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Arrêté - 2024 0668 BEAUPREAU circulation interdite rue mont de vie
Document publié le Mercredi 20 juin 2018 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0668 BEAUPREAU circulation interdite rue mont de vie)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Eau et assainissement,
7-1 æ Beaupreau
-
Arrêté
BEM_AT 2024 0668
Arrêté temporaire de circulation
Renouvellement d'une conduite d'eau potable
RUE MONT DE VIE (BEAUPREAU),
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le
livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R411-8, R 411-25, R 415-6,,
VU la demande par laquelle BOUCHET TP demeurant ZA de la Charité 49360 YZERNAY représentée par ACCUEIL -
demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public.,
CONSIDÉRANT que des travaux Renouvellement d'une conduite d'eau Potable rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée de la cireulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 02/09/2024 au 25/11/2024 RUE MONT DE VIE
(BEAUPREAU),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 02/09/2024 et jusqu'au 25/11/2024, la circulation des véhicules est interdite RUE MONT DE VIE, de l'AVENUE DU
PRE ARCHER jusqu'au 77. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant
les travaux et véhicules de secours.
ARTICLE 2
À compter du 02/09/2024 et jusqu'au 25/11/2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte
l'itinéraire suivant : RUE D'ELBEE, du 38 jusqu'à la PLACE LAURENT MENARD et AVENUE DU GRAIN D'OR, du 2 jusqu'à la
RUE MONT DE VIE.
ARTICLE 3
À compter du 02/09/2024 et jusqu'au 25/11/2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte
l'itinéraire suivant : :
+ AVENUE DU GRAIN D'OR, de la RUE MONT DE VIE jusqu'à la RUE DU MAL FOCH
+ RUE SAINT-MARTIN, du 4 jusqu'à la RUE MICHEL RABOUAN
+ _ RUE FRANCOISE DOLTO), de la RUE SAINT-MARTIN jusqu'à la RUE D'ELBEE
° RUE D'ELBEE, de la RUE FRANCOISE DOLTO jusqu'au 38
ARTICLE 4 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par le demandeur, BOUCHET TP.
ARTICLE 5 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 27/08/2024
Le Maire de la Comnune.de Beaupréau-en-Mauges
ranck AUBIN
Ville de Beaupréau-an-Hauges 2 rue Robert Schuman « CS10063
T7 Besprau 49602 BEAUPREALLEN.MAUGES CEDEX
posa TO241 71 7880 +F O2 41 71 7832 enrMauges slibespraunmaugestr Faesbont
Page 1 sur 2 DIFFUSION: *_ BOUCHETTP
BRANGEON
HDV
Mairie Beaupréau
plan de déviation
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse wwwtelerecours fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement on de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document
Ville da Baaupréau-en-Maugas
Zrue Robert Schuman - CS10083
D Baupén 49602 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES CEDEX
Beaupreau T0241 71 7680/F 0241 71 7532
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