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unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 28.03.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 28.03.24)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Conseil Communautaire
Liste des délibérations
Jeudi 28 mars 2024 – 18h00
L’an deux mille vingt-quatre et le 28 mars à 18h00, le conseil de la Communauté d’Agglomération Lunel Agglo, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle polyvalente à Saint-Sériès, sous la présidence de monsieur Pierre SOUJOL, Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : MM. Loïc FATACCIOLI, Jacques GRAVEGEAL, Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Pierre SOUJOL, Stéphane DALLE, Mme Paulette GOUGEON, M. Pascal CHABERT, Mme Catherine MOREL-SAVORNIN, MM. Stéphane ALIBERT, Laurent GRASSET, Mme Isabelle AUTIER, MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril BARBATO, Mmes Danielle RAZIGADE, Julia PLANE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY, Mme Marie PELLET-LAPORTE, MM. Patrice SPEZIALE, Florian TEMPIER, David COULOMB, Francis GARNIER, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, M. Yves QUESADA, Mme Joëlle RUIVO, MM. Christophe CALVET, Yves PERSON, Mmes Martine DUBAYLE CALBANO, Isabelle DE MONTGOLFIER, M. Jérôme BOISSON et Mme Cécile VASSE.
Absents Représentés : Mme Karine NADAL représentée par Loïc FATACCIOLI, M. Jean-Pierre BERTHET représenté par Jérôme BOISSON, Mme Véronique MICHEL représentée par Catherine MOREL-SAVORNIN, Mme Viviane BONFILS représentée par Pascal CHABERT, Mme Marie PAPAÏX représentée par Paulette GOUGEON, Mme Sylvie THOMAS représentée par Noureddine BENIATTOU, M. Michel GALKA représenté par Stéphane DALLE, M. Michel CRECHET représenté par Stéphane ALIBERT, Mme Annabelle DALLE représentée par Isabelle AUTIER, M. Norbert TINEL représenté par Laurent GRASSET, Mme Anne- Sophie DIAZ représentée par Florian TEMPIER, Mme Julie CROIN représentée par David COULOMB et M. Laurent AJASSE représenté par Joëlle RUIVO.
Absent excusé : Mme Nouria DERDOUR.
Secrétaire de séance : M. Yves PERSON.
_____________________________________________________________________________________________
Le Conseil approuve le procès-verbal de la séance du 8 février 2024
332024 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Adoption à l’unanimité
342024 Passage en Communauté d’Agglomération - Renfort des services : création d’un poste de chargé de la mobilité
Adoption à l’unanimité
352024 Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès de la Communauté de Communes Rhôny- Vistre-Vidourle
Adoption à l’unanimité
362024 Mise à disposition d’un agent auprès de la commune du Grau du Roi Adoption à l’unanimité
372024 Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault
Adoption à l’unanimité
382024 Adhésion au Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux - Référent déontologue Adoption à l’unanimité
392024 Attribution du marché de fourniture de véhicules neufs (2024-AO-04) Adoption à l’unanimité, 2 abstentions 2
402024 Accord cadre de services d’impression de documents – Reconduction du lot « Papeteries » Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
412024 Programme Régional Bourg Centre – Validation et signature de l’avenant au contrat Bourg-Centre de la commune de Boisseron
Adoption à l’unanimité, 1 conseillère ne prend part ni au débat ni au vote
422024 Demande de financement pour la remise en accessibilité du chemin d’accès au Musée d’Ambrussum Adoption à l’unanimité, 4 conseillers ne prennent part ni au débat ni au vote
432024 Demande de financement pour le contrôle numérique des accès en déchèteries Adoption à l’unanimité, 2 conseillers ne prennent part ni au débat ni au vote
442024 Demande de financement pour la réalisation du centre aquatique intercommunal Tranche 1 - Travaux de déconstruction de la piscine Aqualuna
Adoption à l’unanimité, 4 conseillers ne prennent part ni au débat ni au vote
452024 Budget Principal – Vote du Compte de Gestion 2023
Adoption à l’unanimité
462024 Budgets Annexes – Vote des Comptes de Gestion 2023
Adoption à l’unanimité
472024 Budget Principal – Vote du Compte Administratif 2023
Avant le vote, Monsieur le Président s’est retiré. Monsieur Denis Devriendt, Vice-président délégué aux finances intercommunales, est désigné à l’unanimité pour assurer la présidence de l’Assemblée. Adoption la majorité des voix, 2 contre et 2 abstentions
482024 Budgets Annexes – Vote des Comptes Administratifs 2023
