Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 160 special 11septembre2020 recueil

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 160 27décembre18 recue

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 160 20210818 recueil

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 196 20210930 recueil s

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 099 special 29mai2020

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 221 spécial 24décembre

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 004 special 06janvier2

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 190 special 14octobre1

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 103 20210502 recueil s

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 124 special 07juillet2

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 057 spécial 29mars19 r

Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 160 special 11septembre2020 recueil Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Savoie - 160 special 11septembre2020 recueil)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

HAUTE-SAVOIE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°74-2020-166

PUBLIÉ LE 11 SEPTEMBRE 2020Sommaire

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie

74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation

de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre

2020 (10 pages) Page 3

74-2020-09-10-001 - Arrêté préfectoral N° DDT-2020-1104 du 10 septembre 2020 portant

sur la réglementation de la circulation sur les autoroutes A 40 et A 411, sur les communes

d'Etrembières et de Gaillard, pendant les travaux de lavage du passage inférieur 100 (PI

100) (3 pages) Page 14

274_DDT_Direction départementale des territoires de

Haute-Savoie

74-2020-09-03-004

ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant

réglementation de la circulation lors de la dix-huitième

étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 3PREFET Direction départementale des territoires DE LA HAUTE-SAVOIE Service transition énergétique et mobilités Liberté Cellule déplacements Égalité Fraternité

Le préfet de la Haute-Savoie Annecy, le 3 septembre 2020

Chevalier de la Légion d'honneur

Chevalier de l'ordre national du Mérite

Arrêté n°DDT-2020-1093

portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France

le jeudi 17 septembre 2020

VU le code général des collectivités territoriales notamment l'article L22151 ;

VU le code de la route et notamment son livre IV et les articles R411-5 et R411-18 :

VU le code de la voirie routière :

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à

l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Alain ESPINASSE, préfet, en qualité de préfet

de la Haute-Savoie;

VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et

autoroutes ;

VU la note d'information du 10 août 2020 relative aux conditions de passage du 107° Tour de France

cycliste 2020 ;

VU l'arrêté préfectoral fixant les conditions de passage du Tour de France dans le département de la

Haute-Savoie ;

VU l'avis de M. le colonel, commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie en date du

1 septembre 2020;

VU l'avis de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Haute-Savoie en

date du 1% septembre 2020 ;

15 rue Henry-Bordeaux

74998 Annecy cedex 9

Tél. : 04 50 33 60 00

Mél. : ddt-arretes-circulation@haute-savoie.gouv.fr 1/10

www.haute-savoie.gouv.fr

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 4VU l'avis de M. le président du conseil départemental de la Haute-Savoie en date du 1° septembre

2020;

VU l'avis de Madame la cheffe du Service Interministériel de Défense et de Protection civiles de la

Préfecture de la Haute-Savoie en date du 2 septembre 2020;

VU l'avis de M. le directeur du réseau et de l'environnement d'ATMB en date du 31 août 2020;

VU l'avis de M. le directeur d'exploitation d'AREA en date du 1% septembre 2020 ;

VU l'avis de la commune de Fillière en date du 1” septembre 2020 :

VU la consultation des communes de Saint-Jean-de-Sixt, Amancy, Glière-Val-de-Borne, La Clusaz et La-

Roche-sur-Foron en date du 28 août 2020;

CONSIDÉRANT que pour l’organisation de la 18° étape du Tour de France dans le département de la

Haute-Savoie le 17 septembre 2020, il est nécessaire de prendre des mesures de police de circulation

pour assurer l'ordre public et la sécurité de la circulation et des usagers ;

SUR proposition de Mme la secrétaire générale de la préfecture ;

ARRÊTE

Article 1er : Dispositions générales de circulation

Pour le passage de la 18° étape du Tour de France, le jeudi 17 septembre 2020, la circulation sera

réglementée sur les voies situées sur l'itinéraire de la course selon les conditions précisées ci-après.

Les forces de l'ordre assurent l'ensemble des fermetures des intersections sur l'ensemble du parcours.

