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Document publié le Lundi 19 avril 2021 par la commune d'Arbent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal compte rendu du 19 avril 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Budget,
Ville d'ARBENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’'AIN
Arrondissement de NANTUA
Canton d'OYONNAX
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 19 AVRIL 2021.
Nos Réf. : PC.AB.
L'AN DEUX MILLE VINGT ET UN, LE 19 AVRIL.
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ARBENT (AIN) DUMENT CONVOQUE, S'EST REUNI EN SESSION ORDINAIRE A LA MAIRIE,
Sous la Présidence de Monsieur CRACCHIOLO Philippe, MAIRE d'ARBENT,
ETAIENT PRESENTS :
Mesdames FLORE Carmen, ROBIN Chantal, BRENET-GRANDET Corinne, GROSSET
Christiane, MARET-GUELPA Aline, EUDIER Agnielle, DURET Isabel, DURAFFOURG Yvonne, MARET Delphine, FLORE-EVRARD Virginie, BEUCHOT Anny. Messieurs CRACCHIOLG Philippe, FLAGEOLLET Jean-Pierre, DESSORS Stéphane, SOUAKER Mohamed, CAVAZZA Guy, BENSALEM Mourad, DELSIGNORE Raymond, BLONDEL Jérôme, DELALANDE Claude, FANNI Alexis, GERVASONI Dominique, MARTIN Philippe.
ABSENTS : néant
Madame GROSSET Christiane a été nommée Secrétaire de Séance.
Le Compte-rendu de séance du Lundi 6 février 2021 est approuvé à l'unanimité.
POUVOIRS DU MAIRE
Monsieur le Maire rend compte de l’utilisation de la Délégation des Pouvoirs qui lui a été conférée par le Conseil Municipal dans sa délibération du 8 juin 2020, il a pris les décisions suivantes :
MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE
Demandes subventions DSIL refusées : Monsieur le Maire informe les membres présents que les demandes de subventions au titre du la Dotation Solidaire à l'Investissement Local (DSIL) pour les travaux de la rue jean Moulin, la rue du Planet, la rue du 11 novembre, la rue du 8 mai et la rue Jean Couty déposées au cours de l’année dernière n'ont pas été retenues par les services de la Préfecture au motif suivant : « nombre conséquent de dossier reçus en 2020 ».
Travaux voierie rue de Forchet : le marché de travaux de voierie dans la rue de Forchet est
attribué à EUROVIA pour 69 732 € HT. Ils commenceront à partir du 17 mai.
1
MAIRIE - 1 Place de la Mairie - 01100 ARBENT Tél. 04 74 81 65 55 - Fax 04 74 77 68 89 2
Véhicule : un camion de marque REFORM a été commandé pour les services techniques pour 163 531 € HT et sera livré en octobre de cette année. Il est équipé d'une benne amovible, d'une lame de déneigement, d'une saleuse et d'un bras hydraulique.
Monsieur Philippe CRACCHIOLO, Maire et président de la commission finances commente les résultats du compte administratif 2020 et expose les conditions d'exécution du budget de l'exercice.
Il précise que sur l'année 2020, il a été procédé à des écritures exceptionnelles de régularisations d'amortissements d'immobilisations et de subventions des exercices antérieurs pour 509 310 €. Cette somme a été à tort, prise en compte comme une opération réelle alors qu'elle aurait dû être considérée comme une opération d'ordre. Cette anomalie a eu pour conséquence de faire baisser artificiellement la Capacité d’Autofinancement (CAF) de la commune de 1 432 613 € à 923 305 €. Il en ressort que la CAF réelle dégagée au cours de l'année 2020 est bien de 1 432 613 € ce qui a été confirmé par le comptable dans son courrier du 22 mars 2021 joint en annexe.
