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Déliberation - liste délibérations 12 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Courtemaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 12 12 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Mairie de COURTEMAUX
Conseil municipal du 12 décembre 2023 - 19h00
Liste des délibérations examinées en séance
Numéro de la ur : Rue
Sujet de la délibération Décision délibération
z de us ° approuvée à 2023-16 [Virement de crédits - décison modificative n° 1
PP nr l'unanimité
approuvée à 2023-17 |Elagage de bordures de bois PP
ne l'unanimité
Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations ,
2023-18 terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages ee
connexes sur le territoire de la commune de Courtemaux DANS
approuvée à 2023-19 |Location de la parcelle ZV 1 - Révision du loyer PP
ne l'unanimité
Affiché et publié le 19 décembre 2023
Le Maire, Hélène GAUTHIER-POULET
=
Le secrétaire, Alain DROUET
Mairie de Courtemaux - 21 rue de la Mairie - 45320 COURTEMAUX
Tél : 02 38 92 11 10 - mail : mairie. courtemaux@orange.fr - site : www.courtemaux.fr