Compte-Rendu - cm 21 janvier 2016

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Compte-Rendu - cm 21 janvier 2016 Document publié le Jeudi 21 janvier 2016 par la commune de Plombières-les-Bains. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 21 janvier 2016)Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Assurance, CONSEIL MUNICIPAL

du 21 janvier 2016 à 19h00

Effectif Légal : 19 / En exercice 19

Présents à la Séance : 18

Absents : 01

Votants (dont 1 procuration) 19

Le Conseil Municipal de la Commune de PLOMBIÈRES-LES-BAINS -convocation et affichage effectués le 00 Janvier 2016 - s'est réuni le Jeudi 21 janvier 2016 à 19 heures 00 en Mairie de PLOMBIÈRES-LES-BAINS sous la présidence de Monsieur Albert HENRY, Maire.

Madame Sophie GEORGEL, 4ème Adjoint, a été nommée secrétaire de séance.

MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENT ABSENT EXCUSÉ POUVOIR A

1. M. HENRY Albert, Maire X

2. M. BALANDIER Stéphane, 1° Adjoint X

3. Mme GRIVET Sophie, 2° Adjoint X

4. M. MARCOU Daniel, 3° Adjoint X

5. Mme GEORGEL Sophie, 4° Adjoint X

6. M. NGUYEN Thanh-Thinh, Conseiller Municipal X

7. Mme DEPREDURAND Maryse, Conseillère Municipale X Stéphane BALANDIER

8. M. BALLAND Jean-Claude, Conseiller Municipal X

9. Mme LEROY Catherine, Conseillère Municipale X

10. Mme BAZIN Catherine, Conseillère Municipale X

11. M. DURUPT Pascal, Conseiller Municipal X

12. Mme BOOTZ Marie-Annie, Conseillère Municipale X

13. M. LESEUIL Guy, Conseiller Municipal X

14. Mme ARNOULD Laurence, Conseillère Municipale X

15. Mme VALENTIN Marie-Françoise, Conseillère Municipale X

16. M. MANSUY Guy, Conseiller Municipal X

17. M. SUARDI Jean-Marie, Conseiller Municipal X

18. M. CORNU Michel, Conseiller Municipal X

19. M. TRAHIN Jean-Paul Conseiller Municipal X

L'ordre du jour est le suivant :

N° 1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 DECEMBRE 2015

N° 2 DECISION MODIFICATIVE N° 5 AU BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2015

N° 3 REVERSEMENT D’EXCÉDENTS / MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL / SUBVENTION D’EXPLOITATION

N° 4 OUVERTURES DE CREDITS AVANT LE VOTE DES BUDGETSN° 5 DUREE DES AMORTISSEMENTS BUDGET ANIMATION

N° 6 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°89/2015 DU 16 JUILLET 2015

N° 7 DON EGLISE ST AMÉ - MAISON D’ÉDITION EX AEQUO

N° 8 SUBVENTION POUR SORTIES SCOLAIRES

N° 9 REMBOURSEMENT CANTINE SCOLAIRE

N° 10 TARIFS MUNICIPAUX

N° 11 ASSURANCES / CONVENTION D’ASSISTANCE AU SUIVI DES CONTRATS D’ASSURANCES ET DES SINISTRES, AVEC ASSISTANCE A LA PASSATION DU MARCHÉ PUBLIC D’ASSURANCES

N° 12 CONVENTION MISE À DISPOSITION D’EMBALLAGES DE GAZ

N° 13 ADHESION AU SATESE

N° 14 CONTRAT D’ENTRETIEN DE L’ORGUE

N° 15 QUESTIONS DIVERSESDELIBERATION N° 1/2016

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 DECEMBRE 2015

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

ADOPTE le compte-rendu de la séance du conseil du 10 décembre 2015

___________________________________________________________________________

DELIBERATION N° 2/2016

DECISION MODIFICATIVE N° 5 AU BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2015

Des rectifications sont nécessaires pour réaliser les écritures suivantes :

- Règlement des dégrèvements de taxe d’habitation

- Règlement des échéances d’emprunts en capital

Monsieur CORNU demande des précisions s’agissant des écritures

Monsieur le Maire répond que les dégrèvements correspondent aux réductions accordées par délibérations sur la fiscalité des ménages et que le calcul de l’enveloppe budgétaire annuelle pour le remboursement des emprunts est réalisé par le logiciel. La différence constatée fait suite à un problème informatique.