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020-BUDGET GENERAL
BUDGET - . PRINCIPAL Investissement Fonctionnement Ensemble
2020 Dépenses ou |Recettes ou | Dépenses Recettes ou Dépenses Recettes ou déficits excédents ou déficits excédents ou déficits excédents
Peuiers 1 033 925,16 209 222,43 |1033 925,16 | 209 222,43 reportes
Hs r de |>80694,45 |3 295 928,21 | 4 929 381,30 |6234182,62 |7710 075,75 |9 530 110,83
TOTAUX 3814619,61 |3 295 928,21 | 4 929 381,30 | 6 443 405,05 |8 744 000,91 | 9 739 333,26
Résultats de | 5 691,40 5 1 514 023,75 995 332,35 clôture
Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de Madame FLORE Carmen, i° Adjointe, conformément à l'Article L.2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité approuve le Compte Administratif 2020 du Budget Principal qui fait apparaître un excédent de 1 514 023,75 € en section de Fonctionnement et un déficit de 518 691,40 € en section d'Investissement, soit un excédent final de 995 332,35 €
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTARTIF 2020 - B.A. EXPLOITATION FORESTIERE
Monsieur Philippe CRACCHIOLO commente les résultats du compte administratif 2020
BUDGET : | FORET Investissement Fonctionnement Ensemble
z Recettes : Recettes r Recettes Dépenses Dépenses Dépenses
2020 Le. ou Le ou ne ou ou déficits - ou déficits : ou déficits A
excédents excédents excédents
Résultats reportés 32 300,44 25 481,36 32 300,44| 25 481,36
pperatons de | 98 390,79| 123 733,40 | 109 385,70|121 732,02| 207 785,49 | 245 465,42
TOTAUX 130 700,23|123 733,40 | 109 385,70 | 147 213,38 | 240 085,93 |270 946,78
Résultats de clôture 6 966,83 = 37 827,68 _ 30 860,85
2 Le Maire ayant quitté la séance, le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de Madame FLORE Carmen, après en avoir délibéré et à l'unanimité moins une abstention (D.GERVASONI) approuve le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe de l’Exploitation Forestière qui fait apparaître un excédent de 37 827,68 € en section de Fonctionnement et un déficit de 6 966,83 € en section d'Investissement, soit un excédent final de 30 860,85 €.
ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - B.A. SALLES MUNICIPALES |
Monsieur Philippe CRACCHIOLO commente les résultats du compte administratif 2020.
MUNICIPALES © Investissement Fonctionnement Ensemble
2020 Dépenses ou Recettes ou Dépenses Recettes ou Dépenses Recettes ou
déficits excédents | ou déficits | excédents | ou déficits | excédents
Résultats reportés 137 807,84 4 317,/73| 137807,84 4 317,73
Opérations de l'exercice 31 617,831151 917,051155 600,441153 031,52] 187 218,27| 304 948,57
TOTAUX 169 425,671151 917,051155 600,441157 349,25] 325 026,11| 309 266,30
Résultats de clôture 17 508,62 1748,81| 15 759,81
Le Maire ayant quitté la séance et le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de Madame FLORE Carmen, 1° Adjointe, après en avoir délibéré et à l'unanimité, approuve le Compte Administratif 2020 du Budget Annexe Salles Municipales qui fait apparaître un excédent de 1 748,81 € en section de Fonctionnement et un déficit de 17 508,62 € en section d'Investissement, soit un déficit final de : 15 759,81 €.
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION : BUDGET GENERAL
Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la remise des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du Maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.
Après s'être fait présenter les Budgets Primitifs de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer, le courrier de la DGFIP du 22 mars 2021. Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité approuve le compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2020 du Budget Général de la commune et n'émet pas de réserves sur la tenue des comptes mais regrette que des écritures exceptionnelles de régularisations d'amortissements et de subventions demandées par le comptable faussent le calcul de la CAF de là commune sur l'année 2020 qui s'établi en fait à 1 432 613 €.
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION : B.A. FORETS
Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la remise des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le 4
compte administratif du Maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.
Après s'être fait présenter les Budgets Primitifs de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (1 abstention D.GERVASONI), approuve le compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2020 du Budget Annexe Exploitation Forestière. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.
ADOPTION DU COMPTE DE GESTION : B.A. SALLES MUNICIPALES
Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la remise des comptes du comptable à l'ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du Maire sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le receveur municipal.
Après s'être fait présenter les Budgets Primitifs de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2020, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité approuve le compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2020 du Budget Annexe Salles Municipales. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.
