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Déliberation - h30w0cszlnayb30
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - h30w0cszlnayb30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX Conseil municipal du 18 octobre 2024
(25190) 7
N° INSEE 25393
Liste de délibérations
Le conseil municipal s’est réuni le 18 octobre 2024 à vingt heures, à la mairie et a examiné
les délibérations suivantes :
N° 2024-10-01 Prêt tonnelles aux associations APPROUVE
N° 2024-10-02 Publication des actes APPROUVE
N° 2024-10-03 Achat terrain Impasse du Lomont APPROUVE
N° 2024-10-04 Convention avec l’AS Montécheroux APPROUVE
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de Mairie
Fait à Montécheroux, le 21 octobre 2024
Le Maire
Léon Bonvalot