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

VOTE la décision modificative n° 5 suivante au budget principal de la commune – exercice 2015 :

Fonctionnement dépenses :

Chapitre 014 compte 7391172 dégrèvement taxe d’habitation + 4 620.00 € Chapitre 011 compte 60628 autres fournitures - 4 620.00 €

Investissement dépenses :

Chapitre 16 compte 1641 emprunts + 3 710.00 € Chapitre 21 compte 21534 P356-réseau d’électrification - 3 710.00 €

AUTORISE l’émission des écritures comptables nécessaires à la réalisation de ces mouvements. __________________________________________________________________________________

DELIBERATION N° 3/2016

REVERSEMENT D’EXCÉDENTS / MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL / SUBVENTION D’EXPLOITATION

Des crédits sont ouverts aux différents budgets communaux de l’exercice 2015 pour permettre :

- le reversement d’excédents depuis le budget de la forêt vers le budget principal ; - le remboursement au budget principal des frais de mise à disposition de personnel aux budgets de l’animation, de l’eau, de l’assainissement et du CCAS ;

- le versement d’une subvention d’exploitation au budget de l’animation.

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

AUTORISE l’émission des écritures comptables nécessaires à la réalisation de ces mouvements.DELIBERATION N° 4/2016

OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DES BUDGETS

Le Maire rappelle l’article L.1612.1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit la possibilité pour l’ordonnateur, jusqu’à l’adoption du budget primitif et sur autorisation de l’organe délibérant, d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

DÉCIDE D’OUVRIR les crédits suivants à la section d’investissement du Budget principal – exercice 2016

Investissement dépenses :

Chapitre Article Prog Montant

21 2188 367 Achat de but de foot pour le terrain de jeu du Tarpenet 1000 €TTC

21 2181 491 Travaux d’éclairage des arcades 13000 €TTC

21 21531 377 Installation d’une borne à eau au cimetière des Granges 2600 €TTC

21 21534 378 Eclairage publique Route d’Epinal 6000 €TTC

Monsieur le Maire PRECISE que l’achat des buts de foot fait suite à un travail engagé avec le Conseil Municipal des Jeunes et que la borne à eau permettra d’éviter les allers-retours avec des citernes en période chaude

DELIBERATION N° 5/2016

DUREE DES AMORTISSEMENTS AU BUDGET ANIMATION

Le Maire rappelle la délibération 82/2013 et précise qu’il y a une erreur concernant l’immobilisation du matériel. Cette immobilisation est inscrite deux fois mais avec des délais différents. Le délai d’amortissement retenu pour l’amortissement du matériel est de 10 ans.

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

ADOPTE la modification de durée d’amortissement du mobilier à 10 ans

DELIBERATION N° 6/2016

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°89/2015 DU 16 JUILLET 2015

Le Maire rappelle la délibération 89/2015 « attribution de subventions » et fait référence à la subvention accordée à l’association FLAME’OFF. Il précise que l’association avait prévu sur devis une enveloppe de 500€ pour couvrir les frais d’assurance de la manifestation et que des négociations ont permis de réduire le montant de la dépense. Il propose de maintenir le montant initialement prévu de la subvention.

Monsieur MANSUY, président de l’association FLAME’OFF ne participe ni au débat, ni au vote. Le conseil municipal après délibération, à l’unanimitéMODIFIE la délibération n°89/2015 du 16 juillet 2015 comme suit :

Les paragraphes :

« DECIDE d’attribuer une subvention à l’association FLAME’OFF pour couvrir les frais d’assurance liés à l’organisation de l’évènement « Festival international du verre au chalumeau » du 30 juillet au 3 aout 2015, pour un montant maximum de 500 €.

PRECISE que la subvention sera versée sur présentation des documents suivants : bilan financier de l’opération, justificatifs et montant d’assurances pour cette manifestation, notifications de subventions des institutions publiques sollicitées dans le budget prévisionnel de l’opération. »

Sont remplacés par :

« DECIDE d’attribuer une subvention d’un montant de 500 € à l’association FLAME’OFF pour l’organisation de l’évènement « Festival international du verre au chalumeau » qui se déroulera du 30 juillet au 3 aout 2015 »

DELIBERATION N° 7/2016

DON EGLISE ST AMÉ - MAISON D’ÉDITION EX AEQUO

Le Maire informe l’assemblée du souhait de Madame SCHWALM, Directrice des éditions EX AEQUO de Plombières-les-Bains, de faire don de 400,00 € à la commune au profit de la réparation ou l’entretien de l’église St Amé. Ce don fait suite à l’édition et à la vente du livre Le Conte de Noël « l’histoire merveilleuse »

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

AUTORISE l’encaissement de ce don de 400,00 € qui sera affecté à la réparation ou l’entretien de l’église St Amé.

REMERCIE Madame SCHWALM ainsi que tous les acteurs socio-économiques qui se sont associés à elle dans le cadre de cette opération.

DELIBERATION N° 8/2016

SUBVENTION POUR SORTIES SCOLAIRES

Une subvention d’un montant de 120,00 € par classe est allouée annuellement aux 7 classes du Groupe Scolaire Alfred Renauld.