AFFECTATION RESULTAT 2020 - BUDGET GENERAL
Monsieur le Maire propose aux Conseillers Municipaux d'affecter le résultat de l'Exercice 2020 du Budget Principal, soit un excédent de fonctionnement de 1 514 023,75 € et un déficit d'investissement de 518 691,40 €, des restes à réaliser en investissement pour 95 746,28 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide de reporter le solde d'exécution déficitaire de la section d'investissement de 518 691,40 € au chapitre 001, d’affecter pour partie l'excédent de la section de fonctionnement à hauteur de 518 691,40 € et 95 746,28 € correspondant aux restes à réaliser, soit un total de 614 437,68 € au compte 1068 et de reporter le solde excédentaire de la section de fonctionnement de 899 586,07 € au chapitre 002, c'est-à-dire 1 514 023,75 € moins 614 437,68 €.
AFFECTATION RESULTAT 2020 - B.A. FORETS
Monsieur le Maire propose aux Conseillers Municipaux d'affecter le résultat de l'Exercice 2020 du Budget annexe Exploitation Forestière, soit un excédent de fonctionnement de 37 827,68 € et un déficit d'investissement de 6 966,83 €,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide de reporter le solde d'exécution déficitaire de la section d'investissement de 6 966,83 € au chapitre 001, d'affecter pour partie, l'excédent de la section de fonctionnement pour 6 966,83 € au compte 1068 et de reporter le solde de l'excédent de la section de fonctionnement de 30 860,85 € au chapitre 002.
AFFECTATION RESULTAT 2020 - B.A. SALLES MUNICIPALES
Monsieur le Maire propose aux Conseillers Municipaux d'affecter le résultat de l'Exercice 2020 du Budget Annexe Salles Municipales, soit un excédent de Fonctionnement de 1 748,81€ et un déficit d'Investissement de 17 508,62 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide de reporter le solde d'exécution déficitaire de la section d'investissement de 17 508,62 € au chapitre 001, d'affecter le solde d'exécution excédentaire de la section de fonctionnement de 1 748,81 € au compte 1068.
IMPOTS LOCAUX -— VOTE DES TAUX 2021
Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal doit se prononcer chaque année pour maintenir ou modifier les taux d'imposition des taxes locales transmis aux services fiscaux en vue de la mise en recouvrement des impositions en fin d'année.
Compte tenu de la disparition progressive de la Taxe d'Habitation (TH) jusqu'en 2023, les communes ne votent plus que les taux de taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) et de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB).
La suppression de la TH se traduit pour les communes par une perte de ressources. Cette perte est compensée à partir de 2021 par le transfert aux communes de la part départementale de TFPB. Le montant de TFPB départementale transféré n'est pas automatiquement égal au montant de la ressource de TH perçue par la commune et pour équilibrer les compensations obtenues, un coefficient correcteur, calculé par la Direction Générale des Finances Publiques, permet de neutraliser les écarts. En prenant les bases d'imposition prévisionnelles 2021 et en appliquant le coefficient correcteur donné par la DGFIP tout en maintenant les taux de TFPB de l'an passé, soit 14,10% pour la commune et 13,97 % pour le département, taux qui se rajoute au taux communal en 2021 pour obtenir un taux cumulé de 28,07 %, la commune percevrait une recette prévisionnelle de 1 686 692 € contre 1 631 585 € en 2020. Compte tenu de la bonne situation financière de la commune, Monsieur le Maire propose de maintenir ces taux pour 2021. La proposition est adoptée à l'unanimité
SUBVENTION D'EQUILIBRE 2021 AU B.A. FORETS ET SALLES MUNICIPALES
Monsieur Le Maire informe les conseillers qu'il y a lieu de confirmer le versement de la subvention d'équilibre au budget annexe Exploitation Forestière et Salles Municipales. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide d'inscrire au Budget Principal une subvention de 56 500 € pour équilibrer le Budget Exploitation forestière et d'inscrire au Budget Principal une subvention de 145 000 € pour équilibrer le Budget Annexe Salles Municipales.
SUBVENTIONS MUNICIPALES 2021 AUX ASSOCIATIONS
Monsieur Stéphane DESSORS, Adjoint au Maire délégué à la Vie Associative et aux Sports, présente à l'Assemblée les propositions de subventions pour l'exercice 2021. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres votants (Christiane GROSSET ne prenant pas part au vote de la subvention de 250 000 € destinée au Centre Social et Culturel, Jean-Pierre FLAGEOLLET ne prenant pas part au vote de la subvention de 500 € destinée au Gais Lurons). Philippe Martin vote contre la subvention de 600 € à la SPA.
