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Procès Verbal - pv 07 06 2022 signe 1 Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Manderen. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 07 06 2022 signe 1)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque, PROCES VERBAL

SEANCE DU 07 JUIN 2022 Commune MANDEREN-RITZING

L'an deux mille vingt-deux le sept du mois de juin à dix-huit heures quarante-cinq minutes, les

membres du Conseil Municipal de la commune de Manderen-Ritzing se sont réunis à la mairie

de Manderen-Ritzing sous la présidence de Régis DORBACH, Maire

Etaient présents :

Sylvain BETTEMBOURG, Jean-Michel CLICQUE, Régis DORBACH, Laurent FRESSONNET, Pierrick

GUIOT, Patrick HEIN, Jacqueline KICHENBRAND, Séverine KIFFER HEINE, Stéphane LEUCK,

Norbert MEILGEN, Adrienne PFEIFFER, Cédric PFEIFFER, Olivier TRITZ.

Absents: Christophe BECKER, Carole CHASSARD, Christine LEDIG, Jérôme LENNINGER,

Elisabeth MONSEL-REDLINGER, Gilles PICAUDE,

Procurations: Christophe BECKER à Régis DORBACH, Carole CHASSARD à Patrick HEIN,

Christine LEDIG à Olivier TRITZ,

M. le Maire ouvre la séance à 18h45.

M. le Maire informe le conseil que la commune a préempté afin d'acquérir le Relais du

Mensberg, 2 acquéreurs potentiels s'étaient positionnés pour l'achat. Les 2 acquéreurs ont

été reçus par M. le Maire qui leur a demandé plus d’information sur leurs projets. Mme

Lemoine a présenté un projet argumenté, planifié et chiffré. Mme Cottoni n’a pas présenté de

projet même sommaire et encore moins chiffré juste une argumentation verbale.

M. le Maire présente au conseil Mme Lemoine, acquéreur potentiel du Relais, dont le projet,

non retenu par les vendeurs, correspond aux attentes de la commune.

Mme Lemoine présente au Conseil Municipal le projet qu’elle a de la réhabilitation du Relais

du Mensberg.

A la fin de la présentation faite par Mme Lemoine, la séance se déroule selon l’ordre du jour

établi.

3 Route de Tunting 57480 MANDEREN - Tél. : 03.82.83.83.06 — courriel : mairie@manderen-ritzing.frPROCES VERBAL

SEANCE DU 07 JUIN 2022 Commune MANDEREN-RITZING

28-2022 : Décision modificative

M. le Maire informe le Conseil Municipal qui convient de prendre la décision modificative

suivante.

INVESTISSEMENT DEPENSES

Compte 21318 + 6 000€

City stade

Compte 21318/100 - 550 000€

Eglise Compte 2315/78 + 4000€

Signalisation

Compte 2315/78 - 70 000€

Enfouissement Compte + 610 000€

réseaux Relais Meinsberg

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte la décision budgétaire

proposée.

29-2022 : Marché de travaux d'enfouissement réseau sec

M. le Maire présente au conseil le résultat de l’ouverture de plis du 09 mai 2022 concernant

les travaux d'enfouissement de réseaux secs Rue Principale, Rue de la Côte. M. le maire

informe le Conseil Municipal que des travaux de renouvellement AEP seront réalisé

simultanément par le SIE du Meinsberg.

Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité

e d'attribuer les travaux à l’entreprise CITEOS pour un montant de 364 318 € HT

e charge M. le Maire de la signature du marché et de tous documents afférents au

marché.

30-2022 : Demande prêt relais

La commune souhaitant exercer son droit de préemption sur le dossier de la vente du

Restaurant Le Relais du Meinsberg et afin de concrétiser cette opération, il convient procéder

à la réalisation d’un prêt relais qui permettra de financer l'acquisition.

M. le Maire présente au Conseil Municipal la proposition de la Caisse d'Epargne.

Le conseil Municipal, après avoir pris connaissance de l'offre de la Caisse d'Epargne décide, à

l’unanimité

De retenir l'offre de la Caisse d'Epargne selon les modalités suivantes :

Prêt relais de 600 000€

durée de 2 ans taux fixe de 0.95%

Paiement des intérêts trimestriellement et remboursement du capital à l'échéance

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, SEANCE DU 07 JUIN 2022 Commune MANDEREN-RITZING

e Base de calcul : Exact/360

e Remboursement anticipé possible sans indemnité, avec un préavis d'un mois

e Commission de 600€

e Autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs au contrat.

