Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 03.11.2015
Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil municipal 14.06.2016
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 02.06.2015
Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil municipal 08.11.2017
Compte-Rendu - Compte Rendu conseil municipal du 08.03.2016
Compte-Rendu - Compte Rendu conseil municipal 01.09.2015
Compte-Rendu - Compte rendu runion conseil 03 aot 2017
Compte-Rendu - Compte Rendu runion conseil municipal 01.12.2015
Compte-Rendu - Compte Rendu reunion Conseil Municipal 15.12.2014
Compte-Rendu - Compte Rendu runion conseil municipal 1.2.2016
Compte-Rendu - Compte Rendu conseil municipal 07.07.2015
Document publié le Mardi 7 juillet 2015 par la commune d'Arith.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu conseil municipal 07.07.2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
07
juillet
2015
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Arith
s’est
réuni
le
07
juillet
2015
à 20
heures
30.
Présents
:
Mrs
CAMPILLO
Didier,
CLERT
Pascal,
DAVAT
Christian,
Mme
COCHET
Christelle,
Mrs
FRAIX-BURNET
Jean-Philip,
GERARD
Pierre,
Mmes
GRUMEAU
Monique,
GUEYRAUD
Bernadette,
Mr
LEON
Jean-Michel,
Mmes
MORAND
Julie
et TRAHAND
Cécile.
Assiste
à la
séance
:
Bernadette
ROCHE
CATTIN
(Secrétaire).
Absents : Désignation
d’un
secrétariat
de
séance :
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
établir
le procès-verbal
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la nomination
de
DAVAT
Christian
à la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Validation
du
procès-verbal
de
la séance
du
02
juin
2015 :
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
s’ils
ont
des
remarques
particulières
à
formuler
concernant
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
conseil
municipal,
APPROUVE,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
cette
séance.
Le
Maire,
après
avoir
rappelé
l’ordre
du
jour,
en
présente
tour
à tour
les
différents
points.
1°
URBANISME
:Présence
de
Maria,
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges,
afin
d’aider
dans
la
prise
de
décision
du
transfert
de
la
compétence
urbanisme
à
la
Communauté
de
Communes. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
à
la
majorité
simple
(une
abstention,
quatre
voix
contre
et
six
voix
pour)
le
transfert
de
compétence
urbanisme
à
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges.
D'autre
part,
dans
notre
plan
Local
d'Urbanisme
(PLU),
il
est
interdit
de
couvrir
un
bâtiment
en
tôles.
Après
en
avoir
délibéré,
il
est
décidé
de
lancer
une
modification
du
PLU,
afin
d’autoriser
ce
type
de
couverture.
Nous
contacterons
Mme
Raynaud
de
la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT)
pour
voir
avec
elle
les
modalités
de
cette
modification
mineure.
2 TRAVAUX
:
+
Eglise :
les
travaux
de
restauration
des
peintures
de
la
coupole
sont
terminés.
Lors
d’une
visite
de
chantier,
il a été
constaté
qu’il
y avait
un
problème
sur
la partie
basse
de
quatre
ou
cinq
vitraux.
Monsieur
Perron
nous
a communiqué
les
coordonnées
d’un
maître
verrier
que
nous
avons
contacté
et qui
va
se rendre
sur place
afin
de
nous
chiffrer
les travaux
à réaliser.
Nous
recontacterons
Monsieur
Perron
pour
voir
avec
lui
quel
système
de
chauffage
serait
le
plus
adapté.
+
Appartement
bâtiment
mairie-école
: nous
avions
demandé
un
devis
à
l’entreprise
Mollard,
qui
avait
installé
la
chaudière
à
plaquettes
bois
dans
le
bâtiment,
afin
de
brancher
l'appartement
sur
la
chaudière
existante.
Ces
travaux
s’élèveraient
à
15
000
€
HT,
il
a
été
décidé
de
ne
pas
donner
suite
à ces
travaux. 4
Marquage
au
sol
carrefour
boulangerie
: il
sera
réalisé
le
mercredi
08
juillet
par
l'employé
communal.