- DÉCIDE de verser aux Associations pour l’'Exercice 2021, les subventions telles que figurant sur l'annexe jointe pour un montant total de 348 000 €.
- RAPPELLE que les subventions auparavant accordées par la commune d'Arbent pour la Forestière et Les Restaurants du Cœur à hauteur de 13 000 et 3 500 € sont aujourd'hui versées par Haut Bugey Agglomération. Cette somme de 16 500 € est déduite de notre attribution de compensation Haut-Bugey Agglomération passés en compte 7321. - APPROUVE les conventions d'objectifs afférentes à ces subventions avec les associations suivantes : A.H.A.M. Centre Social et Culturel et U.S.A.M. Football. - RAPPELLE la convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial titulaire à l'USAM à raison de 957 heures par an pour un coût annuel de 18 739,20 € correspondant aux salaires bruts plus charges patronales.
* À vos Oreilles
* Comité de Jumelage
* Dixie Valley
* Marchons à Arbent
* Temps Libre
* Union de la 36è"° Chambre
* Foyer C.E.S. Collège «Jean-Rostand»
* Collège «Jean-Rostand» - Section VTT - U.N.S.S.
* Sou des Ecoles
* A.H.A.M,. - Centre Social et Culturel
* A.I.R.E. Ass. Intermédiaire de Réinsertion et Emploi
* Aéro Modèle Club
* Boule du Chêne
* Boxing Club de l'‘Amitié
* E.C.A.M.
* Judo-Club - «Vallée d'ARBENT»
* Judo-Club - subvention exceptionnelle
* Karaté-Club
* P.A.M. - Pétanque d'Arbent-Marchon
* Tennis-Club
* Tennis-Club - subvention exceptionnelle
* Nes fournitures Journée des Associations
* U,S.A.M. École de Football
* U.S.A.M. (mise à disposition du personnel)
* B.A.C. BOURG-AIN-CYCLISME
* DAHUTS d'Arbent
* Amicale des Locataires du Planet
Votées en 2020
300,00 €
600,00 €
200,00 €
400,00 €
400,00 €
800,00 €
500,00 €
1 000,00 €
7 000,00 €
200 000,00 €
1 000,00 €
0,00 €
500,00 €
600,00 €
7 000,00 €
6 000,00 €
2 000,00 €
500,00 €
6 000,00 €
360,00 €
26 000,00 €
6 000,00 €
900,00 €
200,00 €
Propositions
2021
300,00 €
0,00 €
200,00 €
400,00 €
400,00 €
1 000,00 €
500,00 €
1 000,00 €
0,00 €
250 000,00 €
1 000,00 €
500,00 €
500,00 €
2 000,00 €
7 500,00 €
6 500,00 €
2 000,00 €
2 000,00 €
500,00 €
6 500,00 €
1 000,00 €
0,00 €
26 000,00 €
18 800,00 €
0,00 €
1 000,00 €
0,00 €
6 7
* Alma Flamenca 0,00 € 200,00 €
* Tarot Club d'Arbent 200,00 € 0,00 €
* Comité des Fêtes 200,00 € 500,00 €
* Comité du Fleurissement 1 500,00 € 0,00 €
* Donneurs de sang 400,00 € 500,00 €
* Les Gais Lurons - Club du 3°"e Age 400,00 € 500,00 €
* Syndicat de chasse d’Arbent 800,00 € 1 000,00 €
* A.D.A.P.E.I. de l'Ain. 800,00 € 1 000,00 €
* Centre régional Léon Bérard 350,00 € 500,00 €
* Prévention Routière 250,00 € 250,00 €
* Section JSP de la Plastic Vallée 200,00 € 250,00 €
* ONAC de l'Ain - Souvenir du 11 Novembre 1918 160,00 € 200,00 €
* Association des Familles des Traumatisés crâniens 500,00 € 500,00 €
* SPA d'ARBENT 0,00 € 600,00 €
* SPA d'ARBENT (chats errants) 0,00 € 1 500,00 €
* Divers pour attribution en cours d'année 15 980,00 € 10 900,00 €
TOTAL 290 000,00 € 348 000,00 €
EMPLOIS SAISONNIERS - ETE 2021
Monsieur le Maire explique aux conseillers que pour compenser les absences des agents titulaires en congés, il y a lieu de définir le nombre d'emplois non titulaires pour les besoins saisonniers. Il y aurait lieu de créer 2 emplois saisonniers d'ouvrier polyvalent à temps complet à raison de 35 heures de travail par semaine. La proposition est validée à l'unanimité
ESPACE LOISIRS -— APPROBATION DES TARIFS 2022
Monsieur DESSORS, Adjoint au Maire délégué aux sports et à la jeunesse propose d'augmenter les nouveaux tarifs de 2% arrondi à l'euro inférieur. La proposition est acceptée à l'unanimité. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, précise que pour des manifestations ayant un caractère spécifique et un intérêt pour la commune, Monsieur le Maire est autorisé, à titre exceptionnel, à accorder la gratuité.
