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Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 033 Dsignation des membres au CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
2020/060
COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU CINQ JUIN DEUX MIL VINGT
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L’AN DEUX MIL VINGT
Le 5 JUIN
Sous la présidence de M. Bernard ROMIER
Ont siégé : Mesdames Monia FAYOLLE, Elodie RELING, Nadine MAZZA, Anne-Virginie POUSSE,
Fabienne TOURAINE, Laurence MEUNIER, Béatrice BOULANGE, Fanny LEBAY LE, Isabelle
SEIGLE-FERRAND, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE, Eliane BERTIN, Anne-Marie MATHIEU, Renée TORRES et Messieurs Laurent FOUGEROUX, Pierre GRATALOUP, Jean-Claude JAUNEAU, Olivier BAREILLE, Jean-Claude CORBIN, Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Michel
LAGIER, Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND, Hugues JEANTET, Jacques MEILHON, Clément PERRIER, Marc ZIOLKOWSKI
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Michel LAGIER
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX élus :29
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX présents : 29
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX représentés :0
CONVOCATION EN DATE : 28 mai 2020
DATE D’AFFICHAGE : 12 juin 2020
OBJET : Désignation des membres du centre Communal d’Action Sociale
2020/33
Vu les articles L-128-4 ef L-123-6 du Code de l'action sociale et des familles,
Considérant qu'à la suite des élections municipales du 15 mars 2020, il convient de désigner les membres titulaires du CCAS pour la durée du mandat.
Considérant qu'outre le maire, son président, le nombre de membres du conseil d'administration est fixé par délibération du Conseil Municipal dans la limite maximale de 8 membres élus et 8 membres nommés, soit 16 membres en plus du Maire.
Vu la proposition de Monsieur le Maire de fixer à 6 le nombre de membres élus {hors
monsieur le maire) et à 6 le nombre de membres désignés.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré fixe à 6 le nombre de membres élus et à 6 le nombre de membres désignés par 29 voix pour.
Le Maire fait appel à candidatures. Deux listes sont présentées : Une liste présentée par Mme Fabienne TOURAINE, membre de la majorité Une liste présentée par Mme Anne-Marie MATHIEU, membre de la liste d'opposition.
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20200605-2020033-DE
Reçu le 11/06/2020 2020/061
Président du conseil d'administration : Bernard ROMIER -— Maire —
Membres titulaires élus :
- Mme Fabienne TOURAINE
- Mme Nadine MAZZA
- M. Michel LAGIER
- M. Pierre GRATALOUP
- Mme Elodie RELING
- Mme Anne-Marie MATHIEU
FAIT LES : JOUR, MOIS ET AN QUE CI-DESSUS
ONT SIGNE AU REGISTRE LES MEMBRES PRESENTS
POUR COPIE CERRTIFIEE CONFORME A L'ORIGIN
A dec AVE
dire ae RE ê À VARENNE
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20200605-2020033-DE
Reçu le 11/06/2020