Procès Verbal - Ordres du Jour

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Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 18 12 2025

Déliberation - ORDRES DU JOUR 16 04 2026

Compte-Rendu - ORDRES DU JOUR 23 12 2025

Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 13.04.2023

Ordre du Jour - 20231023 ordre du jour

Procès Verbal - Ordres du Jour Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Fos-sur-Mer. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordres du Jour)Thèmes du document : Logement, Tourisme, Démocratie, Ordre du jour

du Conseil municipal

LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES

DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS

Séance du 25 septembre 2023, 18h

Liste des décisions du Maire prises depuis la séance du 27 juin 2023

1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023 2 Appel à siéger de nouveaux membres du conseil municipal en application de l’article L 270 du code électoral à la suite du décès de Mme Simone ALOY et de la démission de Mme Nora BADRI 3 Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à représenter la commune au conseil d’administration de la régie autonome personnalisée « Festivités Actions Manifestations Evènements »

Finances et budget

4 Décision modificative n°1 - Budget principal et budget annexe du Port de plaisance 5 Avenant n°2 à la convention conclue entre la Commune et la Préfecture des Bouches du Rhône pour la transmission des actes soumis au contrôle de légalité

6 Avenant à la convention conclue entre la commune de Fos-sur-Mer et GRDF pour l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur

7 Attribution d’une subvention à l’association La Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos 8 Soutien financier d'urgence humanitaire à destination de la population marocaine

9 Soutien financier d'urgence humanitaire à destination de la population libyenne

Foncier

10 Avenant de prolongation n°2 – Convention de concession des plages de Saint-Gervais

11 Actualisation de la méthode de gestion des droits de réservation de logements sociaux avec les bailleurs sociaux – passage de la gestion de stock en gestion en flux

12 Dénomination de la Halle des sports située au sein du complexe sportif Parsemain « Halle Henri GIUITTA »

13 Dénomination des voies du domaine de Fanfarigoule à Fos-sur-Mer

14 Dénomination de voies sur le territoire de la commune de Fos-sur-Mer

15 Avis de la commune sur l’autorisation de mise en vente de 27 logements par 13 Habitat sur la Résidence Le Mazet à Fos-sur-Mer

Ressources humaines

16 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et dispositions relatives à l’indemnité versée aux régisseurs d’avance et de recettes

17 Création de 6 emplois

Points divers

18 Convention entre la Commune et les services de l’Etat relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEdT) et d’un plan mercredi

19 Convention de mise à disposition, à titre gratuit, d’un mur aux fins de réalisation d’une décoration artistique entre la Commune de Fos-sur-Mer et Monsieur GUIBERT

20 Convention de mise à disposition de véhicules aux associations

Grands Projets

21 Rapport Annuel de la SPL SENS URBAIN 2022, en application de l’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales

22 Compte Rendu Annuel à la Commune (CRAC) 2022 - Concession d'aménagement Jardins de Bos 23 Modification des statuts de la SPL SENS URBAIN

24 Programme de l’opération de réhabilitation de la Maison des Salins à Fos-sur-Mer Ordre du jour

du Conseil municipal

LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES

DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS

25 Contrat de mandat pour la rénovation de la Maison des Salins à Fos-sur-Mer

26 Convention de transfert des voies et des espaces communs à la commune de Fos-sur-Mer et à la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de l'opération "Jardins de Bos" à Fos-sur-Mer