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Conseil Municipal - délibérations conseil municipal 15 septembre 2020
Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - délibérations conseil municipal 15 septembre 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Logement,
Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020
ID : 030-213000813-20200915-079 2020-DE
République française Département du Gard
DELIBERATION N°79/2020
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHUSCLAN
Séance du 15 septembre 2020
Nombre de membres en exercice 13 | Date de convocation: 31/08/2020
Nombre de membres présents 12
Nombre de pouvoir de vote 00
Nombre de membres absents O1
Nombre de suffrages exprimés 12
Votes Pour 12
Votes Contre 0
Abstention 0
L'an deux mille vingt et le 15 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de PEYRIERE Pascal, maire.
Présents :
BARBE Serge, VOLLE Daniel, CZARNEKI Loïc, BREYSSE Aurélie adjoints,
CHARMASSON Fabien, GIRARD Sandrine, MOULINET Camille, ROUQUET Julie,
FILLIUNG Benjamin, BRUNEL Patricia, BOUCHARD Michel, conseillers municipaux.
Absente : FEUILLADE Emily
Monsieur Fabien CHARMASSON a été nommé secrétaire.
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.5211-9,
Vu le Budget Primitif du budget communal voté par le Conseil Communal en date du 30 juin 2020,
Considérant la nécessité de régulariser un titre saisi en comptabilité en 2015 en doublon d’un titre saisi en décembre 2014,
DM! -— virement de crédits - Ecriture de régularisation d'attribution de Compensation
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’au ler juillet 2014, la CAGR avait décidé de suspendre le versement de l’attribution de compensation aux communes de Chusclan, Codolet et Orsan du fait de la baisse des bases d’imposition de la cotisation foncière des entreprises (C.F.E) due à la régularisation par la DDFIP d’une double taxation qui avait été faite sur le site de Marcoule. Une intervention du Préfet du Gard avait alors permis le maintien des attributions de compensation aux trois communes car elles constituaient une dépense obligatoire et ne pouvaient être suspendues. Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020 EM
ID : 030-213000813-20200915-079 2020-DE
Le titre N° 5 du 02/09/2015, émis suite à P503, a été saisi en comptabilité en doublon du titre
N° 153 déjà émis au 13/11/2014 et diminué par le titre annulatif N° 5 du 31/12/2014.
La trésorerie demande aujourd’hui la régularisation de cette écriture par l’émission d’un mandat au compte 673 pour un montant de 85 662.15 €.
Cette décision modificative a vocation à abonder la ligne 673 pour couvrir cette dépense non- prévue au budget primitif.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de mandater cette somme en deux fois : 42 831.15 € en 2020 et 42 831.00 en 2021.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de:
- Voter les virements de crédits suivants :
Désignation Dépenses Dépenses
| Diminution sur | Augmentation
crédits ouverts sur crédits
| Fonctionnemer
D-022 dépenses imprévues
ouverts
42 831.15€
D-673 - titres annulés (sur exercices antérieurs) 42 831.15 €
- D'inscrire au budget 2021 - compte 673, la somme de 42 831.15 € pour régler le reste de la
dette de la Collectivité.
Fait à Chusclan le 21/09/2020.
Le maire, Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020
ID : 030-213000813-20200915-80 2020-DE
République française Département du Gard
DELIBERATION N°80/2020
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHUSCLAN
Séance du 15 septembre 2020
Nombre de membres en exercice 13 | Date de convocation : 31/08/2020
Nombre de membres présents 12
Nombre de pouvoir de vote 00
Nombre de membres absents O1
Nombre de suffrages exprimés 12
Votes Pour 12
Votes Contre 0
Abstention 0
L'an deux mille vingt et le 15 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de PEYRIERE Pascal, maire. .
