

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote (abstention) : 0 Nombre de votants (nombre de bulletins déposés dans l’urne) : 20

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1

Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau : 0

Nombre de suffrages exprimés : 19

Prénom et Nom du

ou des candidats

Nombre de suffrages obtenus

En chiffres En toutes lettres

Thierry MERIEAU 19 Dix-neuf

Article 4 : Proclame élu M. Thierry MERIEAU en qualité de 5ème adjoint au maire et indique que l’ordre des adjoints est le suivant :

• Madame Marie-Josèphe PIEYRE, 1er Adjoint

• Monsieur Laurent JEGOU, 2ème Adjoint

• Madame Monique GIRARD, 3ème Adjoint

• Madame Sylvie AUDINOT, 4ème Adjoint

• Monsieur Thierry MERIEAU, 5ème Adjoint

Article 5 : Dit que le tableau du conseil municipal sera modifié en conséquence.

2. Affaires foncières : Examen de DIA

Pas de DIA reçue.

3. Avis projet Scot Vallée de la Drôme Aval (Documents en annexe de la note de synthèse ainsi que le Powerpoint diffusé en commission urbanisme)

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que, par délibération n°16/2023 du 14 décembre 2023, le Conseil syndical a approuvé le bilan de concertation et l’arrêt du projet du SCoT conformément aux articles R143-7 et L103-6 du code de l’urbanisme.

Il rappelle également que l’élaboration du SCoT a été prescrit par délibération du Conseil Syndical en date du 15 mars 2017.

La commune de Aouste-sur-Sye a été destinataire comme l’ensemble des communes du territoire du SCOT de la vallée de la Drôme Aval de l’ensemble du dossier comprenant :

- La délibération du Conseil syndical portant sur le bilan de la concertation et l’arrêt du projet SCoT,

- Le bilan de la concertation,Page 4 sur 6

- L’ensemble des pièces du dossier du projet de SCoT arrêté : comprenant le Rapport de présentation, le PADD, le DOO et le DAACL.

Conformément aux dispositions de l’article L.143-20 du code de l’urbanisme, l'organe délibérant de l'établissement public prévu à l'article L. 143-16 arrête le projet de SCoT et le soumet pour avis aux communes membres de l'établissement public.

Monsieur le Maire précise également qu’au terme de la consultation de l’ensemble des personnes publiques associées, le projet du SCoT sera soumis à enquête publique, conformément à l’article L143-22 du Code de l’Urbanisme.

Conformément aux dispositions de l’article R.143-4 du Code de l’urbanisme, la Commune doit émettre un avis au plus tard trois mois à compter de la transmission du projet de SCoT.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le contenu général de ce document et ses objectifs.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

Le vote intervient en trois phases distinctes :

• Une première proposition de réserve est soumise à un premier vote :

Le Conseil Municipal propose, A L’UNANIMITE,

Dans le DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs)

« DÉFI 3 - Consolider l’excellence environnementale du territoire

Page 84 /OR 105 : Développer et encadrer la filière photovoltaïque /OBJ 87 : Proscrire le développement des installations de production d’énergie photovoltaïque dans les espaces agricoles, naturels ou forestiers ou à forte sensibilité paysagère. »

de remplacer dans le titre de l’objectif « proscrire » par « maîtriser » afin d’être cohérent avec le contenu du paragraphe. En laissant « Proscrire » dans le titre, cela rend impossible tout projet d’EnR structurant sur le territoire, et le titre serait en contradiction avec les éléments développés dans l’objectif 87 notamment sur certaines zones naturelles (hors réservoirs de biodiversité, trame verte et bleue et zones à fortes sensibilités paysagères).

• Un second vote porte sur une deuxième proposition de réserve :

Par 17 voix POUR, 2 voix CONTRE et 1 ABSTENTIONS, le Conseil Municipal propose que

Dans le DAACL (Document d’Aménagement Artisanal et Commercial et Logistique) _ Page 6 / Fixer une surface de vente pour les implantations autorisées en SIP : La limite minimale de 400 m2 de surface de vente nécessaire pour s’installer dans un SIP (Secteur d’Implantation Périphérique) est peut-être adapté aux SIP de Crest et de Loriol-sur-Drôme mais pas à la commune d’Aouste-sur-Sye où un commerce de 200 m2 de surface de vente ne peut structurellement pas s’implanter du fait même de la forme urbaine du village. Les 200 m2 déjà inscrit dans le PLU est plus pertinent. De plus pour aller dans le sens de la loi ZAN (Zéro Artificialisation Nette) il est plus pertinent d’inciter les commerces à réduire leur surface de vente plutôt que de les pousser à faire le contraire.

La formulation devrait permettre aux communes d’adapter la limite minimale de surface vente en SIP en fonction des possibilités offertes par la forme urbaine de leur centralité.

