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Compte-Rendu - 02 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 09 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Transports,
Le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
le
vendredi
2
septembre
2022
à
Noyers
à
18
heures
30
sous
la présidence
de
madame
Nathalie
LABOSSE,
Maire
de
Noyers.
No
€ETS
Présents:
Nathalie
LABOSSE,
Daniel
SIMONNET,
Michel
BARDET,
:
Jean-Christophe
GIOVANNELLI,
Hélène
KLUYVER,
Yann
LAPERTEAUX,
Cédric
SETEU
LORPHELIN,
Vincent MATHIOT.
Absents
excusés:
Sandrine
BLONDEL
pouvoir
à
Vincent
MATHIOT,
Vivien
PONTHIEU
pouvoir
à Cédric
LORPHELIN.
Catherine
VERNEAU
pouvoir
à
Daniel
SIMONNET,
Daniel
ROBERT
pouvoir
à
Hélène
KLUYVER,
Bruno
VILLEMOT
pouvoir
à Cécile
ANDRADE
LUIS.
Secrétaire
de
séance
: Christophe
GIOVANNELLI
Le
compte
rendu
de
la dernière
séance
est adopté.
1.
Couvertures
ancien
collège
— musée :
-Attribution
marché
lot 3
maçonnerie
Après
une
consultation
infructueuse,
le lot n°3-
maçonnerie-
a fait l’objet
d’une
relance
en
direct
auprès
d’une
entreprise. L’entreprise
GILLET
a adressé
son
offre
de
prix,
établie
sur
la base
des
conditions
économiques
en
vigueur,
pour
une
solution
de
base
pour
un
montant
de
47
402.50
€ HT.
Tenant
compte
de
la conjoncture,
et
de
la nécessité
de
la réhabilitation
du
bâtiment,
les
membres
de
la
commission
ont
émis
un
avis
favorable.
L’estimation
de
cette
première
tranche
de
travaux
représente
602
290
€HT,
financée
par
de
la DETR
pour174
069
€ (29%)
et du
FEADER
301
145
€ (50%).
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
valide
à l’unanimité
le choix
de
la commission
et charge
le maire
de
signer
l’acte
d’engagement.
2.
Dossiers
de
demandes
de
subventions :
e
Couverture
et menuiserie
maison
Place
d’Aa
Proposition
de
déposer
un
dossier
auprès
de
l’Etat
au titre
de
la DETR
30
%
et du
département
PACTE
TERRITOIRE
au
titre
du
dispositif
Village
de
l’ Yonne
+
(40%)
pour
les travaux :
de
couvertures
:
19
312.50
€
et menuiseries
8
191.12
€
pour
un
montant
global
de
27
503.62
€
e
Infrastructures
aire
de
loisirs
Dossier
en
cours
d’élaboration
qui
regroupera
des
aménagements
à l’aire
de
loisirs
(barrières,
arbres, jeux)
et au
Pré
de
l’Echelle
(jeux
et barrières
de
sécurité),
ainsi
que
des
bancs
pour
un
montant
estimé
entre
35000
€
et 40
000
€.
Ces
infrastructures
pourraient
être
financées
à 80
%.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
sera
adressé
à l’Etat
DETR
30%
au
Département
PACTE
TERRITOIRE
30%
et à la Région
dispositif ENVI
20
%.
Madame
le
Maire
propose
que
quelques
conseillers
se
regroupent
pour
déterminer
les
besoins
et
émettre
toutes
suggestions
complémentaires.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
le projet
dans
son
ensemble
et charge
le maire
de
déposer
les
dossiers
de
demandes
de
subvention.
e
Installations
réserve
d’eau
et incendie
Ces
installations
vont
permettre
de
stocker
une
quantité
plus
importante
d’eau
pour
les
arrosages
et
incendie
vu
le dérèglement
climatique
Coût
prévisionnel
: 9 025
€
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré,
propose
de
prévoir
une
citerne
sur
roue,
et
à l’unanimité
charge
madame
le
maire
de
déposer
les
dossiers
de
subvention
auprès
de
l’Etat
DETR
30
%
et
au
Département
PACTE
TERRITOIRE
40
%. e
Voirie
Le
dossier
pour
la voirie
sous
mandat
avec
la Communauté
de
Communes
du
Serein
représente
un
coût
total
de
19
803.25
€
HT.
