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Document publié le Vendredi 1 février 2013 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 204 view)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
Mairie de La Rivière- Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 1er février 2013
Sur convocation du 26 janvier 2013
Etait absente Mme Marjorie PARRIAUX
Secrétaire de Séance : M. Emmanuel REDOUTEY
I) Approbation du compte rendu précédent.
Le précédent compte rendu est adopté à l’unanimité.
II) Compte rendu des commissions
Bâtiments et chemins / urbanisme
- Assainissement Rue sur La Grange et Chemin de la Glacière : contact a été pris avec 3 cabinets d'études pour la maîtrise d'œuvre des travaux (Verdi ; Ciresa et Cabinet André). Un cahier des charges est à élaborer pour un chiffrage des travaux afin de les programmer pour les années à venir.
Gestion de la forêt
Présentation d'un devis réalisé par l'ONF pour l'élagage et l'abattage de certains frênes (route de creuse, en foule, chemin du groseillier et au bord de l'étang) : 8279 € HT dont une partie sera prise en charge par le conseil général (arbres en bordure de route départementale).
Communication / Information
- R’virat 2012 : de bons échos pour cette édition distribuée avant Noël nous sont parvenus.
- Site internet : en cours de construction par la commission, avant la mise en ligne prévue prochainement.
Environnement / Cadre de vie
- Une réunion sera à prévoir dès la fin du mois pour l'aménagement de l'entrée du village avec la réalisation d'une place à bois.
Vie associative
- Conscrits : Pas de problème concernant l'occupation de la salle, cependant, quelques personnes se plaignent du fait que du matériel leur appartenant ait disparu dans la nuit du 31 décembre ou ait été retrouvé sur la place du village détérioré.
III) Urbanisme :
Permis de construire
- Mr JAVAUX Patrick pour la construction d'une véranda et la pose de cannexel sur la façade.
- Gaec de la Clef (Lonchampt) pour l'extension de la ferme de 195 m². Déclaration préalable
- Mr ORLANDO Ernest pour l'isolation extérieure et crépi de sa maison.
IV) Vente de terrain d'aisance – réévaluation du prix
Le maire indique que le prix du terrain d'aisance est actuellement de 3 €/m² et qu'il n'a pas été réactualisé depuis de nombreuses années. Sur proposition du maire, le conseil fixe le prix à 10 € / m² à compter du 1er février 2013. Les ventes en cours ne sont pas concernées par cette augmentation.
V) Vente de terrain d'aisance à Monsieur BARTHELEMY
Suite à la vente de la parcelle à Promotion Pellegrini, il avait été convenu un échange de terrain entre la commune et Monsieur Barthelemy ; la commune souhaitant récupérer la « pointe » de la parcelle pour la sécurité du carrefour. Le conseil valide la proposition d'échange présentée.
VI) Stationnement Route des prés
Le maire évoque le problème récurrent du stationnement sur les trottoirs. Il indique qu'il a pris contact avec la gendarmerie et le conseil étudiera des solutions pour remédier au problème.
VII) Déneigement des trottoirs
Le conseil réfléchit à une éventualité de déneiger les trottoirs mais cette charge de travail supplémentaire est difficilement envisageable actuellement.
Le maire décide de prendre un arrêté afin que chaque propriétaire déneige le trottoir situé devant sa propriété.
Ce problème sera réétudié pour trouver une solution notamment concernant la sécurité.
VIII) Transfert mairie – choix des entreprises
Présentation des devis des entreprises pour l'aménagement et le mobilier du futur secrétariat de mairie : le conseil retient les devis de Télématique service pour l'équipement du secrétariat et de la petite salle de réunion ainsi que les fauteuils de la salle du conseil, la Sté Souvet pour la fourniture de la table de la salle de conseil, l'entreprise D’houtaud (ex GRILLON) pour l'aménagement des combles et Tissot Cédric pour les portes, le tout pour un total de pour un total de 52 239 €HT. Les travaux d'aménagement des combles devront être réalisés rapidement pour libérer l'actuel centre de ressources.
IX) SEVAD
- Le dossier de subvention DETR est complet et un autre dossier de subvention FEDER pourra être déposé pour le périscolaire uniquement.
X) Questions diverses
- Lecture du courrier de décembre 2012 de Pauline Hunot qui démissionne du conseil
municipal.
XI) Informations diverses
- Le travail réalisé par les éco-interprètes du CPIE sur le village de La Rivière-Drugeon, dans le cadre de leur formation, sera présenté au conseil lors d’une prochaine réunion.
- Secrétariat de mairie : le maire informe le conseil municipal que Mme Claire Bourgeois a arrêté de travailler pour la commune depuis le premier janvier 2013. A noter qu'elle travaillera toujours pour le syndicat des eaux de Vau les Aigues dont le siège est à la mairie de La Rivière-Drugeon. - Proposition d'E.Redoutey pour établir un programme d'expositions temporaires dans l'espace des combles de la maison de l'environnement, en concertation avec l'équipe d'enseignants.
- Population légale au 1er janvier 2013 : 828 habitants.
- Remerciement de M et Mme Vuillaume pour l'ouverture d'un compte à La Poste avec un versement de 30 € pour la naissance de leur fille.
- L'association Le Foyer a présenté à quelques membres du conseil municipal un projet de construction d'un local de rangement et d’une salle de convivialité en prolongement du vestiaire du foot. Le maire propose au conseil de profiter de ce projet pour étudier la possibilité de mettre aux normes les vestiaires du terrain de foot. Franck Grillon nous transmettra une offre de prix pour faire cette pré-étude.
- 12 février 2013 : la communauté de communes organise une réunion à Frasne, ouverte à tous les conseillés pour la présentation du pacte fiscal.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.
Le Maire,
Christian VALLET