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Compte-Rendu - DM23 23 AnnexeDemandeSuv.Renardiere. mis en ligne
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Arrêté - DM23 54 Convention. mis en ligne le 26.06.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Arrêté - DM23 54 Convention. mis en ligne le 26.06.23)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Médias, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2023
AISE
-
LIBERTÉ
-
ÉGAL
/|Recuenpréfeaurele
RAR
G
L
Publié
le
30/05/2023
C
ID
: 093-219300530-20230530-DM23_54-AR
Noisyrle-Sec
LA
GALERIE,
CENTRE
D'ART
CONTEMPORAIN
DE
NOISY-LE-SEC
CONVENTION
DE
CONCEPTION
GRAPHIQUE
ET
DE
CESSION
DE
DROITS
D'AUTEUR
Saison
2023-2024
Entre La
Mairie
de
Noisy-le-Sec
Sise
: 1 place
du
Maréchal
Foch
- 93134
Noisy-le-Sec
Cedex
représentée
par
Monsieur
Olivier
SARRABEYROUSE
en
sa qualité
de
Maire
ci-après
dénommée
le commanditaire
d’une
part
et L'Atelier
Pierre
Pierre
Siège
social
: 4 impasse
Trubert,
93400
Saint-Ouen
ci-après
dénommé
les
artistes
graphistes
d’autre
part
Il est arrêté
et convenu
ce
qui
suit :
Article
1 - Objet
de
la convention
:
La
présente
convention
a pour
objet
de
fixer
les
modalités
et les
conditions
de
la déclinaison
de
l'identité
visuelle
de
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d’intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
pour
les
événements
de
la
programmation
de
la
saison
2023-2024
(programmation
prévisionnelle),
à savoir
:
Adresser
toute
correspondance
à Monsieur
le Maire
Hôtel
de Ville de Noisy-le-Sec
33134 Noi
Sec
*ERRE
EE
Tél,
01
>66
0
202
EIRE
x :
O1
}
36
DE
JEUN
www.noisylesec.fr Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2023
, |
Reçu
en
préfecture
le
23/06/2023
S
L
3
Publié
le 30/05/2023
ID
: 093-219300530-20230530-DM23_54-AR
Noisy-le-Sec
Liste
1 :
_
Une
exposition
de
Tomaso
Binga
intitulée
« Corps
-
Poésie
»,
qui
se
tiendra
à
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
du
16
septembre
au
16
décembre
2023. -
Une
exposition
collective,
qui
se
tiendra
à
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d’intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
du 27
janvier
au
6 avril
2024.
_
Une
exposition
de
restitution
des
projets
hors
les
murs
et
des
ateliers
pédagogiques,
qui
se
tiendra
à La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
du
24
avril
au
18
mai
2024.
_
Une
exposition
de
Jonathas
De
Andrade
dans
le
cadre
de
l’Olympiade
Culturelle
Métropolitaine
qui
se
tiendra
à
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
du
8 juin
au
8
août
2024.
Liste 2
:
_ Une
exposition
de
Sirine
Fattouh
dans
le
cadre
du
Festival
du
film
franco-arabe
de
Noisy-le-
Sec
qui
se
tiendra
au
sous-sol
de
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d’intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
du
17 novembre
au
16 décembre
2023.
Ce projet
reste
à confirmer
en
fonction
du
budget
alloué.
- Un
temps
de
restitution
de
la résidence
(artiste
en
cours
de
sélection),
au
printemps
2024.
Liste
3 :
_ Un
projet
hors
les
murs
dans
le
cadre
des
Escales
culturelles
dans
les
quartiers
de
Noisy-le-
Sec
en
juin 2024.