• Un troisième et dernier vote porte sur l’arrêt du Scot :

A L’UNANIMITE, le Conseil Municipal émet un avis favorable au projet de SCoT arrêté avec les réserves telles qu’évoquées ci-dessus.

Le Conseil Municipal DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour signer ou en cas d'absence, ou de tout autre empêchement, un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

4. Personnel : suppression de poste

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général de la fonction publique, notamment l’article L. 313-1,

Vu le budget communal,Page 5 sur 6

Compte tenu du départ de fonctionnaire,

Suite au recrutement d’un agent au sein des services techniques à 35h en CDD puis en tant que stagiaire à compter du 09/01/2024,

Compte tenu de la reprise de carrière dans le privé de cet agent, un poste d’adjoint technique avait été créé le 09/01/2024,

Il y a donc lieu de supprimer le poste d’adjoint technique principal de 1ère classe actuellement vacant, Vu l’avis favorable à l’unanimité du Comité Social Territorial (CST) en date du 22/01/2024 pour la suppression de ce poste,

Il convient de supprimer l’emploi correspondant.

Le Maire informe l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.

Vu la délibération n° 2023_11_03 en date du 06/11/2023,

Vu l’avis favorable du CST du CDG26 en date du 22/01/2024 pour la suppression de 1 poste,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 34,

Vu le tableau des emplois,

DECIDE de modifier comme suit le tableau :

EMPLOI GRADE(S)

ASSOCIE(S)

CATEGORIE Ancien

effectif

Nouvel

effectif

Durée

hebdomadaire

Services Techniques

Agent

technique

polyvalent

Adjoint technique

principal de 1ère

classe

C 1 0 TC

ET AUTORISE le maire à signer ou « en cas d'absence, ou de tout autre empêchement » un adjoint, un conseiller délégué, au nom et pour le compte de la commune, toute pièce de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

5. Infos et questions diverses

➢ Retour conférence habitat réversible (Sylvie AUDINOT)

Sylvie AUDINOT présente un compte-rendu sous PowerPoint de la réunion organisée à Allex sur les habitats réversibles. (Document en annexe du présent procès-verbal de séance)

➢ Vœux 2024 (Sylvie AUDINOT)

Sylvie AUDINOT informe que les cartes de vœux 2024 réalisées par les administrés et les enfants de l’école élémentaire provenant de l’arbre à vœux sont désormais consultables toute l’année à la médiathèque dans un classeur.

➢ Retour projet alimentaire territorial (Sébastien CHOUPAS)

Sébastien CHOUPAS étant absent excusé, cette information sera évoquée lors d’un prochain conseil.

➢ Association « Stop aux Violences Sexuelles » (Marie-Josèphe PIEYRE)

Marie-Josèphe PIEYRE présente l’invitation faite aux élus par l’association « Stop aux Violences Sexuelles » pour une formation « Les bases » sur les violences sexuelles les samedi 23 et dimanche 24 mars à Montboucher-sur-Jabron (Inscription gratuite et obligatoire via

https://www.helloasso.com/associations/stop-aux-violences-sexuelles-2607/evenements/les-bases- montboucher-sur-jabron )

Pour toute personne désireuse d’approfondir ses connaissances en matière de violences sexuelles. Le minimum de connaissances épidémiologiques, juridiques, sociologiques et scientifiques à acquérir pour sePage 6 sur 6

sentir à l’aise avec le sujet des violences sexuelles. Formation tout public, généralement gratuite (une participation symbolique peut vous être demandée).

Cette formation a pour but de regrouper des professionnels de la santé (médecins, infirmières, sages-femmes, puéricultrices, thérapeutes, kinésithérapeutes, ostéopathes, acupuncteurs, ...) de l’éducation, du secteur sanitaire et social, de la justice, ... Elle est aussi ouverte à toute personne intéressée par le sujet des violences.

Denis BENOIT informe qu’une étude d’hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences, avec ou sans enfant, est portée par l’UDAF sur le site de Blanchelaine avec un objectif à fin 2025.

➢ Retour soirée de soutien Aoustock en Crest (Rodène BODIN-CASALIS)

Rodène BODIN-CASALIS fait un bref retour sur la soirée de soutien organisée par l’association Aoustock sur la commune de Crest le 24 février. Lors du dernier Festival, des intempéries avaient empêché le bon déroulement de leur manifestation avec une perte financière conséquente.

Elle indique que cette soirée a été une véritable réussite et a rassemblé environ 850 personnes.

➢ Festival « Les yeux dans l’eau » (Monique GIRARD)

Monique GIRARD informe que, pour la 5ème édition, le festival international du film de rivière est organisé du 19 au 24 mars 2024 au campus, situé sur l’écosite du Val de Drome à Eurre.

Elle précise également qu’un documentaire « CANOVÉLO : À LA RECHERCHE DE L’INSTANT PARFAIT » sera présenté à 15h45 le samedi 23 mars par 2 Aoustois.

Fin à 21h35