En outre, elles peuvent prendre, en cas de nécessité, toute mesure justifiée pour des impératifs de

sécurité ou d'écoulement du trafic. Elles peuvent notamment avancer ou retarder les horaires prévus

pour l'interdiction de circuler et les restrictions de circulation sur ordre du membre du corps

préfectoral présent au poste de commandement inter-service (PCIS).

La circulation sur

- les RD 909, 4, 72, 55, 5, 2 et 1203,

- le chemin rural de chez la Jode à la Métralière et le chemin rural de l'Amandière (commune de Glières-

Val-de-Borne),

- l'avenue Victor Hugo (communes de La Roche sur Foron et d'Amancy),

telle que figurant en annexes A et B, sur les communes de La Clusaz, Saint-Jean-de-Sixt, Glières-Val-de-

Borne, Filière, La Roche sur Foron et Amancy, est interdite à tous les véhicules, exceptés ceux figurant

à l’article 3, dans les 2 sens de circulation, conformément aux horaires figurant en annexe C.

Pour l'ensemble des axes concernés, la fermeture de la route s'effectue:

° dans le sens de la course, 1 heure avant le passage de la caravane publicitaire ou du 1er coureur

(en l'absence de caravane publicitaire),

- dans le sens inverse de la course, 1 heure avant le passage de la caravane publicitaire ou du 1er

coureur (en l'absence de caravane publicitaire),

2/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 5La réouverture de la route se fait après le passage du dernier véhicule de l'organisateur et du véhicule

de gendarmerie clôturant la course, sur ordre du membre du corps préfectoral présent au poste de

commandement inter-service (PCIS).

Article 2 : Dispositions particulières de circulation

Pour l'accès au plateau des Glières, à partir du mercredi 16 septembre à 08h00 jusqu'au jeudi 17

septembre à 19h00, la circulation est interdite à tous les véhicules, exceptés ceux figurant à l'article 3,

dans les 2 sens de circulation, sur les RD55 et RD55B. Ces dernières sont respectivement coupées au

point de repère 4+330 (soit 10 m après l'intersection avec la route de la Verrerie) sur la commune de

Fillière et au niveau de l'intersection avec la route des saisons, sur la commune de Glières-Val-de-Borne.

Sur la RD1203 à La Roche sur Foron, à partir du mercredi 16 septembre à 20h30 jusqu'au jeudi 17

septembre à 23h00, la circulation est interdite à tous les véhicules, exceptés ceux figurant à l’article 3,

dans les 2 sens de circulation, sur la RD1203, entre le diffuseur avec la RD2 (non inclus) et le giratoire

avec l'avenue Victor Hugo (non inclus).

Article 3 : Personnes et véhicules autorisés à circuler

Les coureurs munis des dossards officiels, les véhicules des forces de l'ordre, la caravane publicitaire,

les véhicules munis de l'insigne officiel de l'organisation sont autorisés à emprunter le parcours

(excepté le plateau des Glières pour la caravane publicitaire).

Les services de secours et d'intervention pourront emprunter les axes coupés mentionnés ci-dessus, en

accord avec les forces de l'ordre et sur décision du PCIS, toujours dans le sens de la course

uniquement. Les points d'entrée pour les services de secours et d'intervention sur l'itinéraire de la

course sont identifiés, répertoriés et connus des forces de l'ordre (points de cisaillement).

Nonobstant les dispositions de cet arrêté, le franchissement des voies peut être autorisé, durant la

période d'interdiction, par les agents des services chargés de la surveillance de la circulation, et

effectué sous leur contrôle.

Les véhicules dont les conducteurs justifieront d'une urgence particulière (activité médicale et services

publics) peuvent être autorisés à emprunter les voies interdites durant la période d'interdiction, sous

réserve d'être accompagnés d'une escorte motorisée de la police ou de la gendarmerie. Toute

demande doit être préalablement faite auprès du PCIS.

Article 4 : Accès au plateau des Glières

Le mercredi 16 septembre 2020, les véhicules des services publics, les véhicules munis d'un laissez-

passer délivré par le conseil départemental de Haute-Savoie, les vélos et les piétons sont autorisés à

accéder au plateau des Glières.

