Compte-Rendu - Conseil Municipal compte rendu du 19 octobre 2020

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Compte-Rendu - Conseil Municipal compte rendu du 19 octobre 2020 Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune d'Arbent. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal compte rendu du 19 octobre 2020)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Budget, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vi | le d AR B E NT

Département de l’AIN

Arrondissement de NANTUA

Canton d'OYONNAX

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 19 OCTOBRE 2020.

Nos Réf. : PC.AB.

L'AN DEUX MILLE VINGT, LE DIX-NEUF OCTOBRE.

LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ARBENT (AIN) DUMENT CONVOQUE, S'EST REUNI EN SESSION ORDINAIRE À LA MAIRIE,

Sous la Présidence de Monsieur CRACCHIOLO Philippe, MAIRE d'ARBENT,

ETAIENT PRESENTS :

Mesdames FLORE Carmen, ROBIN Chantal, BRENET Corinne, GROSSET Christiane,

MARET-GUELPA Aline, EUDIER Agnielle, DURAFFOURG Yvonne, MARET Delphine, EVRARD Virginie, BEUCHOT Anny.

Messieurs CRACCHIOLO Philippe, FLAGEOLLET Jean-Pierre, DESSORS Stéphane,

SOUAKER Mohamed, CAVAZZA Guy, BENSALEM Mourad, DELSIGNORE Raymond, BLONDEL Jérôme, FANNY Alexis, DELALANDE Claude, MARTIN Philippe.

Madame DURET Isabelle a donné pouvoir à ROBIN Chantal

Monsieur GERVASONI Dominique a donné pouvoir à EVARD Virginie

Madame ROBIN Chantal a été nommée Secrétaire de Séance.

COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2019 DE H.B.A.

Conformément à l'article L5211-39 du CGCT, Madame le Maire communique et commente le rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Haut Bugey Agglomération pour l’année 2019 au Conseil Municipal en séance publique.

Ce rapport est remis à chaque membre du Conseil Municipal, il récapitule l'ensemble des actions conduites et réalisées par Haut Bugey Agglomération au titre de l’année 2019 dans ses domaines de compétence.

Après avoir entendu les commentaires de Monsieur le Maire sur l'activité de l'E.P.C.I. Le Conseil Municipal prend connaissance du rapport d'activité de l'exercice 2019 de !/a Communauté d'Agglomération, Haut Bugey Agglomération.

DOTATION POUR LE FONCTIONNEMENT DES ECOLES ET FRAIS DES ECOLES

ANNEE SCOLAIRE 2020/2021

Madame Chantal ROBIN, Adjointe au Maire déléguée aux Affaires Scolaires, propose de fixer les diverses dotations pour les dépenses liées aux achats de fournitures scolaires et activités annexes des écoles municipales pour l'année scolaire 2020-2021 comme suit :

1

MAIRIE - 1 Place de la Mairie - 01100 ARBENT Tél. 04 74 81 65 55 - Fax 04 74 77 68 89 - Dotation par classe : 344 €

-__ Dotation par élève à la rentrée : 33.2 €

- Participation pour les séjours avec nuitées : 16,20 € / élève / journée. - _ Dotation Sou des écoles : 17,20 € / élève.

- Participation au transport lors des sorties scolaires : 510 € par sortie par classe et par année scolaire.

- Pour les voyages dans le cadre du jumelage, une aide complémentaire pourra être apportée par le comité de Jumelage.

- Dotation exceptionnelle 2020/2021 : 500 € par école

Par ailleurs, la participation des collectivités extérieures aux frais des écoles d'ARBENT est fixée à 1 532 € pour l'école maternelle et 530 € pour l'école primaire.

CONVENTION RELATIVE À LA PREVENTION SPECIALISEE

Mädame FLORE Carmen, Première Adjointe au Maire, rappelle aux conseillers que suite à une étude de besoins en prévention spécialisée réalisée sur le territoire d'Arbent et de Bellignat, la Commune participe depuis 2004 à une action préventive à destination des jeunes en partenariat avec le Conseil Départemental et l'Association de sauvegarde de l'enfant à l'adulte 01 (ADSEA).

La commune a signé en 2015 une convention avec le Département et l'ADSEA 01. Cette convention est arrivée à échéance le 31/12/18. L'action se poursuit encore mais il convient de renouveler pour trois ans à compter du 1/1/19.