Il est
rappelé
que
les
travaux
de
voirie
concernent
le
Chemin
des
Angles,
la rue
et place
de
la
Corvée
ainsi
que
les
accès
à
la
ferme
de
Forêt
Bréault
et
de
la
porcherie.
La
demande
de
subvention
sera
sollicitée
au
Département
à hauteur
de
30
%.
Accord
à l’unanimité.
Messieurs
Laperteaux
et Mathiot
signalent
la nécessité
d’intervenir
sur
les
chemins
en
direction
du
Val
des
Oeillots
et champs
Grillot
(mise
ne
place
d’enrobé).
e
Amendes
de
police
: radars
et ralentisseurs
pavés
Installations
de
radars
pédagogiques
sur
trois
axes
: rue
du
Pont
Neuf,
route
d’Auxerre
et route
de
Tonnerre.
Coût
prévisionnel
: 9
834
€.
Le
dossier
de
subvention
sera
transmis
à l’Etat
dans
le cadre
des
amendes
de
police
à hauteur
de
50
%.
Accord
à l’unanimité. En
réflexion
pour
l’année
prochaine
une
zone
pavée
devant
le monument
pour
ralentir
les véhicules.
3.
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
l’Yonne
:
e _
attribution
de
subvention
bornes
recharge
véhicule
électrique
— avant
projet
sommaire
actualisé
Suite
à l’attribution
de
subventions
dans
le
cadre
du
programme
« Plan
de
relance
»,
l’avant-projet
et estimatif
mis
à jour
a été
communiqué
par
le
SDEY
: cout
total
pour
les
deux
bornes
50
639
€
HT
dont
60%
à la charge
du
Syndicat
et 40
%
Commune.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
le maire
à signer
l’ APS
réactualisé.
e
convention
maintenance
préventive
pour
l’éclairage
public
La
convention
a pour
objet
de
définir
les
conditions
de
financement
de
la maintenance
préventive
réalisée
par
le
SDEY
pour
la commune
de
Noyers.
A
noter
que
la commune
avait
opté
pour
:
-
Nombre
de
visites
annuelles
: 6
-
Nombre
de
pts
lumineux
: 334
-
LEDS
:9
Le
montant
forfaitaire
proposé
est
:
La
part
fixe
proposée
au
point
lumineux
est de
:
“
2€
pour
1 visite
ou
par
visite
supplémentaire
“
2€
pour
3
visites
“
4€
pour
6 visites
"
8€
pour
9 visites
"
10
€ pour
11
visites
La
part
variable
proposée
au
point
lumineux
est
de
9.50
€
maximum,
elle
est
ramenée
à
O0
pour
les
points
lumineux
LED.
Ce
coût
ne
comprend
pas
les
remplacements
de
luminaires,
d’armoires,
de
candélabres,
qui
feront
l’objet
d’un
devis
et
d’une
commande
spécifique
de
la commune
selon
les
prix
du
bordereau
de
marché
et les
modalités
du
règlement
financier
du
SDEY.
En
option,
la visite
de
nettoyage
est proposée
à
12
€ par
point
lumineux.
Le
montant
forfaitaire
annuel
par
point
lumineux
qui
est proposé
tient
compte
de
la part
apportée
par
le
SDEY
de
20%
du
montant
TTC.
En
2021
: 4 590
€
en
2022
: 4 590
inchangé
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
autorise
le maire
à signer
la convention.
Monsieur
Giovannelli
propose
de
réduire
les
tranches
horaires
de
l’éclairage
public
d’une
heure
dès
maintenant
au
vu
du
plan
sobriété
énergétique
annoncé
par
l’Etat.
Il sera
demandé
à l’entreprise
de
prévoir
l’extinction
des
lampadaires
à 23
h pour
Noyers
et 22
h à Puits
de
Bon.
Il sera
également
demandé
à l’entreprise
un
devis
pour
le nettoyage
d’une
moitié
des
lampadaires. 4.
Abattage
d’arbres
dangereux
aux
Choumains
Après
avoir
fait le relevé
des
arbres
qui
bordaient
le chemin
dit des
Choumains
et qui
présentaient
un
risque,
il est proposé
d’en
abattre
12
arbres
pour
2
838
€.
