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Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 24 06 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordres du Jour 27.06.2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Fos-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordres du Jour 27.06.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ordre du jour
du Conseil municipal
LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES
DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS
Séance du 27 juin 2023, 18h
Liste des décisions du Maire prises depuis la séance du 13 avril 2023
1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
2 Appel à siéger d’un nouveau membre du conseil municipal en application de l’article L 270 du code électoral à la suite de la démission de Mme Florence CARUSO
Finances et budget
3 Compte de gestion pour l’exercice 2022 de la Commune et de ses budgets annexes
4 Compte administratif 2022 de la Commune et de ses budgets annexes
5 Affectation des résultats de l’exercice 2022
6 Approbation du quitus du mandat de construction passé avec la SPL pour la réhabilitation de l’immeuble communal Beau rivage et intégration définitive de cette opération dans le patrimoine de la commune
7 Attribution d'une seconde part de subvention à l’Association Fos Provence Basket pour la saison sportive 2022-2023
8 Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental des Bouches du Rhône du Concours National de la Résistance et de la Déportation
9 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Étoile Sportive Fosséenne pour son ascension en National 3
10 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les restaurants du cœur des Bouches-du-Rhône
11 Garantie d'emprunt pour 3F SUD - groupe action logement
12 Emprunt auprès du Crédit Agricole Alpes-Provence
Foncier
13 Désaffectation et déclassement d’une emprise communale de 636 m² située en limite de la zone d’activité de Lavalduc à Fos-sur-Mer
14 Cession d’une emprise du domaine public située en limite de la zone d’activité de Lavalduc à Fos-sur-Mer à la SCI L’olivier
15 Externalisation de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme et des demandes d'autorisations de travaux portant sur la création, l'aménagement ou la modification des établissements recevant du public (ERP) déposées en mairie
16 Avenant de transfert n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public d’un relais de radiotéléphonie, par la Métropole Aix-Marseille-Provence à la commune de Fos-sur-Mer, sur le site du complexe sportif Parsemain à Fos-sur-Mer
Grands Projets
17 Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l’opération de réhabilitation de la maison du gardien de la Cartonnerie à Fos-sur-Mer
18 Contrat de mandat pour la requalification et la création de logements – Maison du gardien de la Cartonnerie à Fos-sur-Mer
19 Programme et enveloppe financière prévisionnelle de l’opération de réhabilitation des locaux de tri postal afin de tranférer la crèche communale "Les Canaillous"
20 Contrat de mandat pour la requalification des anciens locaux de tri postal afin de transférer la crèche communale "Les Canaillous" Ordre du jour
du Conseil municipal
LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES
DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS
Intercommunalité
21 Convention d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du stade d'honneur au sein du complexe sportif Parsemain à Fos-sur-Mer
22 Convention de mise à disposition d'une partie des équipements du complexe sportif Parsemain à Fos-sur-Mer
Ressources humaines
23 Création de 2 emplois
24 Création de postes non permanents pour le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent
25 Création de postes non permanents pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité 26 Recours au contrat d'apprentissage
27 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux cadres d'emploi de la filière médico-sociale
28 Rémunération des animateurs vacataires
29 Indemnisation des enseignats pour les travaux supplémentaires effectués pour le compte de la commune dans le temps périscolaire
Points divers
30 Convention de partenariat entre la commune de Fos-sur-Mer et l'association Société Fosséenne de Joutes
31 Convention de partenariat entre la commune de Fos-sur-Mer et le SDIS 13 pour la restauration d'un camion de pompier
32 Convention de partenariat entre la commune de Fos-sur-Mer et l'Association de Promotion du 7ème Art, Particulièrement Provençal, pour la création et l'installation d'une banderole dans le cadre de la promotion de l'ouvrage "Fos par les Fosséens"
33 Désignation d’un représentant suppléant de la commune au sein du 3ème collège du conseil de développement du Grand Port Maritime de Marseille « GPMM »
34 Renouvellement de la démarche Port Propre - certification AFNOR