Les frais de vigiles sont en plus, en fonction du nombre de personnes déclarées sur le contrat
DESCRIPTIF DES LOCAUX Tarifs des contribuables de la Commune
HT. T.V A. TTC.
Hall bar 135,83 27,17 163,00
1/2 salle 413,33 82,67 496,00
1/2 salle - cuisine - scène 584,17 116,83 701,00
Salles 1 et 2 - cuisine et scène du lundi au jeudi 725,83 145,17 871,00
Forfait mariage 1 438,33 287,67 1 726,00
Week End 1 046,67 209,33 1 256,00
LES OPTIONS
Sono et Régie 130,00 26,00 156,00
Pause café en matinée 4,33 0,87 5,20
Pause café en Après-Midi 3,25 0,65 3,90
Forfait vaisselle 100,00 20,00 120,00
Avancée de scène (Montage et démontage) 175,00 35,00 210,00
location de nappe tissu 7,08 1,72 8,80
DESCRIPTIF DES LOCAUX Tarifs des non contribuables de la Commune
HT. TVA. TTC.
Hall bar 236,67 47,33 284,00
1/2 salle 738,33 147,67 886,00
1/2 salle - cuisine - scène 910,00 182,00 1 092,00
Salles 1 et 2 - cuisine et scène du lundi au jeudi 1 213,33 242,67 1 456,00
Forfait mariage 2 018,33 403,67 2 422,00
Week End 1 580,83 316,17 1 897,00
LES OPTIONS
Sono et Régie 154,17 30,83 185,00
Pause café en matinée 4,75 0,95 5,70
Pause café en Après-Midi 3,50 0,70 4,20
Forfait vaisselle 127,50 25,50 153,00
Avancée de scène (Montage et démontage) 185,00 37,00 222,00
location de nappe tissu 9,58 1,92 11,50
ASSOCIATIONS
Caution 416,67 83,33 500,00
1ère réservation gratuite
1 jour en semaine 41,67 8,33 50,00
1 week-end 416,67 83,33 500,00
Salle de réunion 133,33 26,67 160,00
DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE CLAVEL
Monsieur FLAGEOLLET Jean-Pierre, Adjoint au Maire, Délégué aux Travaux, rappelle à l'assemblée que la municipalité va changer les chéneaux et repeindre les 4 façades de l'école Clavel. Les travaux évalués à 60 292 € seront exécutés pendant les vacances d'été. Un dossier de demande de subvention Bonus-Relance 2020-2021 au taux de 50 % au maximum, soit 30 146 €, a été déposé auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Le solde de l'opération sera financé sur les fonds propres de la Commune. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité décide de solliciter la Région Auvergne-Rhône-Alpes à hauteur de 50 %, soit 30 146 €, pour la réalisation de cette opération.
DEMANDE DE SUBVENTION DEGAGEMENT DE PARCELLES BOISEES
Madame MARET-GUELPA Aline, conseillère déléguée à la forêt, demande à l'assemblée de solliciter auprès du dispositif d'appui aux opérations sylvicoles, une subvention pour des travaux de dégagement prévus sur l'exercice 2021. Ils seront réalisés dans la parcelle D749 d'une surface de 10ha12 pour une estimation de 11 500 € et subventionnés à 30 %.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité sollicite auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre de l'appui aux opérations sylvicoles, une aide au taux de 30%, soit un montant de 3 450,14 €.