31-2022 : Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 1° janvier 2023

VU le Code général des collectivités territoriales ;

VU l’article 106 Il! de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation

territoriale de la République ;

VU le décret n°2015-1899 du 30 décembre 2015 portant application du lil de l'article

106 de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la

République ;

VU l’avis favorable du comptable public ;

Le Conseil municipal

CONSIDERANT

- que l'instruction budgétaire et comptable M57 a été conçue pour permettre d'améliorer la

lisibilité et la qualité des budgets et des comptes publics locaux ;

- que l'instruction M57 est la seule instruction intégrant, depuis 2018, les dernières

dispositions normatives examinées par le Conseil de normalisation des comptes

publics (CNoCP) ;

- qu’une généralisation de l'instruction M57 à toutes les catégories de collectivités locales

devrait intervenir au 1er janvier 2024 ;

- qu'en application de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle organisation

territoriale de la République, et notamment son article 106, les collectivités qui

le souhaitent ont la possibilité d'anticiper l'échéance du 1er janvier 2024 en optant pour le

cadre budgétaire et comptable M57 ;

- que conformément à l’article 1 du décret n°2015-1899 du 30 décembre 2015,

la commune a sollicité l’avis du comptable public, et que cet avis est favorable (lettre du

receveur municipal du 20 mai 2022)

- que l'adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 implique de modifier le mode

de gestion de l'amortissement des immobilisations,

DECIDE

- d'appliquer à partir du 1er janvier 2023 l'instruction budgétaire et comptable

M57 par nature ;

32-2022 : Forêt

Le conseil Municipal approuve, à l'unanimité,

La coupe des parcelles 1,9,13,18 et 20 de Manderen :

e Façonnage et débardage de 370 m3 de grumes environ pour le 15/11/2022

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SEANCE DU 07 JUIN 2022 Commune MANDEREN-RITZING

e les houppiers de la parcelle 18 seront vendus en bois énergie.

e les parcelles 1,9 et 13 seront traitées en affouage si la qualité le permet ainsi que le

solde des parcelles 5, 14 et 19

Les parcelles 4 et 12 de Ritzing seront vendues sur pied

Les parcelles 5 et 3b de Ritzing seront traitées en affouage.

Les arbres de diamètre supérieur à 35cm seront abattus par les bûcherons professionnels.

Le Conseil Municipal demande la délivrance des produits non-façonnés (sur pied et houppiers)

destinés à être transformés en bois de chauffage par les affouagistes. La commune a déterminé

le mode de partage par tête d’habitant ayant domicile réel et fixe dans la commune.

Le Conseil Municipal fixe :

-la taxe d’affouage à 14€

-le délai d'exploitation des bois au 30 avril 2023

-le délai d'enlèvement des bois au 30 août 2023

Conformément à l’article L 145-1 du Code Forestier, désigne les quatre garants solidairement

responsables de la bonne exécution de la coupe :

e Mr Norbert MEILGEN, 4"® adjoint au Maire

e M. Sylvain BETTEMBOURG, Conseiller Municipal

e Mr Cédric PFEIFFER, Conseiller Municipal

L'aide de l’agent est sollicité pour la matérialisation : 1.60€ par stère.

Le Chef d’Agence de l'ONF procèdera à la délivrance des coupes et à l'agrément des garants.

33-2022 : Subvention Croix Bleue

M. le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de l’association La Croix

Bleue.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'accorder la subvention

suivante :

e La croix Bleue : 120€

34-2022 : Modalité de publication des actes

Vu l’article L. 2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans sa rédaction en

vigueur au 1° juillet 2022,

Vu l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité,

d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs

groupements,

3 Route de Tunting 57480 MANDEREN -— Tél. : 03.82.83.83.06 — courriel : mairie@manderen-ritzing.frPROCES VERBAL

SEANCE DU 07 JUIN 2022 Commune MANDEREN-RITZING

Vu le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée

en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs

groupements,

Sur le rapport de M. le Maire

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que les actes pris par les communes (délibérations,

décisions et arrêtés) entrent en vigueur dès qu'ils sont publiés pour les actes règlementaires

et notifiés aux personnes intéressées pour les actes individuels et, le cas échéant, après

transmission au contrôle de légalité.

