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Déliberation - cms n 23
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 23)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 04 MAI 2023
Date de convocation du Conseil : 28 avril 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 10 mai 2023
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents : Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme MOULIN, M. AMOROS, M. MERCADER,
Mme NABETH, M. SCHROLL, .Mme PENARD, Adjoints, M. DA SILVA DIAS, Mme
BOYADJIAN, M. MANSERI, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, Mme DARRIEUMERLOU, M.
DANIELIAN, M. THERRAS, Mme BATISTA, Mme ROUX-MOURADIAN, M. ARGANT, Mme
CREDOZ, Conseillers
Excusés : Mme ZARTARIAN (procuration à M. AMOROS), M. DJORKAEFF (procuration à Mme MOULIN), Mme CLAMARON (procuration à M. ALLOIN), Mme PERRIN (procuration à M. MERCADER), M. RABEHI (procuration à Mme NABETH), Mme COCCO (procuration à M. SCHROLL), M. VIZADES (procuration à M. MANSERI), Mme DELEUZE (procuration à Mme PENARD), Mme ASTIER (M. DA SILVA DIAS), M. WANTERSTEN (Mme BOYADJIAN), M. DESVERGNES (procuration à Mme CREDOZ), M. PASQUIER, M. ABRIAL
Absents : M. BONET, M. NAAMANE.
Objet : Subvention numéraire allouée à l'association TEAM EPEE DECINES
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2311-7,
VU l'avis de la commission Affaires générales en date du 24 avril 2023,
CONSIDERANT que l'association TEAM EPEE DECINES a pour objet la pratique de l'escrime
sous toutes ses formes et s'engage à promouvoir la connaissance de l'escrime, physiquement
et intellectuellement à ses adhérents, tout en créant entre eux des liens de solidarité,
CONSIDERANT que l'association souhaite créer une section baby escrime afin de développer
la vitesse, la précision, la coordination des gestes et la tonicité musculaire chezles plus jeunes,
Réf. : VA/RR N° 23.05.04.12 | CONSIDERANT que l'association souhaite organiser un tournoi d'escrime adapté « Cap de
l'Amitié » durant lequel des personnes porteuses de handicap, résidents des ESAT, seront
initiées à l'escrime pour ensuite former des duos avec des escrimeurs valides et s'affronter en
compétition,
CONSIDERANT que la Commune souhaite apporter son soutien financier aux associations
afin de porter une politique sportive propice au développement des associations locales,
EN CONSEQUENCE, il est demandé au Conseil Municipal de :
e ACCORDER une subvention numéraire à l'association TEAM EPEE DECINES
d'un montant de 4 000 €,
e RAPPELER que la dépense est inscrite au chapitre 65 — Autres charges de gestion
courante de l'exercice en cours, sur le compte gestionnaire 18 — Vie associative,
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur MERCADER à signer tout acte s'y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
A L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
POUR 31 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN (par procuration), M. DJORKAEFF (par procuration), Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON (par procuration), M. MERCADER, Mme NABETH, M. SCHROLL, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme BOYADJIAN, M. MANSERI, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, Mme DARRIEUMERLOU, M. DANIELIAN, Mme PERRIN (par procuration), M. RABEHI (par procuration), Mme COCCO (par procuration), M. VIZADES (par procuration), Mme DELEUZE (par procuration), Mme ASTIER (par procuration), M. THERRAS, Mme BATISTA, M. WANTERSTEN (par procuration), M. DESVERGNES (par procuration), Mme ROUX-MOURADIAN, M. ARGANT, Mme CREDOZ
CONTRE
ABSTENTION
nn nn nn nm nn nn nn nn nn mnm nes
devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux publication ou notification.
Ojs à compter de sa
Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20230504-D-VA-23050412-DE
Date de télétransmission : 11/05/2023
Date de réception préfecture : 11/05/2023