“+
Enrobé
: suite
à la visite
de
la commission
des
travaux
afin
de
voir
à quels
endroits
l’enrobé
serait
à
refaire,
des
entreprises
ont
été
consultées
pour
que
nous
puissions
engager
les
travaux
avant
la fin de
l’été,
A
ce jour,
nous
sommes
toujours
dans
l’attente
des
devis.
%
Route
de
Bourchigny
: le
terrain
en-dessous
de
la
partie
de
route
éboulée
appartenant
à Mr
Mme
Arandel,
nous
les
contacterons
afin
de
pouvoir
engager
les travaux
de
remise
en
état.
+
Il
a
été
remarqué
que
de
l’eau
ressortait
vers
l’ancienne
décharge,
probablement
vers
là
où
passe
la
conduite
d’alimentation.
Les
services
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
seront
contactés.
3°
AFFAIRES
SCOLAIRES
: À
ce
jour,
nous
avons
reçu
une
vingtaine
de
candidatures
pour
le
poste
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
(ATSEM).
La
classe
des
GS,
CP,
CE1
va
changer
de
salle,
elle
utilisera
celle
du
milieu,
qui
est
un
petit
peu
plus
grande.
Jean-Claude
est en train
de
tout
déplacer,
meubles,
tableaux
4°
DIVERS : “
Manifestation
de
l’ APE
du
Collège
devant
les
locaux
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges,
avant
le
conseil
communautaire
du
29
juin,
contre
la
suppression
de
la
subvention
allouée
pour
les
activités
plein
air du
collège.
Monsieur
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
a invité
une
dizaine
de
personnes
à
assister
au
conseil
communautaire,
bien
que
ce point
n’était
pas
inscrit
à l’ordre
du jour.
Après
que
les
membres
de
l’APE
aient
signifié
leur
mécontentement,
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
a
expliqué
que
cette
suppression
était
la
conséquence
de
la
constatation
de
l’existence
d’un
fonds
de
réserve
important
dans
la trésorerie
du
collège.
De
plus,
le
responsable
de
la
commission
finances
de
la
Communauté
de
Communes
a rappelé
qu’il
avait
demandé,
en
vain,
les
justificatifs
concernant
l’affectation
de
cette
subvention.
Cette
situation
pourrait
être
revue
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes,
lors
de
l'élaboration
du
prochain
budget.
Æ
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que,
suite
au
déménagement
des
services
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
dans
le
bâtiment
administratif,
il y a lieu
de
modifier
les
statuts
de
celle-ci.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité,
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges.
%
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
a transféré
la compétence
eau
—
assainissement
à la Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
au
1° janvier
2013.
Le
personnel
technique
reste
cependant
communal
et ne
peut
être
transféré
car
la
commune
n’embauche
personne
à 100
%
sur
ces
deux
compétences.
Les
agents
communaux
sont
mis
à
disposition. Il
convient
donc,
par
conséquent,
de
signer
une
convention
entre
la
Commune
et
la
Communauté
de
Communes
pour
fixer
les
modalités
techniques
et financières
de
cette
mise
à disposition,
et notamment
pour
le remboursement
à la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
accepte
cette
convention
et autorise
Monsieur
le Maire
à la signer
ainsi
que
tous
les
documents
permettant
de
la faire
exécuter.
“+
Il avait
été
évoqué,
lors
de
précédentes
réunions,
la volonté
de
constituer
un
groupement
de
consultation
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
et,
au
maximum,
les
14
autres
communes
du
cœur
des
Bauges,
en
vue
de
désigner
entre
4 et 5 entreprises,
dans
le
cadre
d’un
accord
cadre
qui
seront
ensuite
mises
en
concurrence
pour
réaliser
les
travaux
(eau,
assainissement
et défense
incendie
pour
la Communauté
de
Communes,
enfouissement
des
réseaux
secs,
voirie,
eau
pluviale
pour
les
communes)
ceci
afin
de
réduire
le
coût
des
procédures
et optimiser
les
coûts
de travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
Ÿ
décide
de
constituer
ce
groupement
de
consultation,
v’
désigne
la Communauté
de
Communes
comme
coordonnateur
du
groupement, Ÿ
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
à
intervenir
entre
les
collectivités
intéressées,
Ÿ
autorise
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
des
Bauges
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
bonne
exécution
du
marché
correspondant.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23
heures
15.
Le
Maire,
J.M.
LEON