A compter du 1° juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes

règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère

individuel sera assurée sous forme électronique, sur leur site internet.

Les communes de moins de 3500 habitants bénéficient cependant d’une dérogation. Pour ce

faire, elles peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes de la

commune:

e soit par affichage ;

e soit par publication sur papier ;

e soit par publication sous forme électronique

Ce choix pourra être modifié ultérieurement, par une nouvelle délibération du Conseil

Municipal. À défaut de délibération sur ce point au 1° juillet 2022, la publicité des actes se

fera exclusivement par voie électronique dès cette date.

Considérant la nécessité de maintenir une continuité dans les modalités de publicité des actes

de la commune de MANDEREN-RITZING afin d’une part, de faciliter l’accès à l'information de

tous les administrés et d’autre part, de se donner le temps d’une réflexion globale sur l’accès

dématérialisé à ces actes.

M. le Maire propose au Conseil Municipal de choisir la modalité suivante de publicité des actes

règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère

individuel :

e Publicité par affichage sur les panneaux d'affichage situé devant la mairie à Manderen

et devant l’ancienne mairie de Ritzing

Ayant entendu l'exposé de M. le Maire

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal décide :

e D’adopter la proposition de M. le Maire qui sera appliquée à compter du 1° juillet

2022.

35-2022 : Acquisition terrain Manderen Section 2 Parcelle 117 et une partie parcelle 196

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SEANCE DU 07 JUIN 2022 Commune MANDEREN-RITZING

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la propriétaire des parcelles 117 et 196, section

2 souhaite vendre la totalité de la parcelle 117 et une partie de la parcelle 196.

Le Conseil Municipal après délibération décide de faire une offre d’achat pour la parcelle 117

et la partie de la parcelle 196 qui permettrait l’accès à la parcelle 117.

Autorise M. le Maire à signer les actes relatifs à l'acquisition du terrain

36-2022 : Extension de réseau AEP 7 Rue Principale Manderen - convention de mandat SIE

Meinsberg

M. le maire informe le conseil municipal que le SIE du Meinsberg procède à des travaux de

renouvellement du réseau AEP 7 rue Principal à MANDEREN.

Dans le cadre de ces travaux il convient de procéder à l'extension du réseau pour garantir

l’acheminement de l’eau jusqu’au domicile des abonnés.

La partie extension de réseau étant à la charge de la commune il convient de conclure une

convention de mandat avec le SIE du Meinsberg.

La convention pour l’extension 7 Rue Principale s'élève à 6536,54€

Le pétitionnaire prendra ce montant à sa charge.

Le conseil municipal, après délibération autorise et à l'unanimité M. le maire à signer cette

convention.

37-2022 : Extension unité de méthanisation sur la commune de Kirschnaumen

La société TERR’ALLIANCE a déposé un dossier d'enregistrement, sur la commune le territoire

de la commune de Kirschnaumen, pour l'extension de l'unité de méthanisation en

cogénération.

Le dossier ayant été déclaré recevable il est soumis à la consultation du public par les articles

R.512-46-11 et suivants du code de l’environnement, pendant une durée de quatre semaines,

soit du 10 juin 2022 au 8 juillet 2022 inclus, dans la commune d'implantation ainsi que dans

les communes dont une partie du territoire est comprise dans un rayon d’un kilomètre autour

du périmètre du projet, ou concernées par le plan d'épandage : Beyren-les-Sierck, Grindorff-

Bizing, Halstroff, Kerling-les-Sierck, Kirsch-les-Sierck, Laumesfeld, Manderen, Merschweiller,

Monneren, Montenach, Remeling, Rustroff, Saint-François-Lacroix, Waldwisse.