Le jeudi 17 septembre 2020, les services de transport collectif affrétés par les collectivités, les véhicules

des services publics, les véhicules munis d'un laissez-passer délivré par le conseil départemental de

Haute-Savoie, les vélos et les piétons sont autorisés à accéder au plateau des Glières avant 12h.

3/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 6Article 5 : Déviation mise en place

Pendant la durée d'interdiction d'utilisation de la RD1203 à La Roche sur Foron précisée à l'article 2,

une déviation de circulation sera mise en place par la RD2 (entre La Roche-sur-Foron et Reignier-Esery)

et la RD19 (entre Reignier-Esery et Saint-Pierre-en-Faucigny).

Le régime de priorité de la RD2 sur les bretelles d'entrée et de sortie, respectivement vers et depuis la

RD1203, dans la commune de La-Roche-Sur-Foron, est modifié au profit de la RD1208.

La signalisation nécessaire est mise en place et entretenue par le conseil départemental de la Haute-

Savoie.

Article 6 : Caravane publicitaire

La caravane publicitaire n'étant pas autorisée à accéder au plateau des Glières, elle emprunte à partir

de Saint-Jean-de-Sixt, les RD909, 16, 916, 1203 et 2 pour rejoindre la commune déléguée de Thorens-

Glières. Ce trajet se fait sous le régime de la priorité de passage. Il est encadré par les forces de l'ordre.

Article 7 : Stationnement

Le stationnement de tous les véhicules est strictement interdit sur l’ensemble du parcours à compter

du 16 septembre 2020 à 12h jusqu'à la réouverture de la route, le 17 septembre 2020, sur décision du

PCIS.

Sur le plateau des Glières et le long des RD55 et RD55B, le stationnement est interdit sur le domaine

public, du mercredi 16 septembre à 08h00 jusqu'au jeudi 17 septembre à 19h00.

Seuls les véhicules des transports collectifs affrétés par les collectivités, les véhicules des forces de

l'ordre, les véhicules munis de l'insigne officiel de l'organisation, les véhicules des services de secours et

d'intervention, les véhicules des services techniques du conseil départemental de Haute-Savoie sont

autorisés à stationner le long de la RDSS (du point repère 12+940 au point repère 13+865) et le long du

chemin de l'Auberge, tel qu'indiqué en annexe D.

Le long de la RD1203, le stationnement est interdit du point de repère 25+000 au point de repère

26+000 à partir du mercredi 16 septembre à 20h30 jusqu'au jeudi 17 septembre à 23h00.

Article 8 : Présence de public

La présence de public est interdite sur les ponts, dans les passages souterrains, dans les tunnels, le long

des lignes de chemins de fer, le long des voies particulièrement étroites ainsi que dans les virages à

angle droit ou en épingle à cheveux faisant suite à une longue ligne droite ou à une descente rapide.

Article 9 : Signalisation

L'ensemble de la signalisation de course est à la charge de l'organisateur.

Sur les routes départementales situées hors agglomération, des panneaux d'information à destination

des usagers de la route sont mis en place par le conseil départemental de la Haute-Savoie.

Sur autoroutes, les gestionnaires autoroutiers informent les automobilistes par la radio Autoroute Info

107.7 ainsi que par des messages sur les Panneaux à Messages Variables (PMV) situés sur le réseau

d'AREA et d'ATMB.

4/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 7Article 10 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif

de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La saisine

de la juridiction administrative peut se faire par voie dématérialisée via le portail « Télérecours »,

accessible à l'adresse suivante : wwwrtelerecours.fr comprenant l'accès à « Télérecours citoyens ».

