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Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Déliberation - 23 6 15 Marche maitrise doeuvre piscine 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Date de mise en ligne : le 10 octobre 2023
VILLE DU PECQ
EXTRAIT pu REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers municipoux
en exercice : 33
En vertu de l'orticle L.2131-1 du
C.G.C.T.,
Le Moire du Pecq certifie quo lo
convocation à la présente séance a été
adressée aux conseillers municipaux en
dote du 27 septembre 2023
et atteste que le présent document a
été publié par voie électronique le
(+dhQmiRÇsiisiPeZl le
O 6 OCT. 2023 - et qu'il est donc exécutoire.
Laurence BERNARD
N° 23-6-15
SÉANCE DU 4 OCTOBRE 2023
Présents : Mme BERNARD, Moire, Mme WANG, M. AMADEI,
Mme DESFORGES, M. SIMONNET, M. FOURNIER, Mme DE BROSSES,
M. PRACA,Moires-Adjoints,
Mme JOURDRIN, M. GALPIN, Mme BESSE,Mme CLARKE, M. LEPUT, Mme SERIEYS,Mme WEILL-LOGEA Y, M. MANUEL, Mme MAMBLONA- AMIEZ, M. KADDIMI, Mme MORAINE, M. HULLIN, M. FRANÇOIS,
M. SIMONIN, Mme DE CHABOT, M. CHARLES, M. BUYS,
Mme THEBAUD, Conseillers Municipaux,
Pouvoirs:
M. DOAN, pouvoir remis à Mme BERNARD
M. LELUBRE, pouvoir remis à Mme DESFORGES
Mme BEHA, pouvoir remis à Mme WANG
Mme CAMPION, pouvoir remis à Mme DE BROSSES
M. BIZET,pouvoir remis à Mme THEBAUD
Mme SAMPIERI,pouvoir remis à M. BUYS
Absents : M. BESSETTES
Secréloire de séance : Mme DESFORGES
Lo séance est ouverte à 20 heures 30 sous lo présidence d
odome Laurence BERNARD, Moire. le procès-verbal de la séance du 29 juin 2023 est approuvé à l'unanimité des présents el des représentés. Lo .séance est levée à 22 heures 25.
OBJET
MAITRISE D'ŒUVREPOURLA REHABILITATION DE LA PISCINE
MUNICIPALE DESVIGNESBENETTES - PROCEDURE CONCURRENTIELLE AVECNEGOCIATION-ATTRIBUTIONDU MARCHE
M. PRACA rappelle que la Ville du Pecq souhaite réhabiliter la piscine municipale des Vignes Benettes, afin d'optimiser sa fonctionnalité, le confort des usagers, l'accessibilité, réduire la consommation énergétique du bâtiment et au-delà, prolonger la durée de vie et la pérennité de l'équipement.
L'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux a été arrêtée à 3 700 000 € H.T.
Les missions confiées à l'équipe de maîtrise d'œuvre seront les suivantes : Avant-Projet Sommaire (APS), Avant-Projet Définitif (APD), Etude de Projet et rédaction DCE (PRO/DCE), Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT), Viso des études d'exécution et de synthèse (VISA), Direction de !'Exécution du Contrat de Travaux (DET), Assistance aux Opérations de Réception (AOR------------~ Accusé de rlk:epll<>n en préfecture 078-217804814-2023100l-23-6-1 S-DE Dale de lélélransm1ss,on 06/10/2023
Dale de récephon préfecture 06110/2023 La m1ss1on Coordinateur S.S.I (Système de Sécurité Incendie) et la m1ss1on O.P.C (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) font chacune l'objet d'une Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative.
La consultation a été lancée selon une procédure formalisée (procédure
concurrentielle avec négociation) conformément aux dispositions des articles L. 2124-
3, R. 2124-3 et R. 2161- 12 à R. 2161-20 du Code de la Commande Publique.