RENOUVELLEMENT DE L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE
Madame ROBIN Chantal informe le conseil municipal de là demande de l'Inspection Académique de renouveler par une délibération et sur avis des conseils d'école, l’organisation du temps scolaire pour la rentrée scolaire de septembre 2021. L'organisation précédente avait été mise en place en 2017.
Elle précise que nos quatre écoles, Clavel, Dolto, Le Village et l'école du Planet ont fait le choix dans leurs conseils d'école respectif de conserver le rythme actuel, à savoir la semaine de 4 jours d'enseignement selon les horaires suivants : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h15 à 11h45 et de 13h30 à 16h
Madame ROBIN propose au conseil municipal de proroger l'organisation et les horaires actuels. La proposition est acceptée à l'unanimité.
APPROBATION DU MARCHE DE TRAVAUX ALLEE DE L'EMBOUTEILLOU
Monsieur FLAGEOLLET Jean-Pierre, Adjoint délégué aux Travaux, expose à l'assemblée que la commune d'Arbent a lancé une consultation destinée à choisir les attributaires de 2 lots constituant le marché de travaux pour la rénovation de l’Allée de l'Embouteillou. Les travaux consistent à la réfection complète de la route et des 2 ronds-points situés à son extrémité, à la pose de 4 chicanes, l'aménagement d'une piste cyclable, la mise en place de trottoirs en bordure de la voie avec création de places de parking. Les travaux sont répartis en 2 lots (Voirie et éclairage) pour un montant total estimé à 531 411,60 € :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ATTRIBUE les 2 lots du marché de l'aménagement de l'allée de l’Embouteillou, pour un montant total HT de 439 335,97 €, aux entreprises suivantes :
Le Lot 1 - voirie, attribué à l’entreprise EUROVIA pour un montant de 384 370,97 € H.T. Le Lot 2 - Eclairage, attribué à l’entreprise SOBECA pour un montant de 54 965 € HT.
ADOPTION DU MARCHE DE TRAVAUX ECOLE DU PLANET
Monsieur FLAGEOLLET Jean-Pierre, Adjoint délégué aux Travaux, expose à l'assemblée que la commune d'Arbent a lancé une consultation destinée à choisir les attributaires de 4 lots constituant le marché de travaux pour la rénovation de l'école du Planet. Les travaux consistent à la fourniture et pose de menuiseries extérieures aluminium, à la modification des circuits de chauffage, au remplacement de luminaires et divers travaux électriques, le tout en procèdent aux travaux de désamiantage.
Les travaux sont répartis en 4 lots (Désamiantage, Menuiseries extérieures, Chauffage, Electricité) pour un montant total estimé à 432 500 € H.T.: 10
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ATTRIBUE les 4 lots du marché de travaux pour la rénovation de l’école du Planet, pour un montant total HT de 407 646,65 €, aux entreprises suivantes :
Le lot 1 - Désamiantage attribué à SARL Juillard Environnement pour 35 484 € H.T. Le Lot 2 - Menuiseries extérieures, attribué à KAPECI pour un montant de 226 378€ H.T. Le Lot 3 - Chauffage, attribué à Detouillon pour un montant de 118 784,07 € HT. Le Lot 4 - Electricité, attribué à l’entreprise SPIE pour un montant de 27 000 ,58 € H.T.
QUESTIONS DIVERSES
Les élections Régionales et Départementales auront lieu les dimanches 20 et 27 juin 2021. Afin de faciliter l’organisation matérielle et respecter les mesures sanitaires, elles se tiendront dans la grande salle de l'Espace Loisirs qui rassemblera les deux bureaux de vote : Arbent et Marchon. L'ensemble des membres du conseil municipal sont sollicités et invités à réserver ces deux dates pour tenir les bureaux de vote.
Guy CAVAZZA est nommé correspondant défense pour représenter la commune d'Arbent auprès du Département de l'Ain.
La séance est levée à 20h30.
Pour Extrait Conforme.
Le Secrétaire de Séance, ETC
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Christiane GROSSET Ne / Philippe CRACCHIOLO
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