Pour la réalisation des actions définies, l'ADSEA 01 affectera sur le bassin d'intervention

OYONNAX-ARBENT-MONTREAL LA CLUSE-BELLIGNAT, 8,5 équivalents temps plein (ETP) de

travailleurs sociaux du 1°janvier 2019 au 31 mars 2020 et 7,5 ETP de travailleurs sociaux à partir du 1°avril 2020 étant précisé que la participation financière des collectivités, 25% du coût total, est fixée dès le 1°juillet 2019 sur les effectifs cibles définis au 1°avril 2020.

AFFECTATION DES ETP A LA COMMUNE

1/1 au 31/12/19 1,5 ETP

1/1 au 31/3/20 1,5 ETP

1/4 au 31/12/20 1,33 ETP

1/1 au 31/12/21 1,33 ETP

Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer favorablement sur la signature de cette

convention relative au dispositif de prévention spécialisée en relation avec le Conseil Départemental et l'association ADSEA,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve la convention relative à la prévention spécialisée pour les années 2019, 2020, 2021 et accepte l'annexe financière pour la Commune d'Arbent articulant les modalités de financement des postes à raison de 25% par équivalents temps plein pour la commune d'Arbent et 75% pour le Conseil Départemental définies ci-dessous :

Base de calcul Participation (25 %)

Du 01/01 au 30/06/2019 1,5 ETP : 54 367,04 € 13 591,76 €

Du 01/07 au 31/12/2019 1,33 ETP :48 205,44 € 12 051,36 €

Total 2019 102 572,48 € 25 643,12 €

2020 1,33 ETP :96 410,89 € 24 102,72 €

2021 1,33 ETP :96 410,89 € 24 102,72 €

ATTRIBUTION D'UNE RECOMPENSE AUX BACHELIERS 2020 AVEC MENTION BIEN ET TRES BIEN.

Madame Chantal ROBIN, Adjointe déléguée aux Affaires Scolaires, expose à l'Assemblée le projet d'allouer une récompense aux bacheliers 2020 avec mention Bien et Très Bien, domiciliés avec leur famille à Arbent aux élèves dont les noms suivent :

Nom Prénom Adresse Spécialité | Mention | Prix

UNG Sofia 1 rue de la Combe Bac S Très Bien | 200 €

BERTHET-

BONDET | Morgane 3 impasse des Ecureuils Bac TL Bien 100 €

GOMES Maxance 4 rue du Maquis Bac TS1 Bien 100 €

CHALA Bilal 17 B impasse des Mésanges | Bac TS2 Bien 100 €

MITAUX Clara 17E rue du Planet Bac TS2 Bien 100 €

FAYET Jean-François | 4 rue des Ormes Bacs Bien 100 €

LANCON |Laura 290 avenue Général Andréa | Bac ES Bien 100 €

MORET Téome 5 impasse des Frênes Bac TCOM Bien 100 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une récompense aux élèves cités dans le tableau ci-dessus.

ACQUISITION DES PARCELLES A439 ET A440

Madame MARET GUELPA Aline, Conseillère Municipale Déléguée, déléguée à la forêt, informe les conseillers que les frères FIGUET représentés par Monsieur François FIGUET domicilié au 176 avenue de Casselardit 31400 Toulouse, sont propriétaires et vendeurs de deux parcelles cadastrées A439 pour 2307 m2, A440 pour 1497 m2 soit au total 3804 m2. Ces parcelles sont boisées et situées au lieux dit « La Courbe », le long du chemin de Ja Fontaine Paillard. Elles sont en partie mitoyennes de parcelles communales. L'ONF a évalué ces deux terrains boisés principalement d'épicéas à 900 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide d'acquérir au prix de 900 € les parcelles A439 pour 2307 m2 et A440 pour 1497 m2 sur la commune d'Arbent appartenant aux consorts FIGUET.

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT POUR LA CLECT DE HBA

Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il faut procéder à la désignation d'un conseiller municipal pour siéger dans la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Il rappelle qu'il ne peut pas représenter la commune car il est membre de droit compte tenu de sa fonction de Vice-Président chargé aux Finances/Budget à HBA Madame GROSSET Chistiane et Monsieur MARTIN Philippe sont candidat à ce poste.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (18 voix pour GROSSET, 4 voix pour MARTIN, 1 abstention), désigne madame GROSSET Christiane en qualité de représentant du Conseil municipal de la Commune d'ARBENT pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Haut-Bugey Agglomération

AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT D'ASSURANCE COLLECTIVE

Monsieur Le Maire rappelle à l'assemblée que la loi du 26 janvier 1984 modifiée autorise les Centres de gestion à souscrire, pour le compte des collectivités qui le demandent, des contrats d'assurance les garantissant contre les risques financiers découlant des dispositions de l'article 57 de la présente loi.