M. PRACA explique qu'un avis d'appel public à candidature a été publié le 25 décembre 2022 au Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics et au JOUE le
27 décembre 2022, afin de passer un marché de maîtrise d'œuvre en vue des
travaux de réhabilitation de la piscine des Vignes Benettes.
La date limite de remise des candidatures a été fixée au 23 janvier 2023 à 17 heures.
Treize (13) candidatures ont été reçues par voie dématérialisée.
Après analyse des candidatures, et sans demande de compléments, le pouvoir
adjudicateur a décidé de retenir les candidatures suivantes :
N° d'ordre Nom du groupement
d'arrivée
du pli
2 SOHO ARCHITECTURE
4
12
Agence réalisatrice : 202 rue de la Croix-Nivert - 75015 Paris
SIRET451 205 090 00066
Siège social : 30 quai Perrache, CS l 0 150 - 69286 LYON cedex 02
SIRET451 205 090 00033
Architecte Mandataire
En groupement avec les sociétés : SOREIB, AEEI,CETIS,KORELL,PACK INGENIERIE et GANTHA
LES PARTICULES- Atelier Coulon Menu
190 rue Lecourbe, 75015 Paris
Tel: 01 42 22 17 67 /Fax: 01 42 22 12 54
Mail : contact@lesparticules.fr
SIRET437 783 590 00049
Architecte mandataire
En groupement avec les sociétés : SOREIB,CD21, CdB ACOUSTIQUE SAS et ECALLARD ECONOMISTE- E 2,
COSTE ARCHITECTURES
11 rue de la Prévôté
78550 HOUDAN
Tél: 01 30 59 54 95 - Mail: houdan@coste.fr
SIRET: 447 507 021 00031
Architecte Mandataire
En groupement avec les sociétés : MAKE INGENIERIE, SYMBIEAU TECH, SECOBA
Accusé de réceptionen préfecture
078-217 804814-20231004-23-6-1 ~DE
Date de télétransmiss,on : 06/1012023
Dale de réception préfecture: 06/1012023
2 Ces trois candidats ont été invités à remettre une offre pour le jeudi 27 avril 2023 à 17h00. A la suite de négociations, les trois candidats ont été invités à déposer leur
offre finale pour le lundi 26 juin 2023 à 17h00.
Les trois candidats ont remis un pli sous format dématérialisé dans les délais.
ANALYSE DES OFFRES :
Le jugement des offres a été effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152- 1 à L.2152-4, R. 2152- l à R. 2152-7 du Code de la Commande Publique et a donné
lieu au classement suivant :
Nom du candidat Note finale Classement
/100
SOHO ARCHITECTURE 94.00 l ER /3
LESPARTICULES 81.69 2ème /3
COSTEARCHITECTURE 78.20 3ème /3
Au regard de ce classement, la Commission d'Appel d'Offres réunie le l 0 juillet 2023, a choisi à l'unanimité des membres ayant voix délibératives :
Le groupement SOHO Architecture /SOREIB/AEEI/CETIS/KORELL/PACK
INGENIERIE/GANTHA dont le mandataire est le cabinet SOHO
ARCHITECTURE sis à LYON CEDEX 02 (69 286), 30 Quai Perrache CS 10150,
pour un taux de rémunération fixé à 8.992 % (332 704.00 € H.T. soit
399 244.80 € T.T.C pour une enveloppe prévisionnelle de 3 700 000.00 €
H.T.)
De retenir la Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative n° l Mission S.S.I.
pour un montant de 7 500.00 € H.T. soit 9 000.00 € T.T.C.
