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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-André-le-Puy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv3 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2026/09
PROCES-VERBAL DELIBERATIONS
DU 21 MARS 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt et un du mois de mars à 11h, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT ANDRE LE PUY dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Jean ACHARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 17 mars 2026
PRESENTS : Patricia PIOTEYRY, Annick CHAUMIER, Eric GRANGER, Emmanuelle LAMOUROUX, Nathalie REBOUL, Jean-Claude MAURIN, Frédéric LORNAGE, Véronique LACASSAGNE, Virginie HENRIROUX, Nicolas GOYET, Maud FERNANDES, Marlène CHAMBON, Nicolas DUPONT, Julien REYNAUD, Jean ACHARD, Bernard GUILHOT POUVOIRS : Daniel DEMIZIEUX pouvoir donné à Patricia PIOTEYRY, Christophe CHAPOT pouvoir donné à Annick CHAUMIER et Josselyne GILLIER pouvoir donné à Jean ACHARD. SECRETAIRE ELUE POUR LA DUREE DE LA SESSION : Annick CHAUMIER Le quorum de 10 est atteint.
ORDRE DU JOUR :
Installation du Conseil Municipal
Election du Maire
Détermination du nombre d'Adjoints
Election des Adjoints
Election d'un conseiller délégué
7 — ELECTION DU MAIRE
La séance est ouverte sous la présidence de Jean ACHARD, Maire sortant, qui déclare
installer le nouveau Conseil Municipal.
Jean ACHARD, doyen d'âge préside ensuite la séance.
Annick CHAUMIER est nommée secrétaire.
Maud FERNANDES et Jean-Claude MAURIN sont désignés assesseurs.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2122-4
et L.2122-7
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du Maire. Après un appel de candidature il est procédé au vote.
Madame Patricia PIOTEYRY est candidate à la fonction de Maire.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
PV 21/03/2026 2026/10
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Nombre de bulletins : 19
A déduire (bulletins blancs) : 3
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Patricia PIOTEYRY a obtenu : 16 (seize) voix
Patricia PIOTEYRY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire.
8 - DETERMINATION DU NOMBRE DE CREATION POSTES ADJOINTS
Le Maire, expose qu'en application des articles L.2122.1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Commune doit disposer au minimum d'un Adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à 30% de l'effectif global du Conseil
Municipal, soit cinq adjoints au Maire au maximum.
Il est rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait à
ce jour de cinq adjoints.
Madame le Maire propose de fixer ce nombre à cinq.
Au vu de ces éléments, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer
à cinq le nombre de postes d'adjoints par 16 voix « pour » et 3 abstentions ».
9 —- ELECTION DE 5 ADJOINTS AU MAIRE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2
Considérant que, dans les Communes de plus de 1 000 habitants et plus, les Adjoints
sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est
procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative, En cas
d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :
- Liste menée par Annick CHAUMIER
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après, au premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 19
A déduire bulletins nuls : 3
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 16
Majorité absolue : 9
Liste menée par Annick CHAUMIER a obtenu : 16 (seize) voix
PV 21/03/2026 2026/11
La liste menée par Annick CHAUMIER, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'Adjoints au Maire dans l'ordre du tableau :
- Annick CHAUMIER Ier Adjointe
- Eric GRANGER 2ème Adjoint
- Emmanuelle LAMOUROUX 3ème Adjointe
- Christophe CHAPOT 4ème Adjoint
- Nathalie REBOUL 5ème Adjointe
Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.
INFORMATION
Maud FERNANDES sera nommée conseillère municipale déléguée, par arrêté municipal.
Prochain Conseil Municipal : Jeudi 2 avril 2026 à 18h30
Patricia PIOTEYRY Annick CHAUMIER
Maire Secrétaire de séance
Date de mise en ligne: D Cu" 0 2%
PV 21/03/2026