Par circulaire du 03 décembre 2019, le Centre de gestion informait d'une procédure de mise en concurrence pour le renouvellement du contrat groupe d'assurance des risques statutaires à effet du 1° janvier 2021.

Cette consultation est parvenue à son terme et les services du Centre de gestion sont en mesure de vous faire part de la proposition retenue, à savoir celle présentée par le courtier Gras Savoye Rhône-Alpes auvergne avec la compagnie d'assurances CNP assurances.

Elle présente des taux en adéquation avec l'absentéisme constaté dans les collectivités territoriales du département de l'Ain, une pérennité avec une garantie de maintien des taux sur 2 ans ainsi qu'un accompagnement du Centre de gestion dans le domaine de la prévention des risques professionnels.

Le marché passé sur ces bases prendra effet au 01/01/2021, à 00h00.

Il est conclu pour une durée de quatre ans avec faculté pour les parties de résiliation annuelle, sous réserve de respecter un préavis de 6 mois avant l'échéance du 1° janvier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'adhérer au contrat collectif conclu par le Centre de Gestion avec GRAS SAVOYE RHONE ALPES AUVERGNE et la CNP.

DEMANDE DE SUBVENTION À LA REGION POUR LE CITY STADE

Madame FLORE Carmen, 1° Adjoint au Maire, rappelle à l'assemblée que la municipalité précédente avait engagé un dossier de rénovation du city stade au bas du quartier du Planet. Il a été fait le choix, aux vues des contraintes de mise aux normes de l'infrastructure existante, de démonter l'ouvrage en place inadapté pour ensuite installer un city stade neuf. Monsieur DELALANDE Claude demande quelle est la durée de vie d'un tel investissement. La réponse est environ 10 ans.

Un dossier de travaux estimatifs pour 67 000 € avec une demande de subvention pour 46 900 € a été déposé auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle rappelle que ce dossier a été retenu par la Région et que nous pouvons maintenant la solliciter avec la délibération correspondante.

Sur la base du dossier déposé en début d'année, elle propose de faire une demande de subvention de 46 900 €, soit 70 % du montant prévisionnel de travaux auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

DEMANDE DE SUBVENTION DSIL POUR LA RUE DU PLANET

Monsieur Jean-Pierre FLAGEOLLET, Adjoint aux travaux, rappelle à l'assemblée que la municipalité projette de réaliser d'importants travaux de voierie dans la rue du Planet dont l'objectif est de faciliter la circulation avec la mise en place d’un sens unique de circulation, la création de place de stationnement le long de la rue, l'amélioration des conditions de ramassage des ordures ménagères et du déneigement.

Il précise que les travaux sont estimés à 90 717 € HT., que la commune peut solliciter une aide de l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2020. Cette aide de 20 % s'élève à 18 143€,

SUBVENTION D'EQUILIBRE 2020 AU BUDGET ANNEXE

EXPLOITATION FORESTIERE

Monsieur Le Maire informe les conseillers qu'il y a lieu de confirmer le versement de la subvention d'équilibre au budget annexe Exploitation Forestière car les recettes des ventes de bois ne permettent pas de couvrir l'ensemble des charges et dépenses inscrites au Budget Primitif. Il est décidé d'inscrire au Budget Principal une subvention de 80 000 € pour équilibrer le Budget Exploitation forestière.

COVID19-ABANDON DE LOYERS POUR LES PROFESSIONNELS LOCATAIRES DE LA COMMUNE

Monsieur Le Maire informe les conseillers que Madame MAISSIAT avait donné son accord pour exonérer du paiement des loyers, les professionnels locataires de la commune qui n'avaient pas ou peu travaillé pendant les 2 mois de confinement liés au COVID19. Cette remise gracieuse concerne l'Auto-école Arbent-Marchon, l'Institut Beauté Plaisir, la boulangerie de Lavoir, le salon de coiffure Coif‘Line et l’ostéopathe Aurélie Dubiel. I! rappelle que la commune ne gère en direct que les locations de l’Auto-école Arbent- Marchon et l'Institut Beauté Plaisir, que l'agence CITYA Immobilier gère l’ensemble des autres locataires professionnels installés dans la Résidence du Lavoir. Il propose de réduire les loyers de l'Auto-école Arbent-Marchon pour 1233,20 € et ceux de l’Institut Beauté Plaisir pour 1513,56 €, l'équivalent de deux mois de loyers. La demande est acceptée à l'unanimité.

