Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - n°9 travaux en foret
Déliberation - 02 travaux en foret
Déliberation - n°2 travaux rue Nicolas Lalouette
Déliberation - 21 rapport activite OM
Acte - n°3 adhesion rpojet actes signe
Déliberation - n°17 travaux chemin du Sarey
Déliberation - 20 taxe affouage 2026
Déliberation - 04 devis extincteurs
Déliberation - 19 representant CA Les jardins du Mont Vaudois
Déliberation - n°5 compte de gestion 2023
Déliberation - n°1 travaux en foret signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Déliberation - n°1 travaux en foret signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 11/03/2025
Reçu en préfecture le 11/03/2025
Publié le
ID : 070-217005479-20250217-DELIB_01_2025-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département HAUTE SAÔNE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VERLANS
-----------
SEANCE DU 17/02/2025
-----------
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Présents : 11
Votants : 11
OBJET : Travaux en forêt
L’an deux mil vingt-cinq et le 10/02 le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOULLEE Luc Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 10/02/2025
Etaient présents : MM et Mmes les Conseillers Municipaux : BERMON Alain, BIRY Marthe, BOULLEE Luc, CHARTON Anne, CUCUEL Patrick,
DERRIER Gilles, DORMEAU Fernand, GUYOT Philippe, LAVILLE Pascale, QUIRICI Gérome, REINHARD Marie.
M. Gérome QUIRICI a été nommé secrétaire.
Le Président présente le devis préparé par l’ONF pour un montant de 4 457.55€. Les travaux concernent le cloisonnement d’exploitation parcelles 13 17, 18, 19,20, du nettoiement manuel de jeune peuplement feuillu parcelle 122 La vente des grumes est estimée à 2 500 €. Le Conseil décide de réduire les travaux
Voici ce qui est retenu
Ouverture de cloisonnement parcelle 13,17,18,19,20 pour un montant de 1 585.19 € HT
Création de parcellaire ligne1/2 et 2/3 pour un montant de 292.30 € HT
Montant total : 2066.00 € TTC Envoyé en préfecture le 11/03/2025
Reçu en préfecture le 11/03/2025
puni e ER ID : 070-217005479-20250217-DELIB_01_2025-DE
Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie, le 17/02/2025
Le Maire,
Certifié exécutoire
Envoyée en Sous-Préfecture le 20/02/2025
Publié ou Notifié le 20/02/2025