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Procès Verbal - DEL 2026 33 Approbation PV 31.03.2026
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Déliberation - 99 DE 069 216902460 20260331 DEL 202618 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 069 216902460 20260331 DEL 202618 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat
COMMUNE EXTRAIT N° 2026.18
DE DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
THEIZE DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
en exercice : 15
présents : 13
votants : 8
L’an deux mil vingt-six
Le trente et un mars
à vingt-heures
le Conseil Municipal de la commune de Theizé, dûment convoqué,
s’est réuni en session ordinaire, à la salle Cherpin, sous la prési- dence de Monsieur Christian VIVIER MERLE, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 27/03/2026
Les membres présents en séance : Christian VIVIER MERLE, Maire – Vincent LAVERRIERE – Isabelle GRANJON - Yves KEN- SICHER – Valérie MEHU – Gilles BERTELLI – Corinne SCHLUND – Claire JALON – Clarisse SCUILLER – Anthony DEBRUN – Jean- Christophe BOURBON – Alban DAVID – Tariel LE FUR.
Absent(es) représenté(es) :
Yves MORIAUD donne pouvoir à Vincent LAVERRIERE
Absente : Aurélie BOISSY
Secrétaire de Séance : Valérie MEHU
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 5 mars 2026
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 5 mars 2026.
Les personnes nommées ci-après sont invités à ne pas prendre part au vote, du fait de leur absence lors de ce conseil : Corinne SCHLUND, Claire JALON, Jean-Christophe BOURBON, Alban DAVID, Tariel LE FUR.
Aucune remarque n’ayant été formulée,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 5 mars 2026.
Le Maire de THEIZE Le secrétaire de séance Christian VIVIER MERLE Valérie MEHU