Accord
du
Conseil
pour
l’abattage
d’une
moitié
à
l’automne
et 6 replantés
à l’automne
également
De
plus
madame
Labosse
expose
l’idée
« une
naissance
— un
arbre
planté
dans
la commune»,
proposition
retenue
par
le conseil.
| 5.
Convention
Dotation
Actes
d’Etat
Civil
avec
la
commune
de
THIZY
Les
registres
d’état
civil
sont
achetés
tous
les
ans
par
commande
groupée.
Il
est
proposé
de
signer
une
convention
avec
la commune
de
THIZY
pour
le groupement
de
la commande
et diviser
ainsi
les
frais
de
port.
Le
conseil
autorise,
à l’unanimité,
le maire
à signer
la
convention
avec
la commune
de
THIZY,
| 6.
Renouvellement
Convention
de
prestation
de
service
assainissement
avec
Véolia
La
convention
relative
à
l'entretien
des
installations
d'assainissement
collectif
étant
échue
depuis
le
31
juillet
2022.
VEOLIA
a adressé
un
exemplaire
actualisé
de
leur
prestation.
La
collectivité
confie
à
la
société
VEOLIA
EAU
l'exploitation
des
installations
d’assainissement
de
la
commune. La
convention
prévoit
les prestations
suivantes :
-
service
d’astreinte
Réception
des
alarmes,
astreinte
téléphonique
24/24
toute
l’année,
intervention
d’urgence
sur
la station
et
le
poste
de
relèvement
-__
visite
technique
annuelle
Vérification
du
fonctionnement
général
des
équipements,
analyses
et
réglages
des
différents
organes,
vidange
du
moto
réducteur
de
la turbine
et nettoyage
des
poires
du
poste
de
relèvement
La
prestation
représente
un
coût
annuel
de
4
560
€
(3
693
€ précédemment)
et
serait
conclue
pour
une
durée
de
5
ans.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le conseil
accepte
le projet
de
convention
et charge
le maire
de
signer
la
convention. 7.
Points
divers
e
Système
d’éclairage
connecté :
attribution
de
subvention
Pour
mémoire
la
société
HIS
(HÉLICOPTÈRE
INGÉNIERIE
SYSTÈME)
a
proposé
son
système
E.b00.
Solution
connectée
au profit
des
moyens
de
secours
héliportés.
C’est
une
solution
technologique
qui
garantit
l’éclairage
et
la
mise
en
sécurité
des
zones
de
poses
nocturnes
pour
le service
médical
d’urgence
héliporté.
Lors
du
conseil
du
12
octobre
2021,
le
terrain
de
foot
vers
le
collège
a
été
proposé
pour
l’installation
du
dispositif puisque
déjà
desservi
avec
un
poteau
électrique
Coût
de
ce
dispositif
: 6 240
€ TTC
Installation
: 3
540
€
Fourniture
de
2 spots
LED
4 000
W
: 2
340
€
Droit
annuel
d’utilisation
de
360
€
La
société
avait
déposé
auprès
du
Département
les
différents
dossiers
des
communes.
Le
coût
d’installation
est
soutenue
a hauteur
de
80
%
soit 2
760
€
Hélène
Kluyver
suggère
qu’il
puisse
être
organisé
une
formation
sur
le
fonctionnement
d’un
défibrillateur
pour
la population
intéressée.
Madame
Labosse
se
charge
de
se mettre
en
contact
avec
un
référent.
e
Jardins
Les
potagers
du
Serein
Moyennant
un
loyer
annuel
à
prix
modique,
la
municipalité
propose
de
mettre
à
disposition
des
familles
ou
particuliers
ne
disposant
pas
d’un
jardin
cultivable
à Noyers
ou
Puits-de-Bon
des
terres
communales
situées
sur les
Choumains,
en
bordure
de
rivière.
Ces
potagers
individuels
seront
entourés
d’un
enclos,
afin
de
protéger
les
cultures
des
prédateurs,
et plusieurs
solutions
sont
à l’étude
afin
que
ces
potagers
soient
commodes
à arroser.
