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Convocation - rmn0xeq2fr2qg9
Document publié le Mercredi 30 mars 2016 par la commune de Saint-Hilaire-le-Châtel.
Lien du pdf (Convocation - rmn0xeq2fr2qg9)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
Séance du Mercredi 30 Mars 2016
Date de Convocation le 16/03/2016
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en son lieu habituel des séances le mercredi 30 Mars 2016 à 17h, sous la Présidence de Philippe BLUTEL, Maire.
Etaient présents : Denis MADELINE Maire-Adjoint, Guillaume CHANTEPIE Maire-Adjoint, Séverine NICOLAS Maire-Adjoint, Sandrine TESSIER, Aurélie PERRETTE, Delphine RUSSEAU, Éric CERDAN et Fabien LAMIRÉ.
Absents excusés : Marc DEPARDIEU a donné pouvoir à Denis MADELINE, Joël HAMELIN a donné pouvoir à Guillaume CHANTEPIE,
Jean-Paul MASSABUAU a donné pouvoir à Philippe BLUTEL,
Marie-Christine VALLEE a donné pouvoir à Sandrine TESSIER,
Jean-Yves MORAUX a donné pouvoir à Delphine RUSSEAU,
Présence de M Brilhault Alain trésorier général.
Denis MADELINES est nommé secrétaire de séance.
Mr le Maire ouvre la séance et donne la parole à Mr le Trésorier. Mr Brilhault donne lecture de l’analyse financière de la commune sur les 3 dernières années.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015
Monsieur Alain BRILHAUT, receveur municipal, donne lecture de son compte de gestion 2015, dont les résultats sont identiques au Compte Administratif 2015 de la commune. Ces derniers laissent ressortir un excédent de Fonctionnement de 32.556,87 € et un excédent d’Investissement de 22.168,76 €, soit un résultat global de 54.725,63 €.
Après le report du déficit global de 2014 qui était de 15.960,75 €, nous laissons ressortir un excédent global de 20.392,24 € pour 2015.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le Compte Administratif et le Compte de Gestion 2015.
AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION 2015
Le Conseil Municipal décide d’affecter le résultat de la section de fonctionnement du Budget Primitif 2015 de 32.556,87 € au Budget 2016, pour la section d’investissement les 12.164,63 € pour combler le déficit et les 20.392,24 € d’excédent global, sont reportés à la section de fonctionnement.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016
Monsieur Le Maire présente à la municipalité le projet de Budget 2016 avec le produit des 4 taxes voté sans augmentation, pour un montant de 123.004 €. La section de fonctionnement s’équilibre en dépenses et recettes à 340.424 € et en section d’investissement à 90.022 €
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le Budget Primitif 2016
SMIRTOM : PROJET DE CONTAINERS ENTERRES
Monsieur Le Maire rappelle la visite de Monsieur VERNEY, Président du SMIRTOM, qui proposait la suppression du ramassage en porte à porte et l’installation de conteneurs enterrés sur la place de la Liberté à proximité des conteneurs de tri sélectif. L’installation (terrassement,aménagements extérieurs) est à la charge de la commune, seul le matériel est fourni par le SMIRTOM.
Le Conseil municipal, Après en avoir délibéré, à l’unanimité, ayant décidé d’installer trois conteneurs de 5000 litres enterrés, fournis par le SMIRTOM, sur la Place de la Liberté, dont le génie civil a été réalisé par l’entreprise ZUNINO pour un montant HT de 2.706 € soit TTC de 3.247,20 €
DECIDE d’arrêter à terme le ramassage des ordures ménagères en porte à porte dans le bourg,
DECIDE que les personnes dans l’impossibilité de se déplacer se signaleront à la mairie et verront leurs déchets collectés une fois par semaine par l’employé communal.
La Prochaine réunion du conseil, est prévue le Jeudi 28 Avril 2016 à 20h30.
La séance est levée à 18h30