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Déliberation - lbhp5evaqqy9lj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Déliberation - lbhp5evaqqy9lj)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Date
d'affichage : mue
202
ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
JA
dunvier
Day
Charentay LISITE
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 JANVIER
2024
Présents
: Evelyne
JOMARD,
Samuel
JAFFRE,
Fabienne
LAMOTTE,
Jean-Pierre
BERTRAND,
Catherine
AUBERGER,
Jean-François
BONNET,
Sandrine
FOL,
Stéphanie
VOGEL,
Xavier
PEROUX,
Marie-Claire VERGER,
Sébastien
ALBERT,
Lauriane
BERTRAND,
Myriam
LAPIERRE.
Absents
excusés
: Yannick
PHILIBERT,
Dominique
GONACHON
Procurations
: Yannick
PHILIBERT
a donné
pouvoir
à Samuel
JAFFRE,
Dominique
GONACHON
a donné
pouvoir
à Marie-Claire
VERGER,
Désignation
d’une
secrétaire
de
séance
:
Jean-François
BONNET
est désigné
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS :
01/2024:
TARIFS
2024
- CIMETIÈRE
MUNICIPAL
—
REVALORISATION
DES
TARIFS
DES
CONCESSIONS
ET
DES
CASES
DU
COLUMBARIUM.
02/2024 : TARIFS
2024
- LOCATION
DE
LA
SALLE
DES
FETES.
03/2024
: REPARTITION
2023
DU
PRODUIT
2022
DES
AMENDES
DE
POLICE.
04/2024:
AUTORISATION
DONNEE
À
MADAME
LE
MAIRE
A
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT.
05/2024:
DÉPÔT
DE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FOND
VERT.
06/2024
: DÉPÔT
DE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR.
07/2024:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L'ASSOCIATION
CHAT
PITO.
Approuvée
en
séance
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance
Evelyne
JOMARD
Jean-François
BONNET
K-
=
>