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Déliberation - 2023 080 Location de photocopieurs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 080 Location de photocopieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 039-213903339-20231127-DEL2711_80_2023-DE
#
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Département
du
Jura)
Délibération
du
Conseil
Municipal
Moirans
EN MONTAGNE
Séance
du
27
novembre
2023
N°
2023
/ 080
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-sept
novembre
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le 21
novembre
2023,
sous
la présidence
de
M.
Le
Maire
Grégoire
LONG
;
Etaient
présents:
Benoit
COLIN,
Alain
PITON,
Emmanuel
ANGONIN,
Rachel
BOURGEOIS,
Bahadir
GUZEL,
Marie-Christine
MOREL,
Lauriane
DAVID,
Didier
BERREZ,
Nathalie
SAULNIER,
Grégoire
LONG,
Serge
LACROIX,
Sophie
CAPELLI,
Eddy
LUSSIANA,
Sandrine
NICOD,
Laurence
MAS
Excusés:
Roseline
BONDIVENNE
donne
pouvoir
à
Lauriane
DAVID
;
David
GEAY
donne
pouvoir
à
Alain
PITON
;
Jean-Michel
PEUGET
donne
pouvoir
à
Emmanuel
ANGONIN;
Pierre
GRANDCLEMENT
donne
pouvoir
à Grégoire
LONG
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Marie-Christine
MOREL
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 15
|
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
|
Abstention
: 0
Objet
:
Installation,
location
et maintenance
de
4 photocopieurs
- Choix
du
fournisseur
-
Considérant
que
les
contrats
de
location
des
4
photocopieurs
arrivent
à
échéance
au
31
décembre
2023 ;
-
Considérant
la
consultation
engagée
selon
la
procédure
adaptée
du
Code
de
la
Commande
Publique
;
-__
Considérant
le résultat
de
cette
consultation
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
-__
DECIDE
de
retenir
l'offre
des
établissements
AUDIT
CONSEIL
IMPRESSION
- 411,
Impasse
des
Champs
-
74350
ALLONZIER
LA
CAILLE,
dont
le
prix
fixe
se
décompose
comme
suit :
-
Coût
copie
Noir
et Blanc
: 0,0032
€ HT
-
Coût
copie
couleur
: 0,032
€ HT
-
Location
mensuelle
: 148,00
€
HT
-__
PRECISE
que
la durée
du
marché
est de
5
ans.
- _
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
le
marché
ainsi
que
toutes
pièces
à intervenir
sur
ce
dossier.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et délibéré...
Pour
le
Maire
Grégoire
LONG/")