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE POUR USAM

Monsieur Le Maire informe les conseillers que François SANCHES est sorti de l'effectif de la commune d'Arbent à compter du 20 septembre de cette année et qu'il est maintenant salarié de l'USAM. I] rappelle qu'auparavant, Monsieur SANCHES était affecté à l'USAM pour 58,18 % de son temps de travail dans la collectivité et propose de verser une subvention à l'USAM à compter du 21 septembre 2020 de façon à compenser 58,18% du salaire brut plus charges patronales de François SANCHES supportés aujourd'hui par l'USAM. Les calculs de la subvention à verser à l'USAM, effectués à partir des salaires bruts plus charges patronales sur la période de référence du 1° septembre 2019 au 31 août 2020 donnent la somme annuelle de 18739,20 €.

Il précise que la subvention de 18 739,20 € sera payable trimestriellement à terme échu à compter du 31 septembre 2020.

APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1-EXERCICE 2020 DU BUDGET ANNEXE EXPOLITATION FORESTIERE

Monsieur Le Maire expose aux conseillers municipaux qu'il y a lieu de prendre une décision modificative au Budget Annexe Exploitation forestière - Exercice 2020. Monsieur CRACCHIOLO explique que :

- il y a lieu d'annuler 2 titres correspondant à des annulations de factures de 2017 pour un montant total de 4 002 € HT.

- il faut augmenter de 10 € le poste 661 charges d'intérêts pour équilibrer le poste. - la dépense supplémentaire de 4 012 € HT liée à ces 2 opérations sera compensée par une réduction des dépenses au 6282 frais de gardiennage

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte la décision modificative N°1 - Exercice 2020 du Budget Annexe Exploitation forestière

APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1-EXERCICE 2020 DU BUDGET ANNEXE SALLES MUNICIPALES.

Monsieur Le Maire expose aux conseillers municipaux qu'il y a lieu de prendre une décision modificative au Budget Annexe Salles municipales - Exercice 2020. Monsieur CRACCHIOLO explique que :

- il y à lieu de rembourser les arrhes pour 2 locations de salles annulées représentant un montant de 1 111,63 €.

- il y à 65,81 € de créances irrécouvrables de 2013-2016 à passer en compte 6542. - la dépense supplémentaire de 1 177,44 € HT liée à ces 2 opérations sera compensée par une réduction des dépenses au 6156 maintenance

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte la décision modificative N°1 - Exercice 2020 du Budget Annexe Salles Municipales.

APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2-EXERCICE 2020 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE.

Monsieur Le Maire expose aux conseillers municipaux qu'il y a lieu de prendre une décision modificative au Budget Principal de la Commune - Exercice 2020. Monsieur CRACCHIOLO explique que :

- les services préfectoraux et ceux du trésor public d'Oyonnax nous ont demandé de passer des écritures rectificatives sur les comptes d'amortissements de subventions inscrites dans les comptes 139 et les comptes 2804. Il précise que ces écritures sont globales, non individualisables ou détaillées par compte et sans historique chronologique. - il faut créer des opérations individualisées pour chaque ligne d'investissement engagée en ouvrant des opérations d'inventaire dans les comptes 21.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré adopte la décision modificative N°2 - Exercice 2020 du Budget Principal de la Commune.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire fait état de la dernière circulaire de la préfecture reçue ce jour, concernant le COVID-19. I! précise que dans l'Espace Loisirs, tous les événements privés festifs et familiaux sont interdits et que pour les autres événements, il y a obligation d'avoir une place assise dans la salle.

En réponse à la demande Philippe Martin, une réunion de la commission finances est prévue avant le vote du budget 2021 en décembre. La date de la commission reste à déterminer.

La séance est levée à 20h10.

Pour Extrait Conforme.

Le Secrétaire de Séance, Le Maire,

Chantal ROBIN ( | Philippe CRACCHIOLO