L'article R.512-46-11 du code de l’environnement prévoit «la consultation du conseil

municipal de la commune où l'installation est projetée, ainsi que celui des communes dont

une partie du territoire est comprise dans un rayon d’un kilomètre, ou concernées par le plan

d'épandage ».

3 Route de Tunting 57480 MANDEREN -— Tél. : 03.82.83.83.06 — courriel : mairie@manderen-ritzing.frPROCES VERBAL

SEANCE DU 07 JUIN 2022 Commune MANDEREN-RITZING

M. le Maire demande au conseil de se prononcer quant à l'extension de l'unité de

méthanisation présentée par la société TERR’ALLIANCE.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, émet un avis favorable, mais émet,

cependant, une réserve quant aux répercussions que les transports peuvent avoir sur les

routes et chemins communaux.

38-2022 : Heures complémentaires et supplémentaires emploi aidé

La commune emploie actuellement un agent dans le cadre d’un contrat aidé pour une durée

hebdomadaire de 20h. Dans le cadre de cet emploi l’agent peut être amené à effectuer des

heures complémentaires et supplémentaires.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le paiement des heures

complémentaires et supplémentaires dans la limite autorisée par la règlementation.

39-2022 : Suppression de poste Agent Technique

Le Maire rappelle à l'assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou

établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal (ou autre assemblée) de fixer l'effectif des emplois à

temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il

s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas

de suppression d'emploi, la décision est soumise à l'avis préalable du Comité Technique

compétent.

La délibération doit préciser :

- le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l'emploi créé,

- la catégorie hiérarchique dont l'emploi relève,

-__ pour un emploi permanent à temps non complet, la durée hebdomadaire de service

afférente à l'emploi en fraction de temps complet exprimée en heures (... / 35ème),

- le cas échéant, si l'emploi peut également être pourvu par un agent contractuel sur le

fondement de l'article 3-3 (ou 3-2), le motif invoqué, la nature des fonctions, les

niveaux de recrutement et de rémunération de l'emploi créé.

Compte tenu de la réorganisation des services, il convient de supprimer et créer les emplois

correspondants.

Le Maire propose à l'assemblée,

La suppression de l’emploi d’Adjoint technique à temps non complet à raison de 15 heures

hebdomadaires au service administratif

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité.

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction

publique territoriale, notamment les articles 34 et 3-2 (ou 3-3);

Vu le tableau des emplois

DECIDE

- d'adopter la proposition du Maire

- de modifier comme suit le tableau des emplois :

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PROCES VERBAL

SEANCE DU 07 JUIN 2022

SERVICE

ANCIEN NOUVEL CADRE DUREE

FILIERE D'EMPLOI GRADE EFFECTIF | EFFECTIF HEBDOMADAIRE

(nombre) | (nombre)

Ré er

Administratif | Rédacteur ÉRALEUT principale 1 1 20/35 de 1°"® classe

Administratif | Rédacteur Rédacteur fl 1 14/35

Technique Adjoint Agent de Maitrise 1 1 35/35

Technique Principal

ADOPTE : à l'unanimité des membres présents

Mme KIFFER-HEINE quitte la séance à 20h

M. le Maire poursuit avec les questions diverses

Divers :

Voyage dans la Vienne :

M. le Maire informe le conseil que le maire de Colombiers, village d’accueil de Manderen,

propose de recevoir les habitants en septembre. Contact a été pris avec Montamisé, village

d’accueil de Ritzing, afin de combiner les visites.

Une information sera distribuée dans les boites aux lettres des habitants afin de faire le point

sur le nombre de participants.

Gestion des salle — relations avec les associations :

Il est proposé de créer une commission regroupant des membres du conseil et les

représentants des associations afin de faire le point sur les modalités de gestion et la mise en

place d'éventuelles subventions.

Membres du groupe de travail : Régis DORBACH, Cédric PFEIFFER, Jacqueline KICHENBRAND,

Frédéric PFEIFFER, Patrick HEIN, Joeffrey KICHENBRAND, Olivier TRITZ,

Inauguration City : septembre ou octobre

L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soumise au conseil municipal, M.

le Maire clos la séance à 20h30

DORBACH Régis Mai

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