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Compte-Rendu - délibérations cm 30juin22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieux-Condé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - délibérations cm 30juin22)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ie)
Ville
de toutes les énergies
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
1) 2) 3) 4) 5) 6) 1)
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 30
JUIN
2022
Salle
Germinal
— Rue
d'Anjou
Direction
de
l’administration
générale
1.1
Adoption
du
procès-verbal
du
12
Mai
2022
1.2
Compte-Rendu
de
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.2122-22
Direction
des
affaires
financières
2.1
Décision
modificative
N°2022-1
—
Budget
principal
Direction
des
ressources
humaines
3.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
de
la filière
animation
au
22/08/2022
3.2
Modification
du
tableau
des
effectifs
de
la filière
culturelle
au
01/09/2022
Direction
des
services
techniques
4.1
Délibération
rectificative
de
la délibération
D2022_077
en
date
du
7 Avril
2022
relative
à l’acqui-
sition
d’une
parcelle
de
terrain
4.2
Constitution
de
la commission
consultative
—
Règlement
de
voirie
4.3
Convention
de
participation
financière
et technique
à la réfection
définitive
de
la chaussée
Kléber
entre
la commune
de
Vieux-Condé
et
le SIDEN
SIAN
4.4
Occupation
du
domaine
public
—
modulations
tarifaires
appliquées
aux
commerçants
ambulants
(point
non
examiné)
Direction
de
l'animation
du
territoire
5.1
Subvention
de
projet
à l’association
Traffic
5.2
Subvention
de
fonctionnement
complémentaire
à l'association
des
Anciens
Combattants
5.3
Désherbage
de
la
médiathèque
Direction
de
l'éducation,
de
la jeunesse
et des
sports
6.1
Projet
extension
horaire
de
la
crèche
collective
O
comme
trois
pommes
—
signature
fiche
projet
et avenant
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CE!)
6.2
Intention
engagement
dispositif
Contrat
Local
d’Accompagnement
à la Solidarité
(C.L.A.S.)
6.3
Tarifs
du
Pôle
Éducation
Jeunesse
et de
Vie
sociale
Direction
de
la commande
publique
et des
affaires
juridiques
7.1
Faits
d’usurpation
d'identité
et
de
fonction