Article 11 : Mme la secrétaire générale de la préfecture, M. le directeur départemental des territoires,

M. le président du conseil départemental de Haute-Savoie, M. le commandant du groupement de

gendarmerie de la Haute-Savoie, M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours

de la Haute-Savoie, M. le chef du SAMU de la Haute-Savoie, M. le directeur d'exploitation d'AREA, M. le

directeur du réseau et de l'environnement d'ATMB, M. le responsable de la cellule routière zonale CRZ

Sud-Est, MM. les maires d'Amancy, Filière, Glières-Val-de-Borne, La Clusaz, La Roche sur Foron et Saint-

Jean-de-Sixt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera

publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et dont copie est adressée à la DREAL

Auvergne Rhône Alpes et à M. le préfet de Savoie.

Le Rréfptéfet,

Alain ESPINASSE

5/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 8_ TA

F2

\

kFé

Crocegtin : COT

Sarces : COT 74,

1e Chäb)

Se À

\ À

-JUSS

K

(2e Re

JUS y

A

1G4

ANNEXE A - Tracé de la 18° étape, le 17 septembre 2020

Arrêté DDT-2020-1093

Tour de France 2020 - Etape 18

een MÉRIBEL > LA ROCHE-SUR-FORON le TES

Mrs "À

Caravane 16:05

118787

Qt

Ji) Dernier 17:5

2 7 ri

“ = C

NS L £

CA "

A RTE Ke —

ALAN 4 4 Han

\ es 5 s

DAT me Fi CP) 2 h AL A.

ASS RS

k

v J

i

NE

erS

NS + 27Puhus io f Arr A LR enr 3

«tion departementale des territoires de Haute-Savoie

6/10

A”, : PR |.

ds Leësÿ

SAVOIE

Caravane 14:37

Premier 15:54

Dernier 16:22

œ« Etape 18

CC] Limite de commune

C1 umite départementale

Résieé bk 19 at DA

VW:

Deplirements_Traparts

Reglementation:01_Eplottation

Route

05_mantfestations

sport

homoloyiD1_tour_de

france

Tour

de

france

220

QGIS/TDE

Ftpe_18-horakes

10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 9ANNEXE B - Tracé de la 18° étape, le 17 septembre 2020

Arrêté DDT-2020-1093

A Tour de France 2020 - Etape 18 - ARRIVÉE

Ë MÉRIBEL > LA ROCHE-SUR-FORON le 17/09/2020 Qu ve ve — f SAS AN er EN à EPA Comier NX % RS ; 3) X s 7 a : ë + Fe” . à . Vs es & & 3 Re RE 4

a SUR, / à ï « d / os #

s, [ET me F re ; Fo,

se TER # >

\e %

S

LT

then,

\ franemiques

d 4

= S À Porc W'Attè

F À du

£a

1£

=

W:Dephbrements_Transparts

Reylementation:

01_Frploitation_Route,05_manifestations_sport

homolog01_tour_de

francs

Tour

de

france

2020

QGIS/TDE

Ftpe_18-h

rache-toute

fermes16u1709.99s

l

7

Restriction de circulation

Route fermée du 16/09/2020 à 20h30 au 17/09/2020 à 23h00

1 [2] Limite de commune

1 Etape 1

Cenceptie : OT 74 Su ces : LOT 74, 11 Fédké Le 19 cût 2020

7/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 10KILOMETRES

à parcourir | parcourus

ANNEXE C - Horaires de la 18° étape, le 17 septembre 2020

Arrêté DDT-2020-1093

ITINERAIRE Caravane

HORAIRES

37 km/h | 35 km/h | 33 km/h

Col des Aravis el 187 m)

HAUTE-SAVOIE (74)

4 215 La Praise 14:42 15:58 16:10 16:27

51.5 1295 LA CLUSAZ 14:44 16:00 16:12 16:29

47.5 127.5 SAINT-JEAN-DE-SIXT (D909-D4) 14:49 16:04 16:16 16:34

46 129 D4 Carrefour D4-D12 14:50 16:06 16:18 16:35

42.5 132.5 D12 Entremont (GLIÈRES-VAL-DE-BORNE) (D12) 14:55 16:10 16:22 16:40

40 135 La Ville (GLIÈRES-VAL-DE-BORNE) 14:58 16:12 16:25 16:43

38.5 136.5 Carrefour D12-VC 15:00 16:14 16:27 16:45

37.5 137: VC L'Essert (GLIÈRES-VAL-DE-BORNE) 15:01 16:15 16:28 16:46

31.5 143.5 Secteur empierré du plateau des Glières 15:20 16:31 16:46 17:05

29.5 1455 Col des Glières - Fin de secteur empierré (VC-D55) 15:23 16:33 16:48 17:08