Présents :
BARBE Serge, VOLLE Daniel, CZARNEKI Loïc, BREYSSE Aurélie adjoints,
CHARMASSON Fabien, GIRARD Sandrine, MOULINET Camille, ROUQUET Julie,
FILLIUNG Benjamin, BRUNEL Patricia, BOUCHARD Michel, conseillers municipaux.
Absente : FEUILLADE Emily
Monsieur Fabien CHARMASSON a été nommé secrétaire.
Objet: Délégation au maire pour représenter la commune — litige salle multiculturelle
système chauffage /rafraichissement
Monsieur le Maire explique que lors de la construction de la nouvelle salle
multiculturelle de Chusclan, la société thermique du midi a été retenue dans le cadre du marché pour le lot N° 12 chauffage/Plomberie/Ventilation. Depuis sa mise en service le système chauffage/rafraîchissement a posé des problèmes de fonctionnement.
Conformément à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, il demande au conseil municipal de lui donner délégation de pouvoir afin de défendre la commune dans
cette affaire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
e Autorise le maire à défendre la commune dans le cadre du litige salle multiculturelle
e Précise qu’en cas d’empêchement du maire, l’exercice de la suppléance sera assuré
par le premier adjoint.
Fait à Chusclan le 21/09/2020. Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020
ID : 030-213000813-20200915-81 2020-DE
République française Département du Gard
DELIBERATION N°81/2020
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHUSCLAN
Séance du 15 septembre 2020
Nombre de membres en exercice 13 | Date de convocation : 31/08/2020
Nombre de membres présents 12
Nombre de pouvoir de vote 00
Nombre de membres absents 01
Nombre de suffrages exprimés 12
Votes Pour 12
Votes Contre 0
Abstention 0
L'an deux mille vingt et le 15 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de PEYRIERE Pascal, maire.
Présents :
BARBE Serge, VOLLE Daniel, CZARNEKI Loïc, BREYSSE Aurélie adjoints,
CHARMASSON Fabien, GIRARD Sandrine, MOULINET Camille, ROUQUET Julie, FILLIUNG Benjamin, BRUNEL Patricia, BOUCHARD Michel, conseillers municipaux.
Absente : FEUILLADE Emily
Monsieur Fabien CHARMASSON a été nommé secrétaire.
Objet : Bail d'habitation à passer avec Madame GUILLAUME Michèle pour le logement N°1 situé avenue du pont — Approbation du conseil municipal
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que la convention d’occupation du logement n°1 situé avenue du Pont de Madame GUILLAUME Michèle arrive à échéance 30/09/2020 et doit être renouvelée. Ce logement ayant été désaffecté par délibération du conseil municipal du26 avril 2000, il peut être loué à des particuliers. [l est proposé de passer un bail d’habitation avec Madame Guillaume à partir du 1° octobre 2020, pour une durée de trois années entières et consécutives, renouvelable pour une durée de trois ans.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, considérant que le prix de la redevance et des charges prévues dans la convention établie par Monsieur Le Maire correspond à la valeur locative normale de ce bien ; et que les autres clauses sont également satisfaisantes ;
e _Approuve à l’unanimité le cahier des charges établi par Monsieur le Maire et notamment le prix qu’il prévoit,
e Autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à poursuivre la réalisation de cette location aux conditions de prix et autres énoncés par le cahier des charges par acte passé de gré à gré avec Madame GUILLAUME Michèle.
Fait à Chusclan, le 21 septembre 2020, Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020
ID : 030-213000813-20200915-82 2020-DE
République française Département du Gard
DELIBERATION N°82/2020
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHUSCLAN
Séance du 15 septembre 2020
Nombre de membres en exercice 13 | Date de convocation: 31/08/2020
Nombre de membres présents 12
Nombre de pouvoir de vote 00
Nombre de membres absents O1
Nombre de suffrages exprimés 12
Votes Pour 12
Votes Contre 0
Abstention 0
L'an deux mille vingt et le 15 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de PEYRIERE Pascal, maire.