Avant le vote, Monsieur le Président s’est retiré. Monsieur Denis Devriendt, Vice-président délégué aux finances intercommunales, est désigné à l’unanimité pour assurer la présidence de l’Assemblée. Adoption la majorité des voix, 2 contre et 2 abstentions
492024 Budget Principal – Affectation du résultat 2023
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
502024 Budgets Annexes – Affectation des résultats 2023
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
512024 Budget Principal – Vote du Budget Supplémentaire 2024
Adoption à l’unanimité, 4 abstentions
522024 Budgets Annexes – Vote des Budgets Supplémentaires 2024
Adoption à l’unanimité, 4 abstentions
532024 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Assainissement Collectif pour l’année 2024 – Complément
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
542024 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023
Le conseil prend acte
552024 Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2024
Adoption la majorité des voix, 2 contre et 2 abstentions
562024 Tarif de la part incitative et taux de la TEOM pour l’année 2024
Adoption la majorité des voix, 2 contre et 2 abstentions 3
572024 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique - Hérault Energies
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
582024 Avis sur la proposition d’inscription de la décharge réhabilitée de Marsillargues comme « zone d’accélération des énergies renouvelables »
Adoption à l’unanimité
592024 Demande d’adhésion au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault (Hérault Transport) Adoption à l’unanimité, 1 conseillère ne prend part ni au débat ni au vote
602024 Complexe aquatique intercommunal – Acquisition parcellaire à l’euro symbolique de l’emprise communale cadastrée BZ 177a
Adoption à l’unanimité
612024 Aire d’accueil des gens du voyage – Modification des tarifs
Adoption à l’unanimité
622024 Participation de la Communauté d’Agglomération au 40ème Festival du cinéma du Pays de Lunel, Traversées, porté par l’association Pêcheurs d’images
Adoption à l’unanimité
632024 Participation de la Communauté d’Agglomération aux manifestations portées par l’association Les Mains savantes : « les journées européennes des métiers d’art » et « l’été culturel » Adoption à l’unanimité
642024 Participation de la Communauté d’Agglomération à la programmation culturelle de l’association L’Art de Thalie
Adoption à l’unanimité
652024 Participation de la Communauté d’Agglomération au festival métal Just’n’ Fest porté par l’association We Rock
Adoption à l’unanimité
662024 Participation de la Communauté d’Agglomération au projet Total Festum proposé par l’association les Amis de la Baragogne
Adoption à l’unanimité
672024 Participation de la Communauté d’Agglomération au spectacle L’île au Trésor proposé par les ATP Lunel
Adoption à l’unanimité
682024 Participation de la Communauté d’Agglomération en tant que co-organisatrice du Festival Un piano sous les arbres organisé par la Mairie de Lunel-Viel du 22 au 25 août 2024
Adoption à l’unanimité
692024 Participation de la Communauté d’Agglomération à Vèrévin – Année 2024 Adoption à l’unanimité
702024 Mutualisation des services dans le cadre des activités enfance pour l’année 2024 Adoption à l’unanimité
712024 Attribution d’une subvention au Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FDAJ) pour l’année 2024 Adoption à l’unanimité, 2 conseillères ne prennent part ni au débat ni au vote
722024 Mission Locale Jeunes de la Petite Camargue Héraultaise – Renouvellement de la convention de partenariat et financière pour l’année 2024
Adoption à l’unanimité, 4 conseillers ne prennent part ni au débat ni au vote 4
732024 Participation à l’opération « de ferme en ferme » pour l’année 2024 – Convention de partenariat avec la Fédération Régionale des CIVAM d’Occitanie
Adoption à l’unanimité
742024 Participation au salon Transitions Invest 2024 organisé par la CCI de l’Hérault Adoption à l’unanimité
752024 Dispositif d’immobilier d’entreprise pour la SAS NXO Engineering Adoption à l’unanimité
762024 Modification du dispositif d’aide à l’investissement immobilier des entreprises Adoption à l’unanimité
772024 Mise en œuvre d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Saturargues dans le cadre du projet de mise en valeur du site du Mas de Vallongue / Vitivin
Adoption à l’unanimité
Le conseil prend acte des décisions prises par le Président.
Séance levée à 21h15.