Procès Verbal - 240606 P.V conseil municipal

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Procès Verbal - 240606 P.V conseil municipal Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Roderen. Lien du pdf (Procès Verbal - 240606 P.V conseil municipal)Thèmes du document : Transports, Éducation, Justice et droit, Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 1/10

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE RODEREN

SEANCE DU 06 JUIN 2024

Vu le Code général des collectivités territoriales,

L'an deux mil vingt-quatre, le six juin à vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christophe KIPPELEN, Maire.

Date de la convocation :

27 mai 2024

Date d'affichage :

28 mai 2024

Nombre de membres : 15

En exercice : 15

Nombre de présents : 11

Présents : Mmes et MM.

Éric SOENEN, Emmanuelle RUFF 21h00, Marc WILLEMANN,

Jocelyne SOURD, Lucile ZUSSY, Anatole FUCHS, Régis

MAÎTRE, Anne-Marie TSCHIRHART, Stéphanie HALLER,

Éric HUMBERT.

Excusé(s) : Procuration(s) :

Béatrice TESTUD Marc WILLEMANN

Emmanuelle RUFF 21h00 Anatole FUCHS

Fanny WEIGEL Lucile ZUSSY

Marion FUCHS Christophe KIPPELEN

Jean-Sébastien INEICH Éric HUMBERT

ORDRE DU JOUR

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2024.

2. Finances :

 Demandes de Fonds de concours

 Demandes de subvention

 Convention « Fonds d’innovation pédagogique »

 Convention « Rétrocession voirie lotissement Kirchacker »

3. Communauté de Communes Thann-Cernay :

 CLECT - Evaluation des charges transférées de l’Espace Grün à la ville

de Cernay

4. Plan de Gestion du Trafic de la RD 1066

5. Divers

__________________________________________________________________________

Christophe KIPPELEN salue les Conseillers Municipaux présents ainsi que les auditeurs. Sur proposition du Maire, M. Éric SOENEN est désigné(e), à l’unanimité, secrétaire de séance, assisté(e) de Mme Marielle GUEDES.

Le Conseil Municipal s’est ensuite penché sur l’ordre du jour.Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 2/10

Demande d’autorisation d’ajout d’un point à l’ordre du jour

Monsieur le Maire sollicite l’autorisation d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour, après le point n° 4 :

Point n° 5 Forêt :

- Etat d’assiette 2025

- Programme des travaux d’exploitation – Etat de prévisions des coupes 2024

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte, à l‘unanimité de ses membres présents, d’ajouter ce point à l’ordre du jour.

Point N° 1 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 MARS 2024

Aucun conseiller n’ayant de remarques à formuler, le procès-verbal de la séance du 14 mars 2024 est adopté à l‘unanimité.

Point N° 2 FINANCES

DEC20240606_001 Demande de fonds de concours dans le cadre du pacte financier et fiscal 2024

VU la délibération du Conseil Municipal du 9 septembre 2015 approuvant le pacte financier et fiscal entre la Communauté de Communes de Thann-Cernay et ses communes membres ;

VU la convention de mise en œuvre des dispositions du pacte financier et fiscal 2015- 2020 en date du 9 septembre 2015 ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 2 novembre 2020 prolongeant le pacte fiscal et financier jusqu’à fin 2021 ;

VU la délibération du Conseil Municipal du 24 mars 2022 prolongeant le pacte fiscal et financier jusqu’à fin 2026 ;

Ayant entendu les explications de Monsieur Éric SOENEN, Adjoint ;

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

• sollicite de la Communauté de Communes de Thann-Cernay l’attribution d’un fonds de concours de 57 491,29 € pour les opérations suivantes, dans le cadre du

règlement d’intervention des fonds de concours annexé au pacte fiscal et

financier ;

• et charge le Maire ou son représentant de signer toutes pièces correspondantes.

➢ Panneaux électoraux

Plan de financement prévisionnel Investissement HT Fonctionnement TTC

Coût total du projet 1 291,30 € 0 €

Subventions 0,00 € 0 €

RESTE À FINANCER 1 291,30 € 0 €

Part financée par la commune 651,30 € 0 €

Fonds de concours sollicité

(dans la limite de 50 % du reste à financer) 640,00 € 0 €Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 3/10

➢ Stores bâtiment mairie

Plan de financement prévisionnel Investissement HT Fonctionnement TTC

Coût total du projet 3 800,00 € 0 €

Subventions 0,00 € 0 €

RESTE À FINANCER 3 800,00 € 0 €

Part financée par la commune 1 600,00 € 0 €

Fonds de concours sollicité

(dans la limite de 50 % du reste à financer) 1 600,00 € 0 €

➢ Fonctionnement et entretien des équipements (bâtiments communaux) 2024

Plan de financement prévisionnel Investissement HT Fonctionnement TTC

Coût total du projet 0 € 110 502,58 €

Subventions 0 € 0 €

RESTE À FINANCER 0 € 110 502,58 €

Part financée par la commune 0 € 56 502,58 €

Fonds de concours sollicité

(dans la limite de 50 % du reste à financer) 0 € 54 000,00 €

DEL20240606_002 Attributions des subventions 2024

Monsieur le Maire soumet au vote du Conseil Municipal l’attribution des subventions de

fonctionnement aux associations pour l’exercice 2024.