Présents :
BARBE Serge, VOLLE Daniel, CZARNEKI Loïc, BREYSSE Aurélie adjoints,
CHARMASSON Fabien, GIRARD Sandrine, MOULINET Camille, ROUQUET Julie, FILLIUNG Benjamin, BRUNEL Patricia, BOUCHARD Michel, conseillers municipaux.
Absente : FEUILLADE Emily
Monsieur Fabien CHARMASSON a été nommé secrétaire.
Objet : modification des modes d’encaissements régie de recettes unique dénommée « Périscolaire »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et notamment l’article 22,
Vu la délibération du conseil municipal en date du 14/05/2014 autorisant le maire à créer des régies communales (une régie cantine et une régie garderie) en application de l’article L 2122-22 al 7 du code général des collectivités territoriale,
Vu la délibération du conseil municipal du 20 août 2018 portant création d’une régie unique dénommée « Périscolaire » et suppression de la régie cantine et de la régie garderie,
Considérant que pour prévoir l’encaissement par prélèvement unique comme mode d’encaissement des recettes, il est nécessaire de modifier les modes de recouvrement définis par la délibération du 20 août 2018,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Décide que les recettes tarifs des repas et tarifs de l’accueil de loisirs (matin et soir) sont encaissées selon les modes de recouvrements suivants :
- Paiement en numéraires
- Paiement en chèques
- Paiement par internet
- Encaissement par prélèvement SEPA unique.
Fait à Chusclan, le 21 septembre 2020, République française
Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020
ID : 030-213000813-20200915-83_2020-DE
Département du Gard
DELIBERATION N°83/2020
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHUSCLAN
Séance du 15 septembre 2020
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de pouvoir de vote
Nombre de membres absents
Nombre de suffrages exprimés
Votes Pour
Votes Contre
Abstention
13
12
00
01
12
12
0
0
Date de convocation : 31/08/2020
L'an deux mille vingt et le 15 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de PEYRIERE Pascal, maire.
Présents :
BARBE Serge, VOLLE Daniel, CZARNEKI Loïc, BREYSSE Aurélie adjoints,
CHARMASSON Fabien, GIRARD Sandrine, MOULINET Camille, ROUQUET Julie, FILLIUNG Benjamin, BRUNEL Patricia, BOUCHARD Michel, conseillers municipaux.
Absente : FEUILLADE Emily
Monsieur Fabien CHARMASSON a été nommé secrétaire.
Objet : indemnisation des frais inhérents aux formations
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du 15 mai 2019 fixant le remboursement des frais de missions pour les besoins de
services,
Vu l’article 6 du décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 prévoit que l'agent appelé à se présenter aux épreuves d'admissibilité ou d'admission d'un concours, d'une sélection ou d'un examen professionnel organisé par l'administration, hors de ses résidences administrative et familiale, peut prétendre à la prise en charge de ses frais de transport entre l'une de ses résidences et le lieu de convocation. Cette prise en charge est limitée à un aller-retour par année civile ; il peut être fait exception à cette limitation dans le seul cas où l'agent se présente à des épreuves d'admission d'un concours.
Vu l’article 7 du décret n°2001-654 du 19 juillet 2001 prévoit les formations au cours desquelles l’agent est considéré, pour l’application des règles de remboursement des frais de déplacement comme étant en « stage ». Aussi, l’agent est considéré comme étant en « stage » uniquement pour les actions suivantes : - la formation d'intégration et de professionnalisation, définie par les statuts particuliers, - la formation de perfectionnement, dispensée en cours de carrière à la demande de l'employeur ou de
l'agent
- les actions de lutte contre l'illettrisme et pour l'apprentissage de la langue française.