De retenir la Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative n° 2 Mission
O.P.C (Ordonnancement, Pilotage et Coordination) pour un montant de
58 500.00 € H.T. soit 70 200.00 € T.T.C.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la
Commande Publique,
Vu l'avis de la commission Travaux-Urbanisme du 27/09/2023,
Considérant la consultation lancée le 25 décembre 2022 en vue d'attribuer un marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la piscine municipale des Vignes
Benettes,
Considérant la décision de la Commission d'Appel d'Offres du 10 juillet 2023, de
choisir :
Accusé de réception en préfecture
078-217804814-20231004-23-6-1 ~DE
Date de téléUansm,ssion: 06/10/2023
Date de réception préfecture: 06/10/2023 J L'offre du groupement SOHO Architecture/SOREIB/AEEI/CETIS/KORELL/PACK
INGENIERIE/GANTHA dont le mandataire est le cabinet SOHO
ARCHITECTURE,offre économiquement la plus avantageuse au regard des
critères de jugement des offres,
Cet exposé entendu, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et des représentés :
APPROUVEle choix du titulaire du marché de maitrise d'œuvre pour la réhabilitation de la piscine municipale des Vignes Benettes, fait par la Commission d'Appel d'Offres, à savoir :
- Groupement SOHO Architecture/SOREIB/AEEI/CETIS/KORELL/PACK INGENIERIE/GANTHA dont le mandataire est le cabinet SOHO
ARCHITECTURE sis à LYON CEDEX 02 (69 286), 30 Quai Perrache CS 10150.
AUTORISE Madame le Maire à signer le marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la piscine municipale des Vignes Benettes, avec :
Le groupement SOHO Architecture/SOREIB/AEEI/CETIS/KORELL/PACK INGENIERIE/GANTHA dont le mandataire est le cabinet SOHO
ARCHITECTUREsis à LYON CEDEX 02 (69 286), 30 Quai Perrache CS 10150,
pour un taux de rémunération fixé à 8.992 % : 332 704.00 € H.T. soit
399 244.80 € T.T.C pour une enveloppe prévisionnelle de 3 700 000.00 € H.T., ainsi qu'une Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative n° 1 Mission S.S.I. pour un montant de 7 500.00 € H.T. soit 9 000.00 € T.T.C et une
Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative n° 2 Mission O.P.C
(Ordonnancement, Pilotage et Coordination) pour un montant de 58 500.00 € H.T. soit 70 200.00 € T.T.C.
APPROUVE le versement d'une prime de 2 500 € TTC à chacun des 3 candidats retenus, ainsi que prévu dans le règlement de la consultation de la procédure
(article 9) :
SOHO ARCHITECTURE
Agence réalisatrice: 202 rue de la Croix-Nivert - 75015 Paris
Tél. 01 56 58 53 10 - candidatures@soho-archi.com
SIRET451 205 090 00066
Siège social : 30 quai Perrache, CS 10150 - 69286 LYON cedex 02 Tél. 04 72 71 62 70 - candiclatures@soho-orchi.com
SIRET451 205 090 00033
Architecte Mandataire
LES PARTICULES - Atelier Coulon Menu
190 rue Lecourbe, 75015 Paris
Tel : 01 42 22 17 67 /Fax: 01 42 22 12 54
Mail : contact@lesparticules.fr
SIRET437 783 590 00049
Architecte mandataire Accuséde réception en préfecture
078-217 804814-20231004-23-6-15-DE
Date de télétransmission: 06/10/2023
Date de rècep~on préfecture: 06/10/2023
11 rue de la Prévôté
78550 HOUDAN
Tél: 01 30 59 54 95 - Mail : houdan@coste.fr
SIRET: 447 507 021 00031
Architecte Mandataire
La prime viendra en déduction
(Groupement SOHO
du montant de la rémunération de l'attributaire
Architecture/SOREi B/AEEI/C ETIS/KORELL/PACK
INGENIERIE/GANTHA).
Fait et délibéré,
Pour extrait conforme,
Le
Laurence BERNARD
Accuséde réception en préfecture
078-217 804814-20231004-23-6-15-DE
Date de télétransm1ss1on: 06110/2023
-
Date de réception préfecture: 06/10/2023 5