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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 04 Juin 2018
Document publié le Lundi 4 juin 2018 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 04 Juin 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL DE
FOUILLOUSE
Compte
Rendu
de
la séance
en
date
du
04
Juin
2018
Etaient
présents
:
AYACHE
Serge,
BARNEAUD
Marc,
CAPELLO
Anne,
WARIN
Gérard,
Chantal
PIGNON,
COMTE-ROLLAND
Thierry.
Absents
excusés
: M.
WAGNER
Michel
a donné
son
pouvoir
à CAPELLO
Anne
M.
SERRES
Hugues
adonné
son
pouvoir
à Chantal
PIGNON.
Absents: UBERTINO
Geoffrey
et Anne
LUDWIG
Convocation
du
28
mai
2018
Secrétaire
de
séance
: CAPELLO
Anne
La
séance,
présidée
par
Monsieur
Serge
AYACHE,
maire,
est
ouverte
à
18
h
00.
Monsieur
le
maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
prendre
deux
délibérations
complémentaires
:
-__
Délibération
appel
d'offres
choix
de
l’entreprise
- _
Délibération
concernant
le
devis
«
Mapping
Observer
»
dans
le
cadre
de
la
démarche
(OAP)
« Orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
»
Ces
délibérations,
ayant
été
rajoutées
à
l’ordre
du
jour,
monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
d'accepter
de
les traiter
ce jour.
Acceptées
à l'unanimité
des
présents.
1
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
09/04/2018
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
09/04/2018
Approuvé
à l’unanimité
des
présents.(Pour
8)
2
Délibération
Délégation
du
conseil
municipal
à Monsieur
le
Maire.
M.
le
maire
explique
que
Mme
Valdes
a
préconisé
une
délibération
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
conseil
municipal
à
Monsieur
le
Maire.
En
effet,
cette
délibération
aurait
dû
être
prise
dès
le
procès-verbal
d'élection
du
maire.
Approuvée
à l’unanimité
des
présents.(Pour
8)
3
Délibération
avis
sur
l'exploitation
d’une
carrière
sur
la
commune
de
Lardier
et
Valenca.
M.
le
maire
informe
le
conseil
municipal
de
l'arrêté
préfectoral
n°2018-DPP-CDD-17
reçu
en
mairie
de
Fouillouse
le
jeudi
24
mai
et
portant
ouverture
d’une
enquête
publique
d’une
durée
de
36
jours,
soit
du
lundi
28
mai
au
lundi
02
Juillet
2018
inclus.
Cet
arrêté
est
relatif
à
la
demande
de
renouvellement
de
l’autorisation
d'exploiter
une
carrière
de
matériaux
alluvionnaires
sise
aux
lieux-dits
«
Plan
de
Lardier
»
et
«
L'Iscle
»
sur
le
territoire
de
LARDIER
ET
VALENCA.
Le
pétitionnaire
est
la
SAS
Carrières
et
Ballastières
des
Alpes.
M.
le
maire
précise
au
conseil
municipal
que
cette
demande
avait
déjà
fait
l’objet
d’une
délibération
favorable
n°2013-01
en
date
du
21
février
2013
et
rappelle
que
le
dossier
d'enquête
publique
est
consultable
en
mairie.
M.
le
maire
propose
de
donner
un
avis
favorable
sur
le
renouvellement
de
l'autorisation
d'exploiter
cette
carrière
sur
la
commune
de
Lardier
Valenca
étant
donné
que
cela
n’engendre
aucune
nuisance
sur
la commune
de
Fouillouse.
Approuvée
à
l'unanimité
des
présents.(Pour
8)
4
Décision
modificative
chapitre
«
Frais
d’études
»
Dans
le
cadre
de
la
procédure
de
notre
plan
local
d'urbanisme,
il
nous
a
été
préconisé
de
mettre
en
place,
pour
nos
propriétaires
fonciers,
un
accompagnement
intitulé
«
Orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
».
Cette
prestation
a
engendré
un
coût
supplémentaire
au
devis
initial
de
l’entreprise
CHADO
qui
a
travaillé
sur
l'élaboration
de
notre
PLU.
Il
est
donc
nécessaire
de
prévoir
une
décision
modificative
pour
pouvoir
mandater
leur
facture
de
solde
de
tout
compte
ainsi
que
pour
celle
du
[al commissaire
enquêteur
qui
n'avait
pas
été
prise
en
compte
lors
de
la
réalisation
de
notre
budget
prévisionnel
2018.
Ce
montant
total
s'élève
à
5 500€
TTC.
Article
202
Frais
liés
au
document
d'urbanisme
+ 2349€
Article
2031
Frais
d'études
+3151€
Article
21538
Autres
réseaux
- 5
500€
Approuvée
à
l'unanimité
des
présents.(Pour
8)
5
Délibération
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Préfecture
des
Hautes-Alpes
au
titre
du
contrat
de
ruralité.
«Réhabilitation
du
plancher
de
la salle
du
conseil
municipal»
Dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
du
plancher
de
la
salle
communale,
M.
Le
maire
souhaite
solliciter
la
Préfecture,
au
titre
du
contrat
de
ruralité,
pour
un
montant
de
subvention
à
hauteur
de
40%
soit
3
115€.M.
le
maire
propose
le
plan
de
financement
suivant
:
Subvention
de
Département
30%
2 485€
Subvention
de
la
Préfecture
40%
3
115€
Autofinancement
30
%
2400
€
Total
HT.
8
000€
Approuvée
à
l’unanimité
des
présents.
