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Déliberation - Liste des deliberations du 04 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04 decembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Logement,
Page 1
Lundi 04 décembre 2023 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 29 novembre 2023 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : M. BERTHIER, M. CHABASSOL, Mme COULMEAU, Mme DURAND, M. GABEAU, M. GIRBE, M. LETOURNEUR, M. MICHAUT, M. NICOULAUD, Mme NICOULAUD, Mme PEIXOTO, M. POUGET, Mme RENAUD, Mme RIBEIRO, M. TOUSSAINT, M. VASSELON.
Étaient absents : M. DELPLANQUE, Mme GADOIS, M. MARSEILLE, Mme MELINE, M. PINTO, M. PREVOT, Mme SOREAU.
Ont donné pouvoir : M. DELPLANQUE à M. GIRBE, M. MARSEILLE à M. VASSELON, Mme SOREAU à M. TOUSSAINT.
Secrétaire de séance : Mme DURAND.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 93 Présentation du rapport d’activité et de développement durable pour l’exercice 2022 d’Orléans Métropole APPROUVÉE
2 94 Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable pour l’exercice 2022 d’Orléans Métropole APPROUVÉE
3 95 Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement pour l’exercice 2022 d’Orléans Métropole APPROUVÉE
4 96 Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets pour l’exercice 2022 d’Orléans Métropole APPROUVÉE
5 97 Approbation de la grille tarifaire pour le service de restauration scolaire APPROUVÉE
6 98 Approbation des tarifs applicables à la vente de coupes de bois APPROUVÉE
7 99 Approbation des tarifs applicables aux commerces de plein vent APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 4 DECEMBRE 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
—
DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 100 Approbation des tarifs applicables à la location des salles municipales APPROUVÉE
9 101 Approbation de la tarification applicable aux concessions et aux opérations funéraires des cimetières APPROUVÉE
10 102 Approbation de la cession de quatre pavillons de la résidence Idylia aux résidences de l’Orléanais APPROUVÉE
11 103 Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables APPROUVÉE
12 104 Déclassement et cession d’une parcelle de la zone industrielle APPROUVÉE
13 105 Consultation des collectivités territoriales et groupement intéressés – Dossier de permis de construire d’un parc photovoltaïque au sol situé à Ardon – avis à émettre APPROUVÉE
14 106
Consultation des collectivités territoriales et groupement intéressés – Dossier de permis de construire d’un parc photovoltaïque au sol situé à Saint-Cyr-en-Val – avis à émettre
APPROUVÉE
15 107 Adhésion à l’association « prévention routière » - label ville prudente APPROUVÉE
16 108 Approbation de la convention cadre 2024-2026 relative à la réservation de logements sociaux par la commune APPROUVÉE
17 109 Approbation du règlement d’attribution des médailles communales APPROUVÉE
18 110 Approbation du règlement intérieur relatif au ramassage scolaire modifié APPROUVÉE
19 111 Approbation de la convention de partenariat avec un médecin pour le suivi du fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants à Saint-Cyr-en-Val APPROUVÉE
20 112 Fixation des modalités de recrutement en vacation APPROUVÉE
21 113 Approbation du dispositif de compte épargne temps modifié APPROUVÉE
22 114 Approbation du protocole relatif au temps de travail APPROUVÉE
23 115 Approbation de la mise à jour du règlement intérieur de la collectivité APPROUVÉE
24 116 Approbation du tableau des emplois modifié APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 07 décembre 2023.