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Conseil Municipal - conseil municipal du 25.05.2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 12.09.2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 02.06.2020
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Maizières-la-Grande-Paroisse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 02.06.2020)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
d
R É
P U B
LIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
2 JUIN
2020
À 20“30
(Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur
intégralité
en
Mairie)
Présents
: MM.
LAMY,
LATOUR,
BOUTIER,
FLORENTIN,
FORNES,
GUILLEMINOT,
MARCHANDIAU
ROBIN,
Mmes
FLORET,
NOBLET,
DURAND,
MOYEMONT,
PARIAT,
PIGET,
PREVOT.
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
FORNES
Bruno.
RECTIFICATION
DES
REPORTS
AU
BUDGET
PRIMITIF
2020
ET
DÉCISION
MODIFICATIVE
Afin
de
régulariser
certaines
opérations
comptables
non
prévues
au
budget
2020,
le Conseil
Municipal
valide
les
décisions
budgétaires
modificatives
suivantes
:
©
Le
budget
annexe
du
service
assainissement
a été
clôturé
au
1*
janvier
2019
suite
à un
transfert
de
compétence
au
SDDEA.
Ce
budget
annexe
présentait
une
section
d’exploitation
excédentaire
de
20
292,99
€ et
une
section
d’investissement
déficitaire
de
78
809,37
€.
Lors
de
l’affectation
des
résultats
2019,
il s’avère
que
ces
reports
n’ont
pas
été
intégrés
au
budget
communal
2020.
Il est
donc
nécessaire
de
procéder
à cette
régularisation
au
moyen
d’une
décision
modificative.
@
Suite
à une
erreur
d’imputation
comptable
commise
au
budget
2020,
il convient
d’effectuer
un
virement
de
crédit
d’un
montant
de
41
490
€ au
compte
024
(produits
des
cessions)
en
lieu
et place
du
compte
2111
(terrains
nus)
pour
l’opération
de
cession
d’une
parcelle
destinée
à l’implantation
du
«Pôle
Santé».
SOUSCRIPTION
D’UN
EMPRUNT
DE
435
000
€ POUR
L’ACQUISITION
DE
PARCELLES
DESTINÉES
À L'AMÉNAGEMENT
DU
PÔLE
SANTÉ
SUR
LA
RD
619
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
serait
nécessaire
de
recourir
à un
emprunt
d’un
montant
de
435
000
€ pour
l’acquisition
des
parcelles
destinées
à l’aménagement
du
futur
«Pôle
Santé».
Quatre
établissements
financiers
ont
été
consultés
: CRÉDIT
AGRICOLE,
BANQUE
POSTALE,
CAISSE
DES
DÉPÔTS
ET
CONSIGNATIONS
et
CAISSE
D'ÉPARGNE.
La
BANQUE
POSTALE
n’a
pas
répondu
et
la
CAISSE
DES
DÉPÔTS
ET
CONSIGNATIONS
n’a
pas
souhaité
faire
d’offre
pour
ce
type
d’investissement.
Il s’avère
que
l’offre
du
CRÉDIT
AGRICOLE,
présentée
ci-dessous,
est
la plus
avantageuse
:
- Montant
: 435
000
€
- Durée
: 15
ans
-__ Taux
d'intérêt
: taux
fixe
de
0,88
%
- Périodicité
des
échéances
: trimestrielle
- Frais
de
dossier
: 0,15
%
du
montant
sollicité Fa
R É
P U
B L
I Q U
E
F R
A N
Ç A
I S E
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
®
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
différentes
propositions
et après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
>» ACCEPTE
la proposition
de
prêt
du
CRÉDIT
AGRICOLE
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le
contrat.
SOUSCRIPTION
D’UN
EMPRUNT
DE
55
000
€ POUR
L’ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
DESTINÉE
AU
FUTUR
AMÉNAGEMENT
URBAIN
DU
CENTRE-BOURG
Par
délibération
en
date
du
9 mars
2020,
le Conseil
Municipal
a autorisé
le Maire
à acquérir
la parcelle
cadastrée
D n°
86,
lieudit
« Le
Bout
des
Ruelles
», appartenant
à Madame
Aude
JOURNOT,
dans
l’objectif
de
créer
une
réserve
foncière
destinée
au
futur
aménagement
urbain
du
centre-bourg.
Il s’avère
qu’il
serait
nécessaire
de
recourir
à un
emprunt
d’un
montant
de
55
000
€ pour
financer
cette
opération. Les
quatre
organismes
financiers
précités
ont
été
sollicités.