29.5 145.5 D55 Mémorial du plateau des Glières 15:23 16:34 16:48 17:08

19.5 155.5 Zone de collecte 15:37 16:47 17:02 17:22

19 156 Usillon 15:38 16:47 17:02 17:23

17 158 Sales (FILLIÈRE) 15:41 16:50 17:05 17:26

16 159 Thorens-Glières (FILLIÈRE) (D55-D5-D2) 15:42 16:51 17:07 17:27

14.5 160.5 D2 La Colanche (FILLIÈRE) 15:45 16:53 17:09 17:30

12.5 162.5 Pont de la Zone (FILLIÈRE) 15:47 16:56 47:42 17:32

10 165 Col des Fleuries (FILLIÈRE) 15:51 16:59 17:15 17:36

8 167 Les Crys 15:54 17:02 17:18 17:39

6.5 168.5 Les Fleuries 15:56 17:04 17:20 17:41

4 171 LA ROCHE-SUR-FORON (entrée) (D2-VC) 15:59 17:07 17:23 17:44

2:5 172.5 Passage à niveau N° 75. 16:01 17:09 17:25 17:46

25 172.5 Passage à niveau N° 1. 16:02 17:09 17:25 17:47

1 174 VC Le Quarre (AMANCY) (VC-D1203) 16:04 ET 17:27 17:49

0 175 D1203 LA ROCHE-SUR-FORON 16:05 17:12 17:28 17:50

8/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 11ANNEXE D - Zone de stationnement autorisée au plateau des Glières Arrêté DDT-2020-1093

Tour de France 2020

Plateau des Glières :

besoin pour le stationnement.

Village animation

9/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 12ANNEXE E - Cartographie des tronçons de l'étape 18

Arrêté DDT-2020-1093

En …… Tour de France 2020 - Etape 18

MÉRIBEL > A APOÈRE SON Le 17/09/2020

7. Fermé du 16/09 à

20h30 au 17/09 à 23h dé s 14 n rrivée’” de

4 Ni : É . $

ÿ Fermé du 16/09 à

8h au 17/09 à 19h

ITINÉRAIRE DE LA HAUTE-SAVOIE HORAIRES DE FERMETURE

1. Col des Aravis - Saint-Jean-de-Sixt Le 17/09/20

rond-point D909-D4 inclus 13h30 - 16h50

2, Carrefour D909-D4 exclu — Carrefour D12-0558 Le 17/09/20

15h 17h

3. Plateau des Glières —» Route de là Verrerie À partir du 16/09 à 8h 1 Du carrefour route des saisons D55B après l'Essert au 17/09 à 19h

jusqu'à la Route de la Verrerie DSS

4. Route de la Verrerte … Intersection D55-D2 à Le 17/09/20

Filière 15h45 - 17h45

3 Te \

| Col des Aravis M

| 5. Thorens-Glières Carrefour D55-D5-D2 - Col des Fleuries Le 17/09/20 8 14h45 - 17h50 |

Î 6. Col des Fleuries > Arrivée hors D1203 Le 17/09/20 Î 14h50 - 18h05 :

Î

7. RD 1203 (La Roche sur Foron) À partir du 16/09 à 20h30 Ë au 17/09 à 23h

| RS RTE RER Rae Le O1 septembre 2020 Te Cencaption : DOT 74 Sauces : DOT 74, IGN

10/10

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-03-004 - ARP DDT-2020-1093 du 3 septembre 2020 portant réglementation de la circulation lors de la dix-huitième étape du Tour de France le jeudi 17 septembre 2020 1374_DDT_Direction départementale des territoires de

