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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 08.12.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DES ALRES DE
HAUTE-PROVENCE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 08 Décembre 2025
NUMEROS DECISION
Approbation du procès-verbal du 27 Octobre 2025. Approuvé
Unanimité
45-2025 Délibération : Décision modificative. n°01-2025 : augmentation | Approuvée
des recettes et des dépenses d’investissement. Unanimité
46-2025 Délibération : Versement FSL 2025 (Fonds de Solidarité pour le Approuvée
Logement à l’association LOGIAH des Alpes de Haute-Provence). Unanimité
47-2025 Délibération Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école :
du BRUSQUET pour un séjour à St Michel l’Observatoire en juin He Los 2026. hanirmite
48-2025 Délibération : Autorisation pour la vente du véhicule tractopelle :
Caterpillar 428b avec son lot de godets du service technique à un 7 or LL nanimité
particulier.
49-2025 Délibération : Autorisation pour l’achat de trois parcelles à un | Approuvée
particulier. Unanimité
50-2025 Délibération : Décisions budgétaires — Autorisation de dépenses Approuvée
BP 2026 Unanimité
A LE BRUSQUET,
Le 09 Décembre 2025.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Gilbert REINAUDO. Frédéric KISTON.
Publié le : 09 Décembre 2025.