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Arrêté - AR 236 FESTIVITES DU 8 DECEMBRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Arrêté - AR 236 FESTIVITES DU 8 DECEMBRE)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
Département
du
Rhône
République
française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
ARRETE
DE
POLICE
PORTANT
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
N° 236/2023-ED
FESTIVITES
DU
8 DECEMBRE
Le
Maire
de
la Commune
de St Symphorien
d'Ozon,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de la voirie
routière,
VU
la loi 82-213
du 02
mars
1982
relative aux
droits et libertés des communes,
des
départements
et des
régions,
modifiée
et complétée
par la loi 82-623
du 22 juillet
1982
et par la loi 83-8
du O7 janvier
1983,
VU
Pinstruction
ministérielle
sur la signalisation
routière
(livre
I, huitième
partie
: signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992,
VU
la permission
de voirie
n°
97/2023
Considérant
que,
pour
permettre
les
Festivités
du
vendredi
08
Décembre
2023
sur
la Place
du
Marché
(entre
le
Quai
Hector
Berlioz,
la
Rue
des
Dauphins,
sur la longueur
du
chevet
de l'Eglise
et la Place
du
Docteur
Cinelli), la Rue
des Dauphins,
la Rue
du Dr
Revouy,
la Rue
du
Plâtre,
PAvenue
de
la
Colombière
(du
N°
2
de
l'intersection
avec
la
Rue
du
Plâtre),
quai
berlioz,
rue
centrale,
place
de
la
croix
blanche,
rue
thomas
blanchet
à
ST-
SYMPHORIEN
D’OZON,
et d'assurer
la sécurité des techniciens
et des
usagers
des
voies,
il ya lieu de
réglementer
la circulation
de ces voies,
selon
les
dispositions
suivantes
:
ARRETE
ARTICLE
1:
Afin
de
permettre,
les
Festivités
du
vendredi
8 Décembre
2023
sur
la
Place
du
Marché,
la
Rue
des
Dauphins,
la
Rue
du
Dr
Revouy,
la
Rue
du
Plâtre,
PAvenue
de
la Colombière
(du
N°
2 de
intersection
avec
la Rue
du
Plâtre),
quai
berlioz,
rue
centrale,
place
de
la croix
blanche,
rue
thomas
blanchet
à
ST-SYMPHORIEN
D’OZON,
la
circulation
et
le
stationnement
sera
temporairement
réglementée
sur
ces
voies
et
autres
dans
les
conditions
définies
ci-après.
Cette
réglementation
sera
applicable
le VENDREDI
08 DECEMBRE
2023.
ARTICLE
2
:
- Le
stationnement
sera
interdit
le vendredi
8 décembre
2023
de
17 heures
00
à Minuit
:
Avenue
de
la
colombière
du
quai
berlioz
à la
rue
des
étournelles
face
à église
- La
circulation
sera
interdite
sauf
services
de
secours
de
17
heures
30
à minuit:
Place
du
Marché,
Place
du
Docteur
Cinelli,
Rue
de
la
Tannerie,
Rue
Estelle
Fornier,
Rue
du
Midi,
Rue
de
PEglise,
Rue
des
Dauphins
(entre
la rue
de
l'horloge
et la
place
du
marché),
Rue
des
Passants
(entre
la place
du
marché
et la
rue
Curie),
Rue
du
Dr
Revouy
et avenue
claude
de
la colombière
entre
le quai
berlioz
et la rue
du
platre.
- Fermeture
des
axes,
rue
du
Docteur
Revouy,
rue
des
passants,
rue
des
dauphins,
rue
de
la tannerie,
place
du
marché
et place
cinellià 17h30.
- la circulation
sera
brièvement
interrompue
dans
la soirée
:
Entre
20h00
et 21h00
pour
le cheminement
du
père
Noël
rue
revouy,
rue
du
plâtre,
Avenue
de
la Colombière,
Quai
Hector
Berlioz,
rue
centrale,
place
de
la
croix
blanche
et
rue
thomas
blanchet.
ARTICLE
3 :
La
vente
et
le
service
de
boissons
(alcoolisées
ou
non)
seront
interdits
à
partir
de 22h00
et
la
fermeture
au
public
des
stands
installés
pour
les
festivités
à
ARTICLE
4
:
La signalisation
temporaire
réglementaire
sera mise
en place
par la Police Municipale
et les services techniques
municipaux.
ARTICLES
:
La gendarmerie et la police municipale seront chargées du contrôle des présentes dispositions ainsi que de la surveillance de la traversée du carrefour Avenue
de
la Colombière,
Avenue
du
8 Mai
1945, et Quai
Hector
Berlioz.
ARTICLE
6
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par procès-verbal
et transmises
aux
tribunaux
compétents.
Les
véhicules
en
stationnement
gênant
pourront
être mis
en fourrière.
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et d’un
affichage
selon
les règles
en
vigueur.
Le
Maire,
le Directeur
Général
des
Services
et le bénéficiaire
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de l’application
du présent
arrêté. ARTICLE
7 :
Ampliation du Présent arrêté sera adressé à : - Au
Conseil
Général,
- Monsieur le Commandant
la Brigade
de Gendarmerie
de Saint Symphorien
d'Ozon,
= Madame le commandant le Corps de Sapeurs Pompiers de Saint Symphorien d'Ozon, - Monsieur
le Chef
de
la Police Municipale,
- les Services
Techniques
Municipaux,
- et tous les agents de la force publique
chargés,
chacun
en ce qui les concerne,
de l'application du présent arrêté.
Fait à Saint
Symphorien
d’Ozon,
le 27
novembre
2023
Pour
le Maire,
Pierre
BALLESIO
La présente
décision
pourra
faire l’objet d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif compétent
dans
les 2 mois
à compter
de
sa notification.
Conformément
aux
dispositions
de la loi 78-17
du 06/01/1978
relative à l'informatique,
aux
fichiers
et aux
libertés,
le bénéficiaire
est informé
qu’il dispose
d’un
droit d’accès
et de
rectification
qu’il peut
exercer,
pour
les informations
le concernant,
auprès
de
la Commune
de
Saint
Symphorien
d'Ozon.