Chaque
locataire
d’une
parcelle
pourra
cultiver
ce
que
bon
lui
semble,
la municipalité
imposant
cependant
pour
règle
que
ces
jardins
soient
biologiques
et
qu’aucun
traitement
chimique
n’y
soit
pratiqué,
afin
de
respecter
l’environnement. Pour
ces
potagers
4
candidatures
ont
été
reçues.
Le
jardin
partagé,
autre
projet
que
la
municipalité
souhaite
confier
à
une
nouvelle
association
locale
qui
lui
sera
dédiée.
Il
s’agit
d’un
projet
à
vocation
potagère,
mais
également
sociale
et
culturelle.
L’idée
générale
est
d’échanger,
de
découvrir
et
de
transmettre
des
savoirs
et
des
techniques
en
matière
de
culture
potagère.
Un
jardin
ancien
clos
de
mur,
propriété
de
la
Mairie,
d’une
surface
d’environ
80
m°
et
situé
près
de
la
Salle
François
Chanut,
sera
confié
à l’association
pour
les
travaux
pratiques.
Les
réunions
de
ses
adhérents
pourront
aussi
se
tenir
dans
les
salles
réservées
aux
associations
au
rez-de-chaussée
de
l’Ancien
Collège
également
en
proximité. Pour
ce
projet
: 2 candidatures
Les
conseillers
municipaux
porteurs
de
ces
projets
de
jardin:
Jean-Christophe
Giovannelli,
Hélène
Kluyver,
Vivien
Ponthieu
et Yann
Laperteaux.
Une
réunion
sera
programmée
vers
le
15
octobre
avec
les candidats.
e
Journée
du
patrimoine
: 17/18
septembre
Hélène
Kluyver
propose
que
certains
particuliers
ouvrent
leurs
portes
de jardins
ou
cours
intérieures
e
Marché
de
Noël
17
décembre
Une
vingtaine
d’exposants
ont
répondu
positivement
: fromage
de
chèvre,
miel,
vin,
champagne,
bière
huitres,
pains,
courges
bar
à soupe,
charcuterie
—
traiteur,
objets
fait
mains,
bijoux
pierres
et
bois,
escargots,
artisanat
broderies
bougies,
herboriste,
création
article
textile,
stylo
en
bois,
fleuriste
cours
d’art
fleural,
En
prévision
des
animations,
musique,
chorale,
Père
Noël,
calèche,
marrons
chauds,
crêpes,
jeux
pour
les
enfants,
..…
Un
appel
est lancé
pour
l’aide
à l’organisation
de
cette journée
10h
à 23
h (avant,
pendant
et après).
e
Cinéma
en
salle
De
septembre
2021
à juin
2022
: 10
séances
ont
été
totalisées
244
spectateurs
soit une
moyenne
de
24
personnes
Dates
des
séances
à venir.
le prestataire
propose
les
vendredis
16
septembre,
14
octobre,
11
novembre
et 9
décembre.
Le
11/11
(jour
férié),
la séance
sera
déplacée
au
vendredi
4 novembre.
Une
séance
le samedi
17/12/2022
vers
10h30 a
été
sollicitée
à la salle
polyvalente
de Noyers,
qui
sera
suivie
d'une
collation
pour
le noël
des
enfants.
e
Le
Personnel
Musée
: Despinois
Clémence
assure
actuellement
le poste
d’accueil
du
2/09
au
31/10
renouvellement
1 mois
complémentaire
éventuellement.
Secrétariat
: poste
reste
à pouvoir,
Françoise
Del
Toso
tient
l’accueil
dans
l’attente
qu’il
soit pourvu.
TOUR
DE TABLE
|
Cécile
Luis
demande
s’il y a de
prévu
un
débriefing
sur
la journée
du
14/07
afin
d’éviter
de
renouveler
le même
couac..
Les
observations
seront
portées
au
dossier.
Cécile
Luis
émet
l’idée
que
les
enfants
de
Noyers
(de
la naissance
à
12
ans)
puissent
avoir
pour
Noël,
comme
il
se
fait
dans
certains
villages,
un
cadeau
remis
par
le
père
noël.
Madame
Labosse
pense
que
l’idée
peut
être
retenue.
L’organisation
de
cette
manifestation
sera
proposée
à
Catherine
Verneau,
adjointe
en
charge
des
festivités.
n