Il rappelle que les associations ont l’obligation de fournir, à la commune, le compte de résultat et le bilan du dernier exercice et que la réglementation exige que l’association dispose d’un numéro SIRET pour que la subvention puisse être payée.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,

• décide d'accorder les subventions de fonctionnement suivantes aux associations ;

Subventions annuelles :

Tiers Total TTC

ALSACE ONTARIO 150,00 €

AMICALE DONNEURS DE SANG 200,00 €

AMIS DU GRUSSELBACH 275,00 €

AOS VALLEE DE LA DOLLER 1 008,55 €

APE LES ROBAS DES BOIS 100,00 €

ASS DE GESTION MAISON DU VILLAGE 70,00 €

ASS RESTAURANTS DU COEUR HT RHIN 100,00 €

ASSOCIATION RVY 150,00 €

BANQUE ALIMENTAIRE HAUT RHIN 100,00 €

CHORALE SAINTE CECILE 100,00 €Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 4/10

FOOTBALL CLUB 73 RODEREN 1 820,00 €

HUNTINGTON ESPOIR FRANCE 100,00 €

MEMOIRE ET CITOYENNETE 100,00 €

MOBILITE MOD EMPLOI 200,00 €

AC THANN 100,00 €

SGE RODEREN 1 600,00 €

UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS 360,00 €

CENTRE SOCIO CULTUREL DU PAYS DE THANN 31 809,00 €

VISION’ère 100,00 €

EMMAÜS 150,00 €

Subventions exceptionnelles :

Monsieur le Maire explique avoir été sollicité par 2 associations de la commune, - Alsace Ontario, pour la création d’un tableau interactif matérialisant le chemin parcouru des soldats décédés de la commune ou de ceux revenus ayant transité par des camps, durant la 1ère Guerre Mondiale.

- Football Club 73, pour l’achat de tables et d’un écran de vidéo projecteur.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,

décide d'accorder une subvention exceptionnelle de

• 200,00 € à l’association Alsace Ontario ;

• 1 150,00 € au FCR73.

DEL20240606_003 Convention « Fonds d’innovation pédagogique »

Christophe KIPPELEN explique que dans le cadre du dispositif « Notre école faisons-la

ensemble », lancé par le Conseil National de Refondation, le projet de l’école primaire du

RPI Bourbach-le-Bas/Roderen a été validé et recevra à ce titre des crédits dans le cadre

d’innovation pédagogique.

La commune désignée financeur du projet, affectera le financement reçu de l’Etat, à la

réalisation exclusive du projet. Une convention de financement doit être rédigée entre le

recteur de l’Académie de Strasbourg et la commune.

Il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur l’établissement de cette convention.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,

• approuve l’établissement d’une convention de financement entre l’Etat représenté par le Recteur d’Académie et la commune, ayant pour objet l’organisation du soutien financier dans le cadre du Fonds d’Innovation Pédagogique ;

• donne son accord sur le choix de la commune en qualité de financeur du projet au nom du RPI Bourbach-le-Bas/Roderen ;

• charge Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de financement dans le cadre du Fonds d’Innovation Pédagogique ;

• autorise Monsieur le Maire à signer tout avenant éventuel à cette convention ainsi que tout document afférent à cette affaire.

DEL20240606_004 Convention « Rétrocession de voirie du lotissement Kirchacker »Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 5/10

Dans le cadre du permis d’aménager n° PA06827923F001, la société SOVIA projette la réalisation d’un lotissement sur le ban communal de Roderen. Le projet consiste en l’aménagement de 7 parcelles à lotir, la création des voies, des réseaux et des équipements communs.

La convention proposée a pour objet la rétrocession dans le domaine public, de la voirie des différents équipements et réseaux pour 1 euro.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,

• approuve la convention présentée ;

• autorise Monsieur le Maire à signer la convention acceptant le transfert de propriété des voiries et équipements communs du lotissement, une fois les travaux achevés conformément au permis d’aménager et réceptionnés définitivement.

