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Déliberation - 02 travaux en foret
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Déliberation - 02 travaux en foret)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département HAUTE SAÔNE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VERLANS
-----------
SEANCE DU 16/02/2026
-----------
Nombre de conseillers
En exercice : 11
Présents : 10
Votants : 10
OBJET : Travaux en Forêt
L’an deux mil vingt-six et le 16/02 le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOULLEE Luc maire
Date de convocation du conseil municipal : 09/02/2026
Etaient présents : MM et Mmes les Conseillers Municipaux : BERMON Alain, BIRY Marthe, BOULLEE Luc, CUCUEL Patrick, DERRIER Gilles,
DORMEAU Fernand, GUYOT Philippe, LAVILLE Pascale, QUIRICI Gérome, REINHARD Marie.
Était excusée : Mme CHARTON Anne
M Gilles DERRIER a été nommé secrétaire.
Le Président présente le devis préparé par l’ONF pour un montant de
3 537.54 € Les travaux concernent l’entretien des parcellaires dans les
parcelles 3,4,4,6,7 23,24,28,29, et en travaux optionnels le nettoiement
manuel dans la parcelle 22 Voici ce qui est retenu
Entretien du parcellaire pour un montant de 1490.40 € HT soit 1639.44 € TTC
La partie optionnelle n’est pas retenue
Montant total : 1 639.44 € € TTC
.
Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le
Pour copie conforme :
En Mairie, le 16/02/2026
Le Maire,
Certifié exécutoire
Envoyée en Sous-Préfecture le 17/02/2026
Publié ou Notifié le 17/022026