©
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
des
différentes
propositions
et après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
> ACCEPTE
l'offre
du
CRÉDIT
AGRICOLE,
qui
s’avère
être
la plus
avantageuse,
et APPROUVE
les
caractéristiques
suivantes
:
- Montant
: 55
000
€
- Durée
: 10
ans
- Taux
d'intérêt
: taux
fixe
de
0,71
%
- Périodicité
des
échéances
: trimestrielle
- Frais
de
dossier
: 150€
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
ADMINISTRATIVE
DU
CENTRE
COMMUNAL
D’ACTION
SOCIALE
(CCAS)
Suite
aux
élections
municipales,
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
renouveler
le Conseil
d’ Administration
du
CCAS
et d’en
fixer
le nombre
de
membres.
2 Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
le CONSEIL
MUNICIPAL
:
> DECIDE
de
fixer
à 12
le nombre
de
membres
du
Conseil
d’Administration
du
CCAS,
répartis
comme
suit
:
+ 6 membres
élus
au
sein
du
Conseil
Municipal
;
+ 6 membres
nommés
par
le Maire,
dans
les
conditions
fixées
par
le Code
de
l’Action
Sociale
et des
familles. d
R É
P U
B L
I Q UE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
ÉLECTION
DES
REPRÉSENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
2 Le
CONSEIL
MUNICIPAL
a procédé
au
vote
à bulletin
secret
de
ses
représentants
au
Conseil
d'Administration
:
Le
dépouillement
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 15
À déduire
(bulletins
blancs
ou
nuls)
5 /
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Ont
obtenu
:
- Liste
présentée
par
Monsieur
le Maire
: 14
voix
- Adrien
ROBIN,
conseiller
municipal
:
1 voix
Ont
été
proclamés
représentants
membres
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
:
- Marie-Claire
FLORET
- Valérie
NOBLET
- Monique
PREVOT
- Brigitte
MOYEMONT
- Bruno
FORNES
- Nadine
DURAND
DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
TITULAIRES
ET
SUPPLÉANTS
AUX
DIVERS
SYNDICATS
2
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
a procédé
à l’élection
des
délégués
titulaires
et
suppléants
qui
a donné
les
résultats
suivants
:
©
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
D'ÉNERGIE
DE
L’AUBE
(S
D
E
A)
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
15
À déduire
(bulletins
blancs
ou
nuls)
:
/
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue
:
8
> A
été
proclamé
délégué
titulaire
:
M.
LATOUR
Jean-Michel,
3°"
adjoint
œ 15
voix
> Aété
proclamé
délégué
suppléant:
M.
LAMY
Michel,
Maire
D
15
voix
R É
P U
B L
I Q U
E
F R
A N
Ç A
I S E
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
@ SYNDICAT
MIXTE
DE
L'EAU,
DE
L’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF,
DE
L’ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF,
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
ET
DE
LA
DÉMOUSTICATION
(S
D
D
E
A)
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
15
À déduire
(bulletins
blancs
ou
nuls)
:
/
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
>» Ont
été
proclamés
élus
:
Compétence
eau
potable
:
M.
LAMY
Michel,
Maire,
délégué
titulaire
œ
15
voix
Mme
FLORET
Marie-Claire,
déléguée
suppléante
œ 15
voix
Compétences
assainissement
collectif
et
assainissement
non
collectif
:
M.
FLORENTIN
Hubert,
conseiller
municipal,
délégué
titulaire
D 15
voix
M.
GUILLEMINOT
Christian,
conseiller
municipal,
délégué
suppléant
œ 15
voix
©
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
RAMASSAGE
SCOLAIRE
DE
ROMILLY-SUR-SEINE
(SIRS):
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
15
À déduire
(bulletins
blancs
ou
nuls)
:
/
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue
:
8
> Ont
été
proclamés
délégués
titulaires
:
Mme
PIGET
Anne,
conseillère
municipale
D 15
voix
M.
GUILLEMINOT
Christian,
conseiller
municipal
© 15
voix
> Ont
été
proclamés
délégués
suppléants
:
M.
ROBIN
Adrien,
conseiller
municipal
œ 15
voix
Mme
PARIAT
Elisabeth,
conseillère
municipale
œ 15
voix
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
le Conseil
Municipal
peut
former
des
commissions
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
Conseil
Municipal
et de
formuler
des
avis.