_ Un
projet
hors
les
murs
dans
le cadre
de
l’Eté
du
Canal
sur
les
berges
du
Canal
de
l’Ourcq
en
juillet 2024. Article
2 - Obligations
des
artistes
graphistes
:
Les
artistes
graphistes
s'engagent
à décliner
l'identité
visuelle
qu’ils
ont
créée
pour
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
sur
l’ensemble
des
supports
suivants
:
Adresser
toute
correspondance
à Monsieur
le Maire
Hôtel
de Ville de
Noisy-le-Sec
àNoisy-le-S
j
ERRE
49
1
(OA
Active
&
Sportive
|
0
DE
JEUX
]
F
g
www.noisylesec.fr Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2023
SE
Es
=
SO
DE
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—é
_
Reçu
en
préfecture
le
23/06/2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
LIBERTÉ
-
ÉGALI
624
°
_
cr
_
‘
Publié le 30/05/2023
S'L
ID : 093-219300530-20230530-DM23_54-AR
Se
Noisy-le-Sec
+
Des
supports
de
communication
et
de
médiation
pour
chaque
événement
de
la
programmation,
détaillés
comme
suit
:
Pour
les événements
de
la liste
1 :
-
Affiche
-__
Gabarit
pour
invitation
numérique
-
Dépliant/programme
-
Livret
d'exposition
(jusqu’à
24
pages)
-
Journal
enfants
-
Flyers
liés
aux
événements,
le cas
échéant
-
Inserts
pour
la presse,
le cas
échéant
- _
Gabarits
pour
le communiqué
et le dossier
de
presse
- _
Bandeaux
aux
couleurs
de
l’exposition
pour
la newsletter
-
Images
destinées
aux
réseaux
sociaux
et aux
plateformes
de
diffusion
-
Images
de
fond
pour
la page
accueil
du
site
internet
Pour
les
événements
de
la liste 2 :
- _
Gabarit
pour
invitation
numérique
-
Dépliant/programme
-
Livret
d'exposition
(12
pages)
-__
Gabarits
pour
le communiqué
et le dossier
de
presse
-__
Bandeaux
aux
couleurs
de
l’exposition
pour
la newsletter
-
Images
de
fond
pour
la page
accueil
du
site
internet
-
Lettrage
Pour
les
événements
de
la liste 3
:
-_
Dépliant/programme
- _
Gabarit
pour
le communiqué
de
presse
-__
Bandeaux
aux
couleurs
de
l’exposition
pour
la newsletter
-
Images
de
fond
pour
la page
accueil
du
site
internet
e
Un
livret général
pour
les
publics
(24
pages)
et un
gabarit
pour
le bilan
d'activité.
+
Deux
textes
à mettre
en
page
au
format
PDF
pour
le site
internet.
e__
Gabarits
pour
les
réseaux
sociaux
en
fonction
de
certaines
activités
générales
du
centre
d'art.
+
Une
signalétique
bâtiment,
des
outils
et objets
dérivés,
le cas
échéant.
Article
2.1
- Délai
de
réalisation
:
Les
artistes
graphistes
s'engagent
à
respecter
un
calendrier
convenu
entre
les
parties
pour
la
déclinaison
de
l'identité
visuelle
sur
l’ensemble
de
ces
supports.
Adresser
toute
correspondance
à Monsieur
le Maire
Hôtel
de Ville de
Noisy-le-Sec à Ced
*ÉRRE
;D
2024
ERA
(Ce
09
DE
JEUN
www.noisylesec.fr
Les bons cétés étre à cèth Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2023
:
_
Reçu
en
préfecture
le
23/06/2023
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
-
LIBERTÉ
-
ÉGALI
SL
z
Publié
le 30/05/2023
ID
: 093-219300530-20230530-DM23_54-AR
Noisy-le-Sec
Article
2.2
- Conditions
administratives
:
L'Atelier
Pierre
Pierre
atteste
sur
l'honneur
être
à
jour
de
ses
obligations
sociales
et
fiscales
à
la date
de
signature
de
la présente
convention.
Celle-ci
ne
constitue
en
aucun
cas
un
contrat
de
travail
avec
la
Ville
de
Noisy-le-Sec.
En
conséquence,
elle
n’ouvre
pas
droit
à la sécurité
sociale,
au
chômage
ou à
la retraite.
Les
artistes
graphistes
s'engagent
à mettre
en
œuvre
toutes
leurs
qualités
professionnelles
lors
de
l'élaboration
de
leur
contribution.
Chaque
partie
est
responsable
des
actes
qu’elle
initie
au
moyen
d’une
convention
ou
d’un
bon
de
commande.
En
aucun
cas
l’autre
partie
ne
pourrait
être
tenue
responsable
d’un
acte
qu'elle
n’aurait
initié.
La
présente
convention
engage
la
responsabilité
de
chaque
partie
dans
la stricte
limite
des
engagements
décrits.
