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Déliberation - DELIB 40 2025 Deliberation Demande de Subvention Exceptionnellle PAR Lassociation Trail Hand co visée
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 08h10 par la commune de Montesquieu.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 40 2025 Deliberation Demande de Subvention Exceptionnellle PAR Lassociation Trail Hand co visée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
TARN
ET
GARONNE
Commune
de
é
Montesquieu
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Délibération
n° 40-2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
onze
décembre
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
du
conseil
municipal
à
Montesquieu,
sous
la
Présidence
Madame
Annie
FEAU,
maire
Date
de
la convocation
: 04/12/2025
- Affichée
le : 04/12/2025
Nombre
de
membres
présents
:
8
- Nombre
de
conseillers
votants
: 8
Présents
: BENECH
Jean-Pierre,
BILLARD
Pierre,
FAVRÉ
Dominique,
FEAU
Annie,
LANNES
Corinne,
LEGLISE
Cyril, PELAT
Christian,
RESSIGUIÉ
Jean-Claude
Absents
excusés
: ALLIOT
Anthony,
BELLOC
Jean-David,
DECAUNES
Sylvie,
FRÉJABISE
Jacques,
GUIZARD
Magali,
LANIES
Sandrine,
LOUSSERT
Bérangère,
Secrétaire
de séance
: RESSIGUIÉ
Jean-Claude
DEMANDE
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
PAR
L'ASSOCIATION
TRAIL
HAND
CO
Vu
la demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'Association
TRAIL
HAND
CO
pour
l'année
2025
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
>
Décide
d'allouer
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
500€
>
Disent
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
Annie
FEAU
Le
Maire
Certifie
exécutoire
le
12/12/2025
Et
publié
ou
notifié
le
12/12/2025
AR
Prefecture
082-218201275-20251211-40_2025-DE Reçu le 12/12/2025