Il est
précisé
que
ces
commissions
ne
disposent
d’aucun
pouvoir
décisionnel.
Le
Maire
est
le Président
de
droit.
Il appartient
au
Conseil
Municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission. R É
P U
B L
I Q U
E
F R
A N
Ç A
I S E
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
©
Monsieur
le Maire
propose
de
former
les
commissions
suivantes
et invite
l’assemblée
à
nommer
les
membres
:
- FINANCES - AFFAIRES
SCOLAIRES
-— ACCUEIL
DE
LOISIRS
et RESTAURATION
SCOLAIRE
- COMMUNICATION - FLEURISSEMENT - OUVERTURE
DES
PLIS
(pour
l’attribution
des
marchés)
- ASSOCIATION
MUNICIPALE
DES
LOISIRS
ET
DES
SPORTS
(AMLS)
2 Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
> DECIDE
de
former
et
de
nommer
les
membres
des
commissions
suivantes
:
©
FINANCES
:
Mme
FLORET
Marie-Claire
Mme
MOYÉMONT
Brigitte
M.
LATOUR
Jean-Michel
M.
GUILLEMINOT
Christian
Mme
NOBLET
Valérie
M.
FORNES
Bruno
M.
MARCHANDIAU
Jean-Michel
Mme
DURAND
Nadine
M.
BOUTIER
Bruno
Mme
PARIAT
Elisabeth
Mme
PREVOT
Monique
Mme
PIGET
Anne
M.
FLORENTIN
Hubert
M. ROBIN Adrien
@
AFFAIRES
SCOLAIRES
/ ACCUEIL
DE
LOISIRS
et
RESTAURATION
SCOLAIRE
:
Mme
FLORET
Marie-Claire
Mme
DURAND
Nadine
Mme
NOBLET
Valérie
Mme
PREVOT
Monique
Mme
PIGET
Anne
M.
GUILLEMINOT
Christian
Mme
PARIAT
Elisabeth
©
COMMUNICATION
:
M.
MARCHANDIAU
Jean-Michel
M.
ROBIN
Adrien
Mme
PREVOT
Monique
M.
GUILLEMINOT
Christian
M.
FORNES
Bruno
Mme
PARIAT
Elisabeth R É
P U
B L
@
FLEURISSEMENT
:
F
R A
N
Ç A
I S E
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
Mme
FLORET
Marie-Claire
Mme
MOYÉMONT
Brigitte
Mme
NOBLET
Valérie
M.
FORNES
Bruno
Mme
DURAND
Nadine
Mme
PARIAT
Elisabeth
6
OUVERTURE
DES
PLIS
:
Mme
FLORET
Marie-Claire
M.
MARCHANDIAU
Jean-Michel
M.
LATOUR
Jean-Michel
M.
FLORENTIN
Hubert
Mme
NOBLET
Valérie
M.
BOUTIER
Bruno
O@AMLS
(Association
Municipale
des
Loisirs
et
des
Sports)
:
Mme
FLORET
Marie-Claire
Mme
MOYÉMONT
Brigitte
M.
LATOUR
Jean-Michel
M.
GUILLEMINOT
Christian
Mme
NOBLET
Valérie
M.
FORNES
Bruno
M.
MARCHANDIAU
Jean-Michel
Mme
DURAND
Nadine
M.
BOUTIER
Bruno
Mme
PARIAT
Elisabeth
Mme PREVOT
Monique
Mme
PIGET
Anne
M.
FLORENTIN
Hubert
M.
ROBIN
Adrien
Do
Do)
De
QUESTIONS
DIVERSES
:
Monsieur
le Maire
fait
un
point
sur
les
affaires
communales
et intercommunales
:
> Réouverture
des
écoles,
de
l’accueil
de
loisirs
et
de
la restauration
scolaire
= le
protocole
sanitaire
a été
mis
en
place
pour
permettre
un
retour
progressif
des
enfants
sur
la base
du
volontariat
des
parents
:
©
A compter
du
lundi
18
mai
:
+ Maternelle
©
4 élèves
en
grande
section,
1 enseignante
remplaçante
/ 1
ATSEM
/ 1 AESH
(Accompagnant
des
Élèves
en
Situation
de
Handicap.