Article
3 - Obligations
du
commanditaire
:
Article
3.1
- Outils
mis
à disposition :
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d’intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
s’engage
à rencontrer
les
artistes
graphistes
pour
leur
présenter
les
projets
et à
leur
mettre
à disposition
des
dossiers
artistiques
pour
la déclinaison
de
l'identité
visuelle
sur
les
supports
listés
dans
l’article
1.
Article
3.2
- Modalités
financières :
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
s’engage
à
verser
à
l'Atelier
Pierre
Pierre,
en
contrepartie
de
la
déclinaison
de
l'identité
visuelle
sur
les
supports
de
communication
et
de
médiation
des
événements
listés
dans
la
liste
1 de
l’article
1,
ainsi
que
pour
la
cession
des
droits
d'auteurs,
la
somme
de
3 000
€
HT
(trois
mille
euros
hors
taxes)
pour
chaque
événement.
Cette
somme
est non
révisable.
Pour
la
première
exposition
de
l’année
civile
2024,
le
versement
de
la
somme
due
à
l'Atelier
Pierre
Pierre
pourra
éventuellement
intervenir
en
deux
fois,
en
fonction
des
contraintes
financières
dues
à la clôture
du
budget,
selon
l’échéancier
suivant
:
-
50
%
soit
1500
€
HT
(mille
cinq
cent
euros
hors
taxes)
avant
la
clôture
du
budget
2023
-
Le
solde
après
service
fait,
à l'ouverture
du
budget
2024
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
s’engage
à
verser
à
l'Atelier
Pierre
Pierre,
en
contrepartie
de
la
déclinaison
de
l'identité
visuelle
sur
les
supports
de
communication
et
de
médiation
des
événements
listés
dans
la
liste
2
de
l’article
1,
ainsi
que
pour
la
cession
des
droits
d'auteurs,
la
somme
de
1 417
€
HT
(mille
quatre
cent
dix-sept
euros
hors
taxes)
pour
chaque
événement.
Cette
somme
est non
révisable.
Adresser
toute
correspondance
à Monsieur
le Maire
Hôtel
de Ville
de Noisy-le-Sec
TERRE
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SES
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DEJEUN
www.noisylesec.fr Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2023
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Reçu
en
préfecture
le
FRS
L
9
Publié
le 30/05/2023
ID
: 093-219300530-20230530-DM23_54-AR
Noisy-le-Sec
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
s'engage
à
verser
à
l'Atelier
Pierre
Pierre,
en
contrepartie
de
la
déclinaison
de
l'identité
visuelle
sur
les
supports
de
communication
et
de
médiation
des
événements
listés
dans
la
liste
3
de
l’article
1,
ainsi
que
pour
la
cession
des
droits
d'auteurs,
la
somme
de
834
€
HT
(huit
cent
trente-quatre
euros
hors
taxes)
pour
chaque
événement.
Cette
somme
est
non
révisable.
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d’intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
s'engage
à
verser
à
l'Atelier
Pierre
Pierre,
en
contrepartie
de
la
déclinaison
de
l'identité
visuelle
sur
un
livret
général
de
saison
(présentation
du
centre
d'art,
de
ses
activités
et
de
ses
projets,
etc.)
et
un
gabarit
pour
le
bilan
d’activité,
ainsi
que
pour
la
cession
des
droits
d’auteurs,
la
somme
de
834
€
HT
(huit
cent
trente-quatre
euros
hors
taxes).
Cette
somme
est
non
révisable.
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
s'engage
à
verser
à
l'Atelier
Pierre
Pierre,
en
contrepartie
de
la
déclinaison
de
l'identité
visuelle
sur
des
textes
au
format
PDF
à mettre
en
ligne
sur
le
site
internet,
ainsi
que
pour
la cession
des
droits
d'auteurs,
la
somme
de
334
€
HT
(trois
cent
trente-quatre
euros
hors
taxes)
pour
chaque
texte.
Cette
somme
est non
révisable.
Les
sommes
seront
versées
par
virements
administratifs
sous
30
jours,
à
réception
des
factures
fournies
par
les
artistes
graphistes,
libellées
à
l’ordre
de
la
Mairie
de
Noisy-le-Sec
et
accompagnées
d’un
Relevé
d’Identité
Bancaire.