Haute-Savoie

74-2020-09-10-001

Arrêté préfectoral N° DDT-2020-1104 du 10 septembre

2020 portant sur la réglementation de la circulation sur les

autoroutes A 40 et A 411, sur les communes d'Etrembières

et de Gaillard, pendant les travaux de lavage du passage

inférieur 100 (PI 100)

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-10-001 - Arrêté préfectoral N° DDT-2020-1104 du 10 septembre 2020 portant sur la réglementation de la circulation sur les autoroutes A 40 et A 411, sur les communes d'Etrembières et de Gaillard, pendant les travaux de lavage du passage 14PREFET Direction départementale des territoires DE LA HAUTE-SAVOIE Service transition énergétique et mobilités Liberté Cellule déplacements

Égalité

Fraternité

Le préfet de la Haute-Savoie sr Annecy, le 10 septembre 2020

Chevalier de la Légion d'honneur

Chevalier de l’ordre national du Mérite

Arrêté n°DDT-2020-1104

portant sur la réglementation de la circulation sur les autoroutes A 40 et A 411, sur les

communes d’Etrembières et de Gaillard, pendant les travaux de lavage

du passage inférieur 100 (PI 100)

VU le code de la route ;

VU la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés de communes, des départements et

des régions, modifiée et complétée par la loi n° 82.623 du 22 juillet 1982 et la loi 83-8 du 7 janvier

1983 ;

VU le décret n° 96-982 du 8 novembre 1996 relatif à la police de la circulation sur les autoroutes ;

VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Alain ESPINASSE, préfet, en qualité de préfet

de la Haute-Savoie;

VU l'arrêté interministériel en date du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et

autoroutes, modifié ;

VU l'arrêté du 10 janvier 1974 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de

matières dangereuses ;

VU l'arrêté interpréfectoral permanent du 31 mars 2003 et le dossier permanent d'exploitation établi

par la Société des Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB) en application de la circulaire n° 94-14

du 6 février 1996 ;

VU l'arrêté préfectoral n° PREF/DRHB/BOA/2020-038 du 24 août 2020 de délégation de signature à

M. Francis CHARPENTIER, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie ;

VU l'arrêté n° DDT-2020-1048 du 25 août 2020 de subdélégation de signature du directeur

départemental des territoires de la Haute-Savoie ;

15 rue Henry-Bordeaux

74998 Annecy cedex 9

Tél. : 04 50 33 60 00

Mél. : ddt-arretes-circulation@haute-savoie.gouv.fr 1/3

www.haute-savoie.gouv.fr

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-10-001 - Arrêté préfectoral N° DDT-2020-1104 du 10 septembre 2020 portant sur la réglementation de la circulation sur les autoroutes A 40 et A 411, sur les communes d'Etrembières et de Gaillard, pendant les travaux de lavage du passage 15VU la note du 5 décembre 2019 relative au calendrier des jours hors chantiers de l'année 2020;

VU la demande de M. le directeur du réseau et de l'environnement ATMB en date du 18 août 2020;

VU l'avis de M. le président du conseil départemental de la Haute-Savoie en date du 19 août 2020;

VU l'avis de M. l'adjudant-chef du peloton motorisé de Bonneville en date du 19 août 2020;

VU l'avis de M. le sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé (GCA) en

date du 19 août 2020; |

VU l'avis de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Haute-Savoie en

date du 7 septembre 2020;

VU l'avis de la commune d'Etrembières en date du 7 septembre 2020;

VU la consultation de la commune de Gaillard en date du 19 août 2020;

CONSIDÉRANT qu'il importe d'assurer la protection des usagers pendant les travaux de lavage du

passage inférieur 100 (PI 100) ;

ARRÊTE

Article 1er : Pour permettre les travaux de lavage du PI 100, la bifurcation Mâcon-Vallard de l'autoroute

À 40 est fermée à la circulation de tous les véhicules (à l'exception des véhicules nécessaires au bon

déroulement des travaux) la nuit du 14 au 15 septembre 2020 de 21h30 à 5hOC.

