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Déliberation - ns8jb9jead99yv
Document publié le Vendredi 20 mai 2022 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Déliberation - ns8jb9jead99yv)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DORA IUT ARENA RAA
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 20 Mai 2022
20H00 Convocation : 13 mai 2022 Affichage : 27 mai 2022
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents: VIPREY Philippe, JOUILLEROT Jérémy, MAGNIN-FEYSOT Pierre, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, MARTIN Pascale, VIENNET Éric, BOISSENIN Patrick, BOURNEZ David, KUENZLI Éric, VIEILLE Thierry FORNASIER Damien, GUERARD Eddy, SANSEIGNE Séverine
Absents excusés : BOUQUET Marie-Laure
Secrétaire de séance : Madame SANSEIGNE Séverine a été élue secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 28 janvier 2022.
Service urbanisme: renouvellement des conventions_ Poste ATSEM: délibération suite au retour du CTP_ Suppression du poste de Monsieur JEANNEROT_ Mur du cimetière: délibération suite à l'appel d'offre_ Route de Champs-Rayés: projet voirie _ Entretien voirie Terrain de football: mise à jour du coût _ Vestiaires du foot: avancement des travaux_ Route d'Orchamps-Vennes: problème vitesse_ Sortie forêt_ Questions diverses
IL. Service urbanisme: renouvellement des conventions
Les conventions avec le service urbanisme de la CCPHD étant arrivées à échéance se doivent d’être renouvelées. Il n’y a pas de changement majeur des conditions. Le conseil municipal accepte à l’unanimité le renouvellement des dites conventions.
IL. Poste ATSEM: délibération suite au retour du CTP
Le CTP (comité technique paritaire) du centre de gestion a rendu un avis favorable à la suppression des deux postes d’ATSEM 15,29/35°"% au profit d’un seul poste dorénavant occupé par Madame DUMAS Lydia.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
IT. Suppression du poste de Monsieur JEANNEROT
Monsieur JEANNEROT Jean est actuellement en charge de la gestion de la station d'épuration en tant qu’agent technique de la commune. La compétence assainissement n’étant plus communale, les heures de l’agent étaient refacturées à la Communauté de Communes. Cette dernière propose donc l’embauche directe de Monsieur JEANNEROT à compter du 1° juin prochain.
L’assemblée délibérante accepte à l’unanimité la suppression-du poste d’adjoint technique correspondant. IV. Mur du cimetière: délibération suite à l'appel d'offre
Le dossier DETR est déposé. Suite au résultat de l’appel d’offre, l’entreprise PELLEGRINI est retenu pour 92 075€ HT. La délibération relative au projet doit être actualisée avec les prix de l’offre retenue.
Après en avoir délibéré, l’assemblée accepte à l’unanimité.
V. Route de Champs-Rayés: projet voirie
Différentes solutions pour réduire la vitesse seront étudiées avec le projet de voirie en cours.
VI. Entretien voirie
La route des côtes subit de grosses dégradations et nécessite un entretien important cette année. Le devis de l’entreprise est de 8000 € pour le plus urgent et de 16000 € pour la totalité. La commission concernée est invitée à se rendre sur place.
VIL. Terrain de football: mise à jour du coût
Le coût de transformation du terrain de football en terrain synthétique est en hausse par rapport à la première estimation. Il serait judicieux de refaire des devis sur 2023. Les dossiers de subvention seront quant à eux déposés.
VIIL Vestiaires du foot: avancement des travaux
L’isolation, les ossatures et le placo sont en cours. L’entreprise Myotte poursuit la ventilation dans les combles et va poursuivre avec la chaufferie.
La démolition des débords des tablettes bêton des fenêtres extérieures est estimée à 450 € HT par l’entreprise CHD. Il est envisagé de le réaliser par nos soins.
IX. Route d'Orchamps-Vennes: problème vitesse
Après consultation du STA, la solution retenue serait à priori la pose d’un feu tricolore.
X. Sortie forêt
La sortie en forêt est fixée au mardi 28 juin. L'organisation reste la même que les années antérieures.
XI Questions diverses
*”_ Les élections législatives ont lieu le 12 et 19 juin prochain. Les tours de garde sont les suivants :
MATIN | APRES-MIDI
Dimanche 12 juin 2022
Pierre Magnin-Feysot |+ Thierry Vieille
Jérémy Jouillerot
e Eric Kuenzli e Damien Fornasier
e Gilles Viprey e Pascale Martin
e Damien Fornasier e André Sanagustin
e Pierre Magnin-Feysot |e Marie-Laure Bouquet
e Patrick Boissenin e Eric Viennet
Dimanche 19 juin 2022 |°e Philippe Viprey e Séverine Sanseigne e Eddy Guerard e David Bournez
e Patrick Boissenin e Pascale Martin
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e Ÿ” En ce qui concerne la problématique des allers/retours de l’école privée pour la cantine, il a été décidé que l’accompagnant devait porter un gilet fluo et occuper la route avec les enfants sur trottoir ceci afin de faire ralentir les automobilistes.
FIN DE SEANCE : 22h30 ln |
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