Considérant que l’autorité territoriale, dans la mesure où elle accorde à un agent la possibilité de passer des tests de positionnement en vue d’un concours, de suivre une formation de préparation aux concours ou examens professionnels, ou de l’inscrire dans un accompagnement Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020 EM
ID : 030-213000813-20200915-83 2020-DE
VAE dans l’intérêt de la Collectivité, souhaite prévoir les modalités de remboursement pour les frais de repas, d’hébergement et de déplacement,
Le Conseil municipal, à l'unanimité, décide de :
— Retenir le principe d'un remboursement forfaitaire des frais de repas du midi et du soir, sur
présentation des justificatifs, à 17,50 € par repas,
— Retenir le principe que l’indemnité de nuitée est fixée à 70 € maximum dans la limite du
montant effectivement supporté par l'agent, attesté par les justificatifs transmis. La nuitée
comprend le prix de la chambre et du petit déjeuner,
— Ne pas verser d'indemnité de repas ou d'hébergement lorsque l'agent est nourri ou logé
gratuitement,
— Appliquer les indemnités kilométriques comme suit :
Puissance fiscale du véhicule | Jusqu’à 2000 km De 2001 à 10 000 km | Après 10 000 Km 5 cv et moins 0.29 € 0.36 € 0.21 €
6et7cv 0.37 € 0.46 € 0.27 €
8cv et plus 0.41 € 0.50 € 0.29 €
— Précise que les taux d’indemnisation appliqués pour les formations et frais de missions
s’actualiseront en fonction des évolutions des barèmes.
Fait à Chusclan, le 21 septembre 2020,
Le maire, Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020
ID : 030-213000813-20200915-84 2020-DE
République française Département du Gard
DELIBERATION N°84/2020
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHUSCLAN
Séance du 15 septembre 2020
Nombre de membres en exercice 13 | Date de convocation: 31/08/2020
Nombre de membres présents 12
Nombre de pouvoir de vote 00
Nombre de membres absents 01
Nombre de suffrages exprimés 12
Votes Pour 12
Votes Contre 0
Abstention 0
L'an deux mille vingt et le 15 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de PEYRIERE Pascal, maire.
Présents :
BARBE Serge, VOLLE Daniel, CZARNEKI Loïc, BREYSSE Aurélie adjoints,
CHARMASSON Fabien, GIRARD Sandrine, MOULINET Camille, ROUQUET Julie,
FILLIUNG Benjamin, BRUNEL Patricia, BOUCHARD Michel, conseillers municipaux.
Absente : FEUILLADE Emily
Monsieur Fabien CHARMASSON a été nommé secrétaire.
Objet : étude hydrogéomorphologique du ruissellement — identification des zones inondables par approche HGM
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du 18 août 2020 autorisant le Maire à signer la proposition de prestations de modification du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 21 mars 2012 modifiés les 20 janvier 2014 et 26
mai 2016.
Vu l'obligation pour la commune de se référer à la cartographie EXZECO comme donnée de référence pour les préconisations liées aux permis de construire,
Considérant l’utilité pour la commune d’identifier plus précisément les zones inondables par approche hydrogéomorphologique et d’affiner la donnée EXZECO fournie par les services de PEtat aux
communes,
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de s’appuyer sur le cabinet CEREG pour réaliser une étude hydrogéomorphologique du ruissellement car le cabinet a déjà participé en 2016 à la rédaction du « cahier des charges sur les modalités de prise en compte du ruissellement pluvial dans les PLU du
Gard »
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide :
- D’autoriser monsieur le Maire à signer l’offre pour la réalisation d’une cartographie hydrogéomorphologique du ruissellement et d’un règlement en vue de remplacer la donnée Envoyé en préfecture le 23/09/2020
Reçu en préfecture le 23/09/2020
Affiché le 23/09/2020 EM
ID : 030-213000813-20200915-84 2020-DE
EXZECO pour un montant de 8010.00 € TTC (huit mille dix
délibération,
- D’imputer le coût de la prestation au compte 617.
Fait à Chusclan, le 21 septembre 2020.
Le maire,
euros), jointe à la présente