{Pour
8)
6
Proposition
site
internet
en
partenariat
avec
la
communauté
d'agglomération
Gap-Tallard-Durance
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
communauté
d'agglomération
Gap-Tallard-Durance
travaille
à
la
création
de
son
site
internet
et
a
prévu
dans
le
cahier
des
charges
la
présentation
des
17
communes
membres,
avec
un
lien
internet
redirigeant
le
lecteur
vers
le site
web
de
chaque
commune.
M.
le
maire
informe
que
la
mairie
a
réceptionné
le
devis
de
la
société
Piment
Rouge
à
hauteur
de
628.80€
et
propose
de
le valider
pour
une
mise
en
place
souhaitée
à la rentrée
prochaine.
M.
le
maire
propose
également
qu’au
vu
de
ce
nouveau
service,
la commune
de
Fouillouse
ne
rédigera
plus
qu’un
seul
bulletin
municipal
annuel.
Votée
à l’unanimité
des
présents
(Pour
8)
7
Validation
du
projet
de
plan
communal
Monsieur
le
maire
expose
le
plan
finalisé
par
la société
MIL
Création.
Après
discussions,
le
conseil
municipal
valide
le
plan
présenté
mais
souhaite
une
dernière
vérification
au
niveau
des
habitations.
En
effet,
il est
important
que
toutes
les
constructions
de
la
commune,
«
à
ce
jour
»,
apparaissent
sur
le
plan.
Voté
à l’unanimité
des
présents
(Pour
8)
8
Délibération
appel
d'offres
choix
de
l’entreprise
Monsieur
le maire
rappelle
les
travaux
sur
la
RD
119
et
informe
que
la commission
d'appel
d'offres
a
retenu
la société
COLAS
pour
effectuer
la
réalisation
de
ces
travaux.
Validée
à l’unanimité
des
présents
(Pour
8)
9
Délibération
concernant
le devis
de
la société
«
Mapping
Observer
»
Dans
la
continuité
de
l'approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune,
le
conseil
municipal
avait
souhaité
accompagner
les
propriétaires
de
parcelles
constructibles
de
plus
de
2000m?
dans
la
démarche
intitulée
O.A.P,
«
Orientations
d'Aménagement
et de
Programmation
».
En
partenariat
avec
le
Syndicat
mixte
du
SCOT«
Schémas
de
Cohérence
Territoriale
»de
l’Aire
Gapençaise,
un
financement
à
permis
de
missionner
un
architecte
conseil
afin
d'étudier,
avec
chaque
propriétaire,
les
solutions
d'aménagements
les
plus
adaptées
à
la
topographie
de
leur
parcelle,
dans
le
respect
du
règlement
d'urbanisme
de
notre
PLU,
Afin
de
pouvoir
faire
une
étude
plus
individualisée,
cet
architecte-conseil
a
formulé
le
besoin
d’un
relevé
topographique
de
chaque
terrain.
Un
devis
a
été
demandé
à
la
société
Mapping
Observer
qui
est
en
capacité
d'effectuer
ces
relevés
de
façon
aérienne
avec
un
drone.
Le
tarif
proposé
est
de
590€
par
parcelle. Le
conseil
municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
Maire
sur
ce
sujet,
considère
que
cette
dépense
doit
être
prise
en
charge
par
chaque
propriétaire
selon
l'intérêt
et
la
motivation
qu'il
porte
à
son
projet.Validée
à
l’unanimité
des
présents
(Pour
8)
10
Questions
diverses :
M.
le
maire
informe
que
l'association
sportive
de
football
de
Tallard
a
fait
une
demande
de
subvention
auprès
de
la
mairie.
Nous
aurions
souhaité
pouvoir
répondre
favorablement
à
cette
demande,
malheureusement,
celle-ci
nous
est
parvenue,
comme
celle
de
l’amicale
des
sapeurs
pompiers
de
Gandière,
bien
après
le vote
du
budget
2018.
Un
courrier
explicatif
leur
sera
transmis.
M.
le
maire
propose
de
mettre
en
place
une
animation
le
vendredi
22
juin
pour
fêter
tous
ensemble
la
fête
de
la
musique.
Le
conseil
municipal
propose
de
solliciter
Mme
Bourgues
pour
l'animation
de
cette
manifestation. M.
le
maire
propose,
dans
le
cadre
de
la
retransmission
des
matchs
de
la
coupe
du
monde
2018,
d'organiser
une
ou
deux
soirées
pour
suivre
les
matchs
en
compétition,
de
la
%
finale
et
de
la
finale,
sur
grand
écran,
dans
le cas
ou
notre
équipe
nationale
serait
qualifiée.
M.
le
maire
informe
également
que
cette
année,
une
spéciale
concernant
le
Gap
Racing
aura
lieu
sur
la
commune
le
samedi
04
aout
2018
nécessitant
la
fermeture
de
la
RD119
depuis
la
place
de
la
mairie,
de
12h00
à
18h00.
Enfin,
une
manifestation
motorisée
soumise
à
autorisation,
« 3° Trophée
des
Alpes»
du
9 au
13
septembre
2018,
passera
également
sur
notre
commune
le
mercredi
12
septembre.
(RD
119)
Pour
clôturer
ce
conseil
municipal,
M.
le
maire
informe
que
M.
Jérôme
Bonnardel
a
envoyé
un
mail
à
la
mairie
afin
de
nous
remercier
pour
les travaux
de
consolidation
du
chemin
communal.
Le
Maire,
Serge
Ayache,
La
séance
est
levée
à 20h10