+ Elémentaire
© 1
classe
unique
de
10
élèves
avec
1 enseignante
(Kelly
BRISCADIEU)
et 1
AESH
pour
:
- 4 CE1
/ CEZ2
et 6
CM1
/ CM2 S
R É
PUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
+ Accueil
périscolaire
et
restauration
scolaire
: afin
de
respecter
les
prescriptions
imposées
par
les
autorités
sanitaires,
seuls
les
enfants
dont
les
deux
parents
travaillent
sont
accueillis,
à savoir
:
Accueil
périscolaire
© 3
enfants
les
matins
et soirs,
Restauration
scolaire
©
7 enfants.
@
A compter
du
lundi
2 juin
© effectifs
identiques
aux
précédents
et reprise
de
certaines
enseignantes,
par
roulement
en
maternelle,
afin
d’assurer
la poursuite
de
l’enseignement
de
«l’école
à la
maison».
+ Maternelle
©
Vanessa
FARGNIER
les
lundis
et
mardis
avec
Céline
HAZOUARD
/ ATSEM,
Christelle
GABET
les
jeudis
et vendredis
avec
Emilie
SCHATTEMAN
/ATSEM.
+* Elémentaire
© 1
classe
unique
de
10
élèves
et reprise
de
Aurélie
PÉRÉE.
©
A compter
du
lundi
8 juin
:
+ Maternelle
© 10
élèves
: 2 en
petite
et moyenne
sections
/ 7 en
grande
section
et 1
CP
Aucun
changement
au
niveau
de
l’organisation
des
enseignantes.
+ Élémentaire
©
19
élèves
: 10
CEI1
/ CE2
et
9 CM1
/ CM2
Enseignante
: Aurélie
PÉRÉE
avec
1 groupe
de
14
élèves,
par
roulement
:
© 1
groupe
les
lundis
et mardis
/ 1 groupe
les
jeudis
et vendredis.
Les
enfants
qui
ne
sont
pas
retournés
à l’école
continueront
de
bénéficier
de
«l’école
à la
maison».
+ Accueil
périscolaire
© 3
/ 5 enfants
les
matins
et soirs.
+ Restauration
scolaire
© 10
enfants
en
moyenne.
@
Vacances
de
Juillet
>
l’Accueil
de
Loisirs
« LES
GALOPINS
» fonctionnera
du
6 au
31
juillet.
Toujours
dans
le respect
du
protocole
sanitaire,
seuls
les
enfants
dont
les
deux
parents
travaillent
seront
accueillis.
1 questionnaire
sera
transmis
aux
parents
prochainement
afin
de
pouvoir
estimer
le nombre
d’enfants
attendus.
> Reprise
des
travaux
de
la
salle
polyvalente
> bonne
avancée
des
travaux.
Une
visite
de
chantier
est
proposée
aux
conseillers
municipaux
le samedi
6 juin
2020
à 11
heures.
> Réouverture
au
public
de
certains
sites
et
aire
de
jeux
fermés
dans
le
cadre
de
l'épidémie
de
Coronavirus
Covid-19
:
- Terrain
de
tennis
- Terrain
de
pétanque
- Terrain
de
tir
à l’arc
- Plateau
d’évolution
scolaire
Les
établissements
recevant
du
public
(ERP)
et les
sites
mentionnés
ci-dessous
resteront
fermés
au
public,
jusqu’à
nouvel
ordre
:
- Salle
polyvalente
- Maison
communale
«rue
de
la République»
- Maison
des
Associations
- Terrain
de
football
- Espace
« Brossard
»
- Aire
de
jeux
pour
enfants
(rue
du
Stade) R É
P U
B L
I Q UE
F R
A N
Ç A
I S E
COMMUNE
DE
MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
DÉPARTEMENT
DE
L'AUBE
#
> Eglise
:
Afin
de
protéger
le pilier
Nord
récemment
restauré
contre
les
intempéries,
la Société
Art
des
Toits
est
intervenue
pour
changer
une
gouttière.
> Panne
feux
tricolores
: les
feux
tricolores
restent
en
permanence
à l’orange
clignotant
en
raison
de
la
vétusté
de
l’automate
qui
les
commande
©
un
délai
de
3 mois
est
nécessaire
pour
la livraison
des
pièces.
> Aire
de
grand
passage
:
L’aire
de
grand
passage
a exceptionnellement
été
ouvert
aux
gens
du
voyage
qui
étaient
stationnés
illicitement
sur
la Zone
d’Activité
AÉROMIA.
La
séance
est
levée
à 23h45
Le
Maire,
Michel
LAMY