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Conseil Municipal - CM 14 08 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
BROUZET
LES
QUISSAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
août
2014
- Convocation
du
26
août
2014
L’an
deux
mille
quatorze
le
vingt
neuf
août
à
dix
neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA.
Présents
:
MM.
ALBEROLA
Laurent
-
GAUBIAC
Laurent
-
SCHMITTER
Cédric
et
MMES
BARRAL
Sandrine
-
CHASSAING
Géraldine
-
CURTON
Patricia
—
GUENIOU
Patricia
—
LOUETTE
Dominique
Absents:
CAZALIS
Didier
—
GOUMENT
Jérémy
—
VIDAL
Ingrid
Pouvoirs
:VIDAL
Ingrid
donne
pouvoir
à LOUETTE
Dominique
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARRAL
Sandrine...
Approbation
séance
du
20
juin
2014
:..........
sesvsisa
ns
D
His
Le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
séance
du
20
juin
2014.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le
procès
verbal
de
la
séance
du
20
juin
2014.
Désignation
de
deux
représentants
pour
le
Plan
Intercommunal
d’Amélioration
des
Pratiques
Phytosanitaires
et
Horticoles
et
adoption
de
la
convention
MOdificatiVe
?sms
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
convention
d’organisation
d’ouvrage
temporaire
pour
le
Plan
Intercommunal
d’Amélioration
des
Pratiques
Phytosanitaires
et
Horticoles
avait
été
passée
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Piémont
Cévenol
et
certaines
communes
dont
Brouzet
les
Quissac.
Suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux,
il
convient
de
faire
certaines
modifications
notamment
le
retrait
de
trois
communes
(Logrian,
St
Théodorit
et
Sardan)
et
l’ajout
de
deux
autres
(Carnas
et
Monoblet).
Il
est
également
demandé
de
désigner
deux
représentants
(un
titulaire
et
un
suppléant)
pour
le
Comité
de
pilotage
du
PIAPPH
parmi
les
membres
de
la
Commission
d’
Appel
d’Offre
de
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
à l’unanimité
:
eo
d’adopter
la
convention
d’organisation
temporaire
de
maitrise
d’ouvrage
modifiée
;
e
de
désigner
Patricia
CURTON
en
tant
que
représentant
titulaire
au
Comité
de
pilotage,
et
Laurent
ALBEROLA,
en
tant
que
représentant
suppléant
;
e
d’autoriser
le
maire
à signer
ladite
convention
e__
d’autoriser
le
lancement
de
la
consultation
relative
à la
réalisation
d’un
PIAPPH
par
le
MOU
e
d’autoriser
le
représentant
légal
du
MOU
à
signer,
notifier
et
exécuter
le
marché
à intervenir
relatif
à la
consultation
précitée,
après
attribution
par
le
Comité
de
pilotage
Réformes
rythmes
SCOlAÏreS
nr
Séteseevenene
essresesse
en
n contes
680688
EE
sssvasases
Après
en
avoir
discuté,
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
de
se
positionner
sur
Papplication
de
la
réforme
des
rythmes
scolaires
à
la
rentrée.
Un
débat
s’installe
sur
la
difficulté
pour
certains
parents
ayant
plusieurs
enfants
scolarisés,
de
se
voir
appliquer
des
rythmes
scolaires
différents,
aussi
:
bien
qu’opposé
à
la
réforme, Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
:cinq
voix
pour
(CHASSAING
Géraldine,
LOUETTE
Dominique,
VIDAL
Ingrid,
GAUBIAC
Laurent
et
SCMITTER
Cédric)
et
quatre
voix
contre
(BARRAL
Sandrine,
CURTON
Patricia,
GUENIOU
Patricia
et
ALBEROLA
Laurent)
:
e
d’appliquer
la réforme
des rythmes
scolaires
Recours
contre
la
réforme
des
rythmes
scolaires...
rennes
esse
0688
MST
sesssidsense
Monsieur
le
Maire
demande
l’autorisation
au
conseil
municipal
pour
engager
une
procédure
de
recours
pour
l’abrogation
du
décret
2013-77
du
24
janvier
2013
sur
la
réforme
des
rythmes
scolaires.
Page
1 sur
2 DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE 30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Après
en
avoir
discuté,
les
membres
du
conseil,
dont
une
abstention
(LOUETTE
Dominique),
décident
:
e
d’autoriser
le
Maire
à
engager
une
procédure
de
recours
pour
l’abrogation
du
décret
2013-77
du
24
janvier
2013
sur
la
réforme
des
rythmes
scolaires
Plan
Patrimoine
Piémont
Cévenol........…..….
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
est
potentiellement
éligible
au
Plan
Patrimoine.
La
communauté
de
Communes
demande
de
porter
une
réflexion
sur
les
monuments
publics
à rénover
et
de
désigner
un
référent
pour
siéger
au
comité
de
pilotage.
Le
conseil
propose
la
mise
en
sécurité
de
l’église
par
ceinturages
et
propose
Laurent
GAUBIAC
comme
référent
au
comité
de
pilotage.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil,
décident
à
l’unanimité
:
e
de
désigner
l’église
comme
monument
à rénover
+
de
désigner
Laurent
GAUBIAC
en tant
que
référent
au
comité
de
pilotage
Entretien
des
chemins
COMMUNAUX...nnnrrnnnnnnnne
Madame
Patricia
GUENIOU
quitte
la
salle
à 20h01
Vu
que
le
prestataire
de
l’année
précédente
ne
maintient
pas
ses
tarifs,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
relancer
une
consultation
pour
le
débroussaillage
des
chemins
communaux.
Madame
Patricia
GUENIOU
réintègre
la
salle
à 20h07
QUESTIONS
AIVETSES
snrnrnrrrrnnnenennnnnennnnnnnnenenenennnnnsnnenerrese
e_
Conseil
Municipal
des
enfants
:un
projet
de
charte
de
déontologie
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
de
Brouzet
les
Quissac
a
été
rédigé,
quelques
modifications
sont
à apporter.
e
Monuments
aux
morts
:Demande
de
devis
e_
Répartitions
aux
associations
à l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil
e
Petit
Brouzet
prochaine
sortie
pour
l’automne
au
mois
d’octobre
e
Prendre
rendez
vous
avec
la
DDTM
au
sujet
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Séance
levée
à 22h41
Les
conseillers
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
Page
2
sur 2