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

DECIDE de verser la somme de 840,00 € à la Coopérative Scolaire du Groupe Alfred Renauld et autorise les écritures comptables.

DELIBERATION N° 9/2016

REMBOURSEMENT CANTINE SCOLAIRE

Le Maire propose à l’assemblée de prendre en charge pour des motifs exceptionnels (erreur d’affectation dans le bus scolaire) une facture de cantine d’un montant de 8,10 €, correspondant à deux repas pris par les enfants VINCENT le 13 novembre 2015.Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

ACCEPTE la prise en charge de cette facture et autorise le Maire à procéder aux écritures comptables.

DELIBERATION N° 10/2016

TARIFS MUNICIPAUX

Le Maire propose à l’assemblée de voter les modifications de tarifs municipaux suivantes :

Abrogation du tarif « Garderie scolaire » à partir du 1er janvier 2016

Abrogation du tarif « Restauration scolaire » à partir du 1er janvier 2016

Abrogation du tarif « stationnements » à partir du 1er janvier 2016

Abrogation du tarif « aire de camping-car » à partir du 1er janvier 2016

Le conseil municipal après délibération, à l’unanimité

Moins 1 abstention (Monsieur MANSUY, s’agissant de la garderie scolaire et de la restauration scolaire uniquement)

APPROUVE les modifications tarifaires telles qu’exposées ci-dessus

PRECISE que les autres tarifs sont reconduits sans limite de durée sauf modifications à venir.

PRECISE que les tarifs applicables aux camions Pizza s’appliquent dorénavant à tous les camions itinérants (compris locaux et intercommunaux), forfaitairement et à l’année civil.

DELIBERATION N° 11/2016

ASSURANCES / CONVENTION D’ASSISTANCE AU SUIVI DES CONTRATS D’ASSURANCES ET DES SINISTRES, AVEC ASSISTANCE A LA PASSATION DU MARCHÉ PUBLIC D’ASSURANCES

Le Maire rappelle la convention d’assistance au suivi des contrats d’assurances et des sinistres, avec assistance à la passation du marché public d’assurances, signée le 03 Mai 2013 avec RISK PARTENAIRES – Centre St-Michel – Rue des Traits la Ville – B.P. 80048 – 54203 TOUL Cédex (convention échue le 31/12/2015).

RISK PARTENAIRES propose à la Commune la signature d’une nouvelle convention d’assistance au suivi des contrats d’assurances et des sinistres, avec assistance à la passation du marché public d’assurances, pour une durée de 3 ans (du 01/01/2016 au 31/12/2018). La mission sera facturée 1 950 € H.T., par année civile.

L’assistance proposée par RISK PARTENAIRES comprend :

- La réalisation de marchés publics d’assurances.

- L’assistance lors de problématiques liées aux contrats et aux sinistres.

- L’aide à la rédaction de clauses d’assurances.

- L’analyse annuelle des statistiques.

- L’aide à la validation des appels de cotisation.

- L’aide à l’insertion des nouveaux biens, activités en cours de marché.Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité

APPROUVE la convention d’assistance au suivi des contrats d’assurances et des sinistres, avec assistance à la passation du marché public d’assurances avec RISK PARTENAIRES.

AUTORISE le Maire à signer la convention d’assistance avec RISK PARTENAIRES.

DELIBERATION N° 12/2016

CONVENTION MISE À DISPOSITION D’EMBALLAGES DE GAZ

Le Maire propose de mettre en place avec la société Air Liquide France Industrie une convention de mise à disposition d’emballages de gaz.

Ce contrat est conclu pour une durée de 3 ans et pour un montant total de 248 € TTC.

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité

AUTORISE le Maire à signer cette convention et à régler les factures concernant cette affaire.

DELIBERATION N° 13/2016

ADHESION AU SATESE

Assistance technique départementale pour le suivi et l’exploitation du système d’assainissement collectif

Le Maire rappelle les délibérations 11/2010 en date du 4 février 2010 et 10/2013 du 17 janvier 2013 et informe qu’il y a lieu de renouveler l’adhésion au SATÈSE pour la période 2016-2018.

Le tarif pour bénéficier de l’aide des techniciens a été maintenu à 0,10 € / habitant DGF pour la période 2013-2015 et devrait rester stable.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l'unanimité :

DONNE un AVIS FAVORABLE au renouvellement de cette adhésion.

AUTORISE le Maire à signer la convention s’y rapportant avec le Conseil Départemental des Vosges.

PRÉCISE que les sommes correspondantes seront inscrites au budget annexe du service de l’assainissement.

DELIBERATION N° 14/2016

CONTRAT ENTRETIEN DE L’ORGUE

Le Maire rappelle que l’entreprise GAUPILLAT intervient chaque année sur l’Orgue de l’église et qu’un avenant vient annuellement mettre à jour le tarif de l’intervention.