Article
4 - TVA
et facturation
:
Sur
toutes
les
factures,
l'Atelier
Pierre
Pierre
s'engage
à
spécifier
un
montant
hors
taxes
(HT)
et
le
montant
de
la
TVA
à 20
%.
Article
5 - Cession
des
droits
d’auteurs
:
Les
artistes
graphistes
cèdent
au
commanditaire,
à
titre
exclusif,
pour
la
durée
légale
de
l'œuvre,
le
droït
d'imprimer,
de
publier,
de
reproduire
et de
représenter
sous
toutes
formes
et
pour
tous
modes
et
procédés
actuels
et
futurs,
sans
qu'aucun
de
ceux-ci
ne
soit
excepté
ou
réservé,
l’identité
visuelle
de
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
de
Noisy-
le-Sec
et les
supports
visés
à l’article
2.
Si
les
artistes
graphistes
ont
fait
apport
de
leurs
droits
patrimoniaux
à
une
société
de
perception
et de
répartition
des
droits,
ils s'engagent
à en
informer
la Ville.
La
Galerie,
centre
d’art
contemporain
d’intérêt
national
de
Noisy-le-Sec
s'engage
à
respecter
l'intégrité
de
la
conception
de
l'identité
visuelle
réalisée
par
les
artistes
graphistes.
Il ne
peut
procéder
à une
modification
de
l’œuvre
définitive
sans
le
consentement
préalable
des
artistes
graphistes.
Adresser
toute
correspondance
à Monsieur
le Maire
Hôtel
de Ville de
Noisy-le-Sec
SERRE
D
44
O2y
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DE
JEUX
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SOLAIRES
AG
1
www.noisylesec.fr Envoyé
en
préfecture
le
23/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
RAP
L
9
Publié
le 30/05/2023
ID
: 093-219300530-20230530-DM23_54-AR
2e
Noisy:le-Sec
La
durée
légale
de
l'exploitation
est,
selon
le
code
de
la
Propriété
Littéraire
et
Artistique
en
France
(loi
du
27
mars
1997
et
Directive
Européenne
n°93-98
du
29
octobre
1993),
de
70
ans
après
la mort
des
artistes
graphistes.
En
cas
de
reproduction
de
l’un
des
objets
décrits
dans
l’article
1 de
la présente
convention
dans
un
ouvrage
destiné à
la vente,
cette
édition
fera
l’objet
d'une
nouvelle
convention.
Article
6 - Recours
contre
des
tiers
:
Les
artistes
graphistes
sont
les
seuls
responsables
du
contenu
de
leur
œuvre.
Ils
font
leur
affaire
des
autorisations
nécessaires
à la diffusion
de
leur
œuvre
qui
pourraient
être
réclamées
par
des
tiers.
Article
7 - Défaut
d'exécution
:
Faute
d'exécution
de
leurs
obligations
par
les
artistes
graphistes
ou
par
le
commanditaire,
et
quinze
jours
après
l'envoi
d’une
mise
en
demeure
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
restée
sans
effet,
la
présente
convention
sera
résiliée
de
plein
droit,
sans
qu’il
soit
besoin
d’une
formalité
judiciaire
quelconque,
aux
torts
et griefs
de
la partie
défaillante.
Article
8 - Attribution
de
compétence :
En
cas
de
litige
sur
l'interprétation
et
l’application
de
la
présente
convention,
le
Tribunal
administratif
de
Montreuil
est
seul
compétent.
Si
l’une
de
clauses
de
cette
convention
venait
à
être
frappée
de
nullité,
cette
circonstance
ne
saurait
entraîner
la
nullité
de
l’intégralité
de
la
présente
convention.
Fait
en
deux
exemplaires
à Noisy-le-Sec,
le 30
mai
2023.
P°/ Le
Maire
Olivier
SARRABEYROUSE
P°/
L'Atelier
Pierre
Pierre
Et par
délégation
L'artiste
graphiste
Pierre
PAUTLER
La
11° adjointe
au
Maire
déléguée
au
développement
et à la promotion
de
la culture,
à l'éducation
populaire
et à la transmission
de
la mémoire
Wiam
BERHOUMA
Ur
Adresser
toute
correspondance
à Monsieur
le Maire
Hôtel
di NT e Ville
de
Noisy-le-Sec
+ERRE
EX
4
[OPÈE
Active
& Sportive
EAN
DE JEUX
2
Ù
www.noisylesec.fr