Point N° 3 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THANN-CERNAY

DEL20240606_005 Approbation de l’évaluation des charges transférées dans le cadre du transfert, à la Ville de Cernay, de l’Espace Grün

La Communauté de Communes de Thann Cernay a décidé, lors de sa séance du 16 décembre 2023, de modifier l’intérêt communautaire afin de ne plus y inclure, dans sa compétence « Equipements culturels, sportifs de l’enseignement préélémentaire et élémentaire » l’aménagement et la gestion de l’Espace Grün.

Cette modification, applicable dès le 1er janvier 2024, permets ainsi à la Ville de Cernay de reprendre la gestion de ce bâtiment.

Ce transfert de charges doit être accompagné d’une évaluation, par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du montant des charges nettes de l’Espace Grün. A cet effet, elle s’est réunie le 12 mars dernier, sous la présidence de Marc ROGER, Vice-Président en charge des Finances de la CCTC.

La Commission a pris connaissance d’un Rapport contenant les éléments chiffrés concernant l’évaluation des charges à transférer à la Ville, évaluées sur la base des Comptes Administratifs présentés par la CCTC et, conformément à l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts (CGI), selon la méthode du coût moyen annualisé.

Il été décidé de retenir, en fonctionnement, les années 2022 et 2023 comme période de référence, les années précédentes ne reflétant pas une année « normale » de fonctionnement de l’équipement : 2019 était une année de démarrage de l’EPIC Espaces Culturels Thann- Cernay et 2020 et 2021 ont été marquées par l’épidémie de COVID-19. En investissement, une moyenne des dépenses nettes constatées sur la période 2019-2023 a été réalisée.

Après évaluation, les charges nettes transférées s’élèvent à 473 725 €. Le rapport a été approuvé à l’unanimité des membres de la CLECT présents.

Le rapport de la CLETC a été transmis aux seize communes membres, qui sont appelées à approuver l’évaluation par délibérations concordantes. Au terme de la phase de délibération des communes, ceci à la majorité qualifiée, le Conseil de Communauté arrêtera le montant de l’attribution de compensation (AC) définitive de la Ville de Cernay pour 2024.Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 6/10

Ceci exposé, le Conseil Municipal est appelé à approuver l’évaluation des charges transférées, telle qu’elle ressort dans le Rapport de la CLETC annexé à la présente délibération.

Vu le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes de Thann-Cernay du 12 mars 2024 ; Le Conseil Municipal de Roderen, après en avoir délibéré, à l’unanimité, • approuve le rapport de la CLECT concernant l’évaluation des charges transférées dans le cadre du transfert de l’Espace Grün, à la Ville de Cernay.

POINT N° 4 PLAN DE GESTION DU TRAFIC DE LA RD1066

DEL202400606_006 Plan de gestion du trafic de la RD 1066

Monsieur Christophe KIPPELEN présente un document établi par la Collectivité Européenne Alsace « Plan de Gestion du Trafic de la RD 1066 » pour la Vallée de la Thur. Il s’agit d’un dossier qui permet de gérer au mieux les futurs événements routiers perturbants en proposant des alternatives de déplacement adaptées et en assurant une gouvernance partagée entre la Collectivité Européenne d’Alsace, les communes et les forces de l’ordre.

Le dossier est constitué d’un volet organisationnel et d’un volet technique ainsi que le projet d’arrêté conjoint.

Le Conseil Municipal est invité à émettre un avis sur le dossier.

Vu le Plan de Gestion du Trafic de la RD 1066 – Vallée de la Thur, portant règlementation de la circulation sur la RD 1066 entre la RD83 et la limite départemental Col du Bussang en cas d’évènements provoquant l’interruption de la circulation et en cas de travaux exceptionnels non programmés, imposant la fermeture d’une durée supérieure à 2h00 ;

Le Conseil Municipal de Roderen, après en avoir délibéré, à l’unanimité, • approuve le Plan de Gestion du Trafic de la RD 1066 – Vallée de la Thur établi par la Collectivité Européenne d’Alsace

21h00 Mme Emmanuelle RUFF rejoint l’assemblée.

POINT N° 5 FORÊT

Etat d’assiette 2025

Monsieur Marc WILLEMANN, Adjoint délégué à la forêt, informe qu’après le départ de Madame Emilie LITZLER Agent ONF, une nouvelle technicienne forestière a été affectée au triage de Bitschwiller-lès-Thann. Madame Emmanuelle PIROT a pris ses fonctions au début du mois de mai.

