Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 02 10 2025 site
Conseil Municipal - CM 02 09 21 site
Conseil Municipal - CM 01 02 2024 site
Conseil Municipal - CM 27 11 2025 site
Conseil Municipal - CM 02 12 21 site
Conseil Municipal - CM 02 06 2022 site
Conseil Municipal - CM 30 01 25 site
Conseil Municipal - CM 04 02 2021 site
Conseil Municipal - CM 27 01 2022 site
Conseil Municipal - CM 28 11 2024 site
Conseil Municipal - CM 02 10 2025 site
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Chazay-d'Azergues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 10 2025 site)
Thèmes du document : Banque, Assurance, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR DU CM DU 02 10 2025
DOSSIER 25/38 : Subventions aux associations
DOSSIER 25/39 : Décision modificative N°2
DOSSIER 25/40 : Rapport 2024 du SIEVA
DOSSIER 25/41 : Rapport 2024 du SIVU du BEAL
DOSSIER 25/42 : Grille indiciaire des agents de surveillance et études dirigées DOSSIER 25/43 : Convention de portage financier par l’EPORA pour l’acquisition d’un bien immeuble et rétrocession à la commune
DOSSIER 25/44 : Garantie d’emprunt
DOSSIER 25/45 : Convention de délégation de loyers permettant la garantie d’emprunt DOSSIER 25/46 : Avis sur le plan local de mobibilité (PLM) de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (CCBPD)
DOSSIER 25/47 : Recours « Cœur de Chazay »
DOSSIER 25/48 : Recours « VISTA »
DOSSIER 25/49 : Principe de gratuité des salles pour les élections municipales DOSSIER 25/50 : Cession de la parcelle AW81
Informations :
Travaux en cours