Il précise que l’entreprise GAUPILLAT est une entreprise compétente avec laquelle nous n’avons aucun problème.

Le nouveau tarif de l’année 2016 serait le suivant : Entretien de l’Orgue - deux visites annuelles - prix unitaire : 1 060.32 € TTC. (1038.72 €TTC en 2014 – 1050.72 € TTC en 2015)Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,

AUTORISE Le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer l’avenant au contrat d’entretien de l’Orgue de l’Eglise avec Monsieur GAUPILLAT selon le tarif proposé.

DELIBERATION N° 15/2016

QUESTIONS DIVERSES

 Monsieur SUARDI demande de recevoir les documents préparatoires pour les Conseils Municipaux par courrier plutôt que déposés dans son casier.

 Monsieur MANSUY revient sur la question du contrat avec l’association FRANCAS et remercie Madame GEORGEL de lui avoir adressé les documents.

Il informe que le prestataire est retenu pour une période de trois ans et pour un montant de 157000€ environ, correspondant à la part résiduelle pour la commune. Il fait référence au chapitre 4 – article 14 de la convention qui fait état de la mise à disposition de personnel communal pour l’encadrement des activités périscolaires auquel s’ajoute l’entretien des locaux, ce qui représente un coût pour la collectivité. Il précise également que le contrat fait référence à l’embauche d’un directeur (35H/S) et d’un animateur (24H/s). Monsieur MANSUY ajoute qu’il avait été dit que le contrat était un contrat d’un an et non trois ans.

Madame GEORGEL rappelle que le contrat est revu tous les ans et qu’il comprend une clause de résiliation possible des parties.

Monsieur MANSUY ajoute qu’il aurait souhaité que la commission d’appel d’offre soit réunie et qu’il soit invité. Il souhaiterait pouvoir participer à l’avenir

Madame GEORGEL répond que les choses se sont faites dans l’urgence mais qu’il sera invité à l’occasion des prochaines réunions concernant ce contrat.

Monsieur MANSUY souligne que la part résiduelle de la Mairie est uniquement sur la part salarial et que l’affaire lui semble intéressante pour les FRANCAS.

Monsieur BALANDIER précise que ce qui a été mis en œuvre permets de recevoir des aides financières, que les NAP ont été imposées et ont fatalement un coût pour la commune.

Monsieur MANSUY demande comment le contrôle s’exerce cite le chapitre 7 du contrat qui fait référence au rapport financier que doit produire le prestataire. Monsieur MANSUY demande à être présent à l’occasion de l’examen de ce rapport. Monsieur le Maire répond favorablement à cette demande.

Monsieur le MAIRE conclue en rappelant que l’important est le bien-être des enfants, et que cet avis est naturellement partagé de tous.

 Monsieur CORNU intervient au sujet du Cineduc et se fait le relais des Piomères pour informer l’assemblée de leurs inquiétudes qu’il n’y ait pas de date arrêtée pour la prochaine réunion.Madame GEORGEL précise qu’une date de réunion était prévue mais que cette dernière avait été repoussée suite à la demande des Piomères. Elle ajoute qu’une date pour une prochaine réunion sera fixée.

 Monsieur CORNU remercie pour la question des camions pizza et revient sur la question des tarifs pour les marchés. Il souhaiterait que soit réétudié le tarif des exposants. Il considère que les tarifs actuels sont dérisoires et qu’il s’agit d’une atteinte au commerce local.

Monsieur BALANDIER propose d’organiser une réunion sur ce thème.

 Monsieur CORNU informe qu’il a été contacté par des membres du personnel de la compagnie thermale qui s’inquiètent du manque d’investissements réalisés depuis plusieurs années et notamment sur la piscine. Il précise qu’il y avait des travaux à réaliser impérativement pour l’ouverture, qu’il y avait des devis mais que les commandes n’ont pas été passées.

Monsieur le Maire répond qu’il s’est entretenu dernièrement avec Monsieur BENSAID et que ce dernier lui a assuré que les travaux nécessaires seraient réalisés pour environ 300.000€. Monsieur le Maire ajoute qu’il rencontre prochainement Monsieur BENSAID, Monsieur le Préfet des Vosges et Monsieur le Président du Conseil Général des Vosges, pour aborder la question des investissements sur le domaine thermale. Monsieur le Maire conclue en rappelant que des devis avait été en effet demandé par l’ancienne direction mais avaient été mis de côté et que rien n’a été fait malheureusement. I ajoute que les choses doivent maintenant se faire dans l'urgence et que tout le monde subi et s’inquiète. Il conclue en précisant que les relations se sont maintenant bien améliorées avec la compagnie thermale et que les avancements sont à nouveau possibles.