L’Office National des Forêts établit annuellement un état d’assiette des coupes des forêts, qui permet d’arrêter les parcelles qui seront martelées au cours de la prochaine campagne de martelage, courant 2024. L’assemblée est informée de la proposition faite par l’ONF. Des modifications peuvent être décidées en fonction de critères sylvicoles ou de demande de la part de la commune. Les coupes martelées feront l’objet d’un État Prévisionnel des Coupes soumis à l’approbation.

Cette proposition porte sur les parcelles forestières n° 13.b du lieudit Rothenbrunnen pour un volume prévisionnel de 326 m³.Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 7/10

DEL20240606_007 Programme des travaux d’exploitation – Etat de prévisions des coupes 2024

Monsieur Marc WILLEMANN présente le programme des travaux d’exploitation avec l’état de prévision des coupes 2024.

Les coupes prévues se situent dans les parcelles 10.b et 9.b du lieudit Brucklewald, pour un volume total de 385 m3. La recette nette prévisionnelle est de 9 750,00 € HT. Le programme d’action pour la gestion durable du patrimoine s’élève à 5 230,00 € HT. Il s’agit de travaux de maintenance parcellaire, de travaux sylvicoles, de protection contre les dégâts de gibier, de travaux d’entretien de route et des accotements et de matérialisation des lots de bois de chauffage.

Le Conseil Municipal,

Vu le programme des travaux d'exploitation avec l’état prévisionnel des coupes 2024 ; Vu le programme des travaux patrimoniaux 2024 ;

Ayant entendu les explications de Marc WILLEMANN, à l’unanimité, approuve le programme des travaux d’exploitation et des prévisions des coupes 2024 tels qu’ils sont proposés par l’Office National des Forêts.

POINT N° 6 DIVERS

Demandes de travaux et déclarations d’intention d’aliéner

Déclarations Préalables – Permis de Construire

Date de

dépôt

Dossier Pétitionnaire Adresse du projet Objet M² Date arrêté

05/04/24 DP 06827924F0007 Mme WELKER Marie-Thérèse 2, route de Guewenheim Ravalement de

façades et isolation

extérieure

18/04/24

19/04/24 DP 06827924F0008 M. TSCHIRHART Yves 20, route de Bourbach

Ravalement de

façades, isolation

extérieure et

transformation

fenêtre en porte

29/04/24

29/04/24 DP 06827924F0009 M. BEREUTER Paul 4, rue Saint- Laurent Pose de panneaux solaires 13/05/24

16/05/24 DP 06827924F0010 M. GAIBLE Kévin 63, rue de Rammersmatt Pose d’une pergola 10.53 m2

27/05/24 PC 06827924F0002 M. WEIGEL Dominique Buchholz/ Gummen Mise en place d’un

abri à chèvres et d’un

carport

03/06/24 DP 06827924F0011 Mme TISSOT Edwige 2, rue de Rammersmatt

Remplacement portail

et portillon, 2 fenêtres

et 3 vasistas, pose

d'une cheminée, régul

porte de garageCommune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 8/10

Déclarations d’intention d’aliéner

N° DIA Date de la demande Vendeur Adresse du bien Acquéreur Décision Date

01/2024 22/03/2024

Mme et M.

CHRISTEN

Laurent

5, rue du Neuberg Mme et M. KONNE Clément Renonciation 22/03/24

02/2024 25/03/2024

M. HINDER

Sébastien et

Mme HELLER

Elodie

Rue des Poiriers Mme et M. ZUSSY Thierry Renonciation 25/03/24

03/2024 25/03/2024 M. KIEFFER Bernard Lieu-dit Kirchacker Mme et M. ZUSSY Thierry Renonciation 25/03/24

04/2024 30/05/2024 Consorts LANDMANN Lieu-dit Kirchacker SOVIA Renonciation 03/06/24

05/2024 30/05/2024 M. SPETZ Guy Lieu-dit Kirchacker SOVIA Renonciation 03/06/24

06/2024 30/05/2024

Mme et M.

FALLECKER Jean-

Marie

Lieu-dit Kirchacker SOVIA Renonciation 03/06/24

07/2024 30/05/2024

Mme

BLANCHEMAISON

Sandrine

Lieu-dit Kirchacker SOVIA Renonciation 03/06/24

08/2024 30/05/2024 Mme et M. SPAITE Bernard Lieu-dit Kirchacker SOVIA Renonciation 03/06/24

Job été

Cette année 4 jeunes ont postulés pour les emplois d’été et 3 périodes ont été définies. Il s’agit d’OSWALD Anabelle, WISSLER Johanne, FUCHS Guy et STERKLEN Mathis.