Lors de la fermeture de la bifurcation Mâcon-Vallard, tous les véhicules circulant dans le sens Mâcon-

Chamonix sur l'A 40 en direction de Vallard sont déviés par l'échangeur n° 14 d'Annemasse et peuvent

rejoindre l'autoroute À 411 dans le sens Chamonix-Vallard à l'échangeur n° 14 d'Annemasse en

empruntant la D 1206.

Article 2 : Si les travaux sont terminés avant l'heure de fin prévue, la circulation peut être rétablie dans

les conditions normales de circulation.

Article 3 : En fonction des aléas techniques et météorologiques, la date des restrictions de circulation

citées à l'article 1 peut être décalée d'une nuit durant la même semaine (jusqu'au vendredi 18

septembre 2020 matin). Dans ce cas, ATMB en informe l'EDSR de la Haute-Savoie, le SDIS de la Haute-

Savoie, le SAMU de la Haute-Savoie, le conseil départemental de la Haute-Savoié, la DIR Centre-Est

ainsi que la DDT de la Haute-Savoie qui établit un nouvel arrêté.

Pour tout report de date et/ou changement d'horaires de mise en place de la déviation moins de 7

jours francs avant la date de début des travaux, le Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et

de Secours (CODIS : 04 50 22 18 18) doit être tenu informé de la date et de l'heure de coupure des axes

mentionnés dès que celles-ci sont connues, ainsi que la réouverture à la circulation. Dans le cas où ces

modifications interviennent plus de 7 jours avant la date de début des travaux, là communication de

ces informations peut être prise en compte par le SDIS à l'adresse suivante : prévisions.arretes-

circulation@sdis.fr.

2/3

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-10-001 - Arrêté préfectoral N° DDT-2020-1104 du 10 septembre 2020 portant sur la réglementation de la circulation sur les autoroutes A 40 et A 411, sur les communes d'Etrembières et de Gaillard, pendant les travaux de lavage du passage 16Article 4 : Les opérations de pose de la signalisation (police, information et déviation) sont assurées

par les équipes du Centre d'Exploitation d'Eloise (ATMB). Il en est de même pour l'entretien et la

surveillance du balisage. Cette signalisation est conforme aux indications du manuel du chef de

chantier «Routes à chaussées séparées », document réalisé et diffusé par le service d'études

techniques des routes et autoroutes (SETRA).

Article 5 : Les forces de police ou de gendarmerie prennent toutes mesures justifiées pour les besoins

de la sécurité ou pour les nécessités de l'écoulement du trafic tant sur l'autoroute que sur le réseau ts, te

parallèle. dam

Article 6 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif

de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La saisine

de la juridiction administrative peut se faire par voie dématérialisée via le portail « Télérecours »,

accessible à l'adresse suivante : www.telerecours.fr comprenant l'accès à « Télérecours citoyens ».

Article 7 : Une information est faite, aux usagers par les panneaux à messages variables (PMV) et par la

radio autoroute 1077 FM.

Article 8 : Mme la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Savoie, M. le directeur

départemental des territoires de la Haute-Savoie, M. le président du conseil départemental de la

Haute-Savoie, M. le sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé (GCA),

M. le colonel commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie, M. le directeur du

réseau et de l'environnement des Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc sont chargés chacun en ce qui

les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est publié au recueil des actes administratifs de la

préfecture de la Haute-Savoie et dont copie est adressée à M. le directeur départemental des services

d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, à M. le chef du SAMU de la Haute-Savoie, à la CRZ Sudr-

Est, à M. le maire de la commune d'Etrembières et à M. le maire de la commune de Gaillard.

Pour le Préfet et par délégation,

Pour le directeur départemental des territoires,

L'adjointe au chef du service transition

énergétique et mobilité

€ RÔTHLISBERGER

3/3

74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2020-09-10-001 - Arrêté préfectoral N° DDT-2020-1104 du 10 septembre 2020 portant sur la réglementation de la circulation sur les autoroutes A 40 et A 411, sur les communes d'Etrembières et de Gaillard, pendant les travaux de lavage du passage 17