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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 27.08.24
Document publié le Mardi 27 août 2024 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 27.08.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
DEPARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 27 Août 2024
NUMEROS DECISION
Approbation du procès-verbal du 25 Juin 2024. Approuvée Unanimité
26-2024 Délibération : Acquisition d’une habitation parcelle cadastrée section Approuvée C869 appartenant à un particulier pour la création du cabinet médical. Unanimité 27-2024 Délibération : Demande de subvention auprès de l’ARS 04 pour la , ut nn , : Approuvée création et l’aménagement d’un centre de santé sur la commune du Crantnité BRUSQUET.
28-2024 Délibération : Annule et Remplace la délibération n° 23.2024 concernant la demande de subvention auprès de la Préfecture des Approuvée AHP dans le cadre de la DETR 2024 pour le changement de trois Unanimité tableaux numériques à l’école du BRUSQUET.
29-2024 Délibération : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des AHP — contrat départemental de solidarité | Approuvée territoriale 2024-2026 pour la création d’un centre de santé. Unanimité
30-2024 Délibération : Tarifs restauration scolaire et accueil périscolaire = ;
pour la rentrée scolaire 2024-2025 du 02/09 au 31/12/2024 et à Te e in compter du 01/01/2025.
31-2024 Délibération : Demande de subvention exceptionnelle pour l’année Approuvée 2024-2025 par le FOOT COOL pour la section Foot Cool Kids. Unanimité
A LE BRUSQUET,
Le 27 Août 2024.
Le Maire,
Gilbert [AUDO.
Publié le : 28 août 2024.
La secrétaire de séance,
Anne SARRON.