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Procès Verbal - ORDRES DU JOUR
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 28.03.2023
Déliberation - Ordre jour
Déliberation - ORDRES DU JOUR 16 04 2026
Procès Verbal - Ordres du Jour 25 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Fos-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordres du Jour 25 03 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Logement,
Ordre du jour
du Conseil municipal
LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES
DE LA DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS
Séance du 25 mars 2025, 18h
Liste des décisions du Maire prises depuis la séance du 19 décembre 2024
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2024
2.1 Mise en œuvre de l’article L 2121-18 du code général des collectivités territoriales : Décision de maintien de Monsieur Cédric Aloy dans ses fonctions de 9ème adjoint de Monsieur le Maire
2.2 Fixation du nombre d’adjoints, le cas échéant, en cas de vacance d’un poste d’adjoint
3 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal chargé des questions de défense
Finances et budget
4 Rapport d'Orientation Budgétaire pour l'année 2025
Commande Publique
5 Adhésion de la Commune au Plan d'Accélération de la Transition Ecologique (PACTE) initié par le Département des Bouches-du-Rhône
6 Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la commune de Fos-sur-Mer, le Centre Communal d’Action Sociale et la Régie autonome personnalisée FAME relative à la passation et à l’exécution du marché public visant à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, la télétransmission de la comptabilité publique, l’archivage légal des documents télétransmis, la dématérialisation de la convocation des élus, l’envoi de lettres recommandées électroniques et les prestations de services associées
Foncier
7 Acquisition auprès de la POSTE IMMOBILIER par la Commune d’une partie de la parcelle cadastrée section BC n°9, située rue des Lotus à Fos-sur-Mer
8 Cession d’une emprise communale, située rue des Aigrettes, à Monsieur FELIPO Guillaume
9 Cession d’une emprise communale, située route de Saint-Mitre-les-Remparts à Port-de-Bouc, à Monsieur RIMOLDI Mathieu
10 Modalités de vente de trois parcelles comprenant une maison individuelle et deux annexes situées 295 chemin de Bos à Fos-sur-Mer
11 Classement dans le domaine public communal des parcelles
AL 150, AL 172, AL 248, AL 269, AL 308, BA 18, B 2950, B 2730, B 2650, B 2233, B 2725, AR 17, AR 137, AR 521, AR 510, AR 511, AR 314, AR 361, AR 349, AR 449, AR 238, AR 43, AR 333, AR 381, AR 380, AR 332, AR 350, AR 145, AR 157, AR 276, AR 260, AR 315, AR 362, AR 6, AR 170, AR 393, AR 243, AR 60, AR 239, AR 402, AR 303, AR 216, AR 418, AR 560, AP 14, AP 41, AP 294, AP 285, AP 117, AP 270, AN 344, AN 345, AP 109, AP 396, AP 143, AP 102, AP 103, AP 94 et AP 245.
Ressources humaines
12 Création d’emplois permanents
Intercommunalité
13 Prise en charge par la commune de Fos-sur-Mer du Pass Métropole Scolaire et de l’abonnement annuel Ulysse – de 26 ans visant à maintenir la gratuité du transport pour les scolaires de plus de 10 ans et les étudiants résidant sur le territoire de la commune Ordre du jour
du Conseil municipal
LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES
DE LA DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS
Divers
14 Conventions relatives au déplacement des réseaux de communications électroniques dans le cadre des travaux d’enfouissement de l’allée des Charretiers
15 Conventions spécifiques de travaux d’intégration des réseaux électriques dans l’environnement sous maîtrise d’ouvrage de la collectivité à passer avec ENEDIS
16 Convention type de partenariat pour l’accueil d’expositions temporaires à la Maison des arts de Fos-sur-Mer
17 Mandat spécial accordé à Monsieur le Maire pour l’année 2025