Déco d’été

Les jeux olympiques se déroulant en France cette année, ce thème a été retenu pour la décoration d’été et les couleurs des fleurs, massifs et jardinières, sont un rappel des couleurs des anneaux olympiques.

Salle d’honneur

Pour redonner un peu de modernité à la salle d’honneur de la Mairie, la municipalité travaille sur le remplacement des rideaux. Les luminaires doivent également être remplacé par des suspensions en LED. Des devis sont en cours.

Conseil Municipal des Jeunes

Le CMJ organise une chasse aux cailloux, sur le principe d’une chasse aux trésors, samedi 29 juin à la zone de loisirs. Les cailloux ont été peint par les jeunes conseillers sur lesquels des mots figurent pour reconstituer une phrase.

L’information sera transmise aux élèves des écoles de Roderen et sera annoncée sur le site de la commune.Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 9/10

Centre Socio Culturel

Emmanuelle RUFF a assisté, ce jeudi 06 juin, à l’assemblée générale du Centre Socio Culturel du Pays de Thann. Le rapport d’activité 2023 a été présenté.

SMTC

Un nouveau règlement de déchetterie est en cours d’élaboration. Il sera applicable à partir du 1er juillet 2024.

Pistes Cyclables

Jocelyne SOURD informe que la nouvelle route reliant Vieux-Thann à Leimbach est ouverte à la circulation et a été inaugurée le 31 mai dernier. Elle comprend une piste cyclable. La Commune a entrepris les démarches pour qu’elle soit prolongée jusqu’à Roderen. Un dossier d’étude préalable est en cours d’élaboration ; il est porté par la CCTC, compétente en matière de mobilité sur notre territoire.

Marché des Producteurs

Lucile ZUSSY informe que le 5ème marché des producteurs qui a eu lieu en avril a réuni environ une dizaine de producteur et l’association RoBas des Bois. La météo a également favorisé une belle fréquentation.

La prochaine édition aura lieu vendredi 18 octobre.

Association Foncière de Roderen

Les membres du bureau de l’association ont organisé le 26 avril dernier, une journée de travail pour l’entretien des chemins ruraux. Quatre chemins ont ainsi été recouvert de Bleu de Rougemont, un matériau permettant de colmater les ornières.

Spectacle

Anne-Marie TSCHIRHART annonce le concert des Blue Lake le 22 juin prochain à l’Eglise de Roderen, ainsi que la diffusion à l’Abri Mémoire à Uffholtz, d’un film « Au revoir là- haut » sur le thème de la guerre.

Travaux

Marc WILLEMAN fait part des différents chantiers au cimetière.

Afin de se conformer à la législation, de rendre son usage d’origine au bâtiment « ossuaire » et de mettre son architecture plus en valeur. La rénovation intérieure a été confiée à l’entrepreneur RODRIGUES de Moosch.

Le démarrage des travaux est programmé en septembre.

Plusieurs entreprises ont été consultées pour obtenir des propositions d’agencement d’un columbarium, d’un ossuaire et d’un jardin du souvenir. Les dossiers devraient bientôt être réceptionnés.

Brigade Verte

Le nouveau Président du Syndicat Mixte des Gardes Champêtre est M. Maxime BELTZUNG, également maire de la commune de Masevaux-Niederbrück.

Poteau incendie

Après plusieurs relances, SUEZ prévoie une intervention prochaine pour le remplacement du poteau incendie, route de Bourbach.

Ecole Maternelle

Le remplacement de la cuisinière et de la cafetière à l’école maternelle est à prévoir.Commune de Roderen Conseil Municipal du 06 juin 2024 10/10

Calendrier :

Dimanche 09 juin : Election des députés européens

Samedi 15 juin : Tournoi des vétérans, FCR73

Samedi 15 juin : Kermesse des écoliers à Bourbach-Le-Bas, Robas des Bois Samedi 22 juin : Concert Blue Lake Orchestra, Alsace Ontario

Vendredi 28 juin : Assemblée générale, FCR73

Juillet, date à définir : Visite estivale du village, Alsace Ontario-Office du Tourisme Mardi 02 juillet : Nettoyage de l’Église, Paroisse de Roderen

Samedi 06 juillet : Portes ouvertes au Verger des collines, Les Arboriculteurs Samedi 06 juillet : Soirée feu de camp, Association Maison du Village

Samedi 13 juillet : Bal tricolore, Amicale des Sapeurs-Pompiers

Dimanche 11 août : Fête patronale Saint-Laurent, Paroisse

Jeudi 15 août : Procession à la Chapelle, Paroisse

Samedi 31 août : Journée citoyenne, Commune

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h50.

Le Maire, Christophe KIPPELEN Le secrétaire de séance, Éric SOENEN