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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 028b Annexe Travaux MDE Arlanc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 028b Annexe Travaux MDE Arlanc)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
9 AMBERT
LIVRADOIS
 FOREZ
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS
ADAPTÉS
AVIS D'ATTRIBUTION
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet de la consultation.
Travaux de remise en état —- MDE de Marat
Référence : 2026-EJE-201
C - Déroulement de la consultation
M Publicité: BOAMP;
M Date et heure limites de réception des plis : 16/02/2026 à 13h30 ;
& Date de la réunion d'ouverture des plis : 16/02/2026 à 13h30 :
m Date de la réunion d'analyse et attribution des plis : 04/03/2026 à 14h00 ;
M Délai de validité des offres : 150 jours ;
H Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres D Non OU [| OUI
D - Composition de la commission d’achat publics adaptée
D1- Membres à voix délibérative :
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D'ACHATS PUBLICS ADAPTÉS
- AVIS D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_028-AR
Reçu le 17/03/2026SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
MENAGER Marc Titulaire
FUEYO Stéphanie Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant
E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
Æ Le quorum est atteint: NON LC] OUI D
La commission
NA peut
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
& Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : Chamseddine KAFIL, responsable de la commande
publique
F — Elimination des offres
o Lot n°1 : couverture / zinguerie
Æ Nombre de plis reçus : 5
e Dansles délais : 5
e Hors délais non examinés : O
Æ Décision de la commission d’appel d’offre relative à l’élimination des offres :
Ÿ élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
[_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
Tee LAVE eee of: eV SAUT Yo AT
- AVIS D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_028-AR
Reçu le 17/03/2026© Lotn°2: platrerie peinture
EE Nombre de plis reçus : 1
e Dansles délais : 1
e Hors délais non examinés : O
& Décision de la commission d’appel d'offre relative à l’élimination des offres :
(1 élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
[_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
G - Classement des offres
o Lot n°1 : couverture / zinguerie
EH Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d’analyse des offres, la commission :
Ps] retient le classement des offres proposé ;
L] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: Ç
o Contre: ®
o Abstentions : S
o Lot n°2 : plâtrerie peinture
& Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :
retient le classement des offres proposé ;
C1] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: È
o Contre: ©
o Abstentions .G
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTÉS
- AVIS D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_028-AR
Reçu le 17/03/2026H - Avis d'attribution
o Lot n°1 : couverture / zinguerie
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable :
Rd pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
AVS pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
B Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
'æ)
o Pour: ÿ
Contre : © O
O Abstentions : ©)
o Lot n°2 : plâtrerie peinture
B Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable :
Œ pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
Rs pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
CL] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
B Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
: CA o Pour: L
o Contre:©
O Abstentions : ©
ele LA /2:1:7 REP ae] IS 0) oT eV SAUT CT) TES
- AVIS D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_028-AR
Reçu le 17/03/2026L— ignature des membres de la commission des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
Daniel FORESTIER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
ST Didier LIENNART O W Marc MENAGER
Stéphanie FUEYO
Simon RODIER
LE T— Valérie PRUNIER
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’ACHATS PUBLICS ADAPTÉS
- AVIS D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_028-AR
Reçu le 17/03/2026AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_028-AR
Reçu le 17/03/2026