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Compte-Rendu - CR CM 15 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 3)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
15
MARS
2017
Absent(s)
excusé(s)
: Silvère
Combe.
BUDGETS
PRIMITIFS
2017]
Taux
d'imposition
2017
Le
Maire
rappelle
la
décision
du
Conseil
Municipal
de
n'appliquer
aucune
augmentation
sur
les
taux
d'imposition
communale
2017 :
Ÿ
Taxe
d'habitation
4.19
%
(inchangé)
YŸ
Taxe
foncière
(bâti)
15.41
%
(inchangé)
Y
Taxe
foncière
(non
bâti)
72.25
%
(inchangé)
Budget
communal
Il s'équilibre
à
la
somme
totale
de
1.148.500
€
: 733.500
€
en
section
de
fonctionnement
et 415.00
€
en
section
d'investissement
(restes
à
réaliser
de
2016
inclus).
Investissements
à
solder
et
projets
nouveaux :
-
Création
d’une
liaison
piétonne
reliant
les
Blais
à
la Ville,
-
Aménagement
d'une
aire
au
chemin
de
la
Combe
avec
table
d'orientation,
-
Transfert
du
local
de
la
cantine
au
rez-de-chaussée
de
la
Mairie,
-
Remplacement
des
fenêtres
de
l'école
avec
un
verre
isolant
phonique
pour
pallier
aux
nuisances
sonores
liées
au
passage
des
poids
lourds
sur
la
RD.5209
et
des
velux
et
trapèzes
pour
remédier
à
un
problème
d'infiltrations
lors
de
chutes
de
pluie
et/ou
de
neige.
Mise
en
place
également
de
volets
roulants.
- __ Remplacement
des
3
portes
des
garages
municipaux
(sous
la
mairie)
pour
isoler
les
locaux
et
les
protéger
de
tout
risque
d’intrusion.
-
Aménagements
de
sécurité
routière
aux
Ripeaux.
-
Acquisition
de
bancs,
panneaux
d'affichage,
contenants
pour
le
fleurissement,
illuminations
de
Noël,
wagonnet
du
petit
train
à
restaurer,
peinture
des
colonnes
de
la
cour
d'école
par
Amandine
Meunier
dans
le
cadre
des
NAP
avec
participation
de
tous
les
enfants,
réaménagement
du
bassin
au
pied
de
la
Ville,
pose
de
barrières
pour
sécuriser
la
circulation
piétonne
le
long
du
lotissement
du
Temple,
aménagement
de
2
places
supplémentaires
sur
le
Budget
Eau
et Assainissement
Il s'équilibre
à
la
somme
totale
de
237.086
€
: 131.000
€
en
section
de
fonctionnement
et
106.076
€
en
section
d'investissement
(restes
à
réaliser
de
2016
inclus).
Une
réserve
de
40.000
€
pour
des
travaux
futurs.
Budget
de
la
Régie
des
Transports
Il s'équilibre
à
la
somme
totale
de
45.214
€
: 25.000
€
en
section
de
fonctionnement
et
20.214
€
en
section
d'investissement
(provisions
pour
l'achat
du
nouveau
minibus
inclus).
Les
budgets
2017
sont
acceptés
et votés
à
l’unanimité. QUESTIONS
DIVERSES]
Commission
Municipale
d’Actions
et
d’Animations
Sociales
(CMMAS)
Le
Centre
Communal
d’Actions
Sociales
a
été
dissous
et
absorbé
par
le
budget
général
de
la
commune. Une
nouvelle
commission,
la
C.M.A.AS
a
été
créée
pour
reprendre
les
actions
que
gérait
le
C.C.A.S.
Inauguration L'inauguration
des
récents
investissements
(liaison
piétonne,
table
d'orientation
et
nouveau
local
de
la
cantine)
est
prévue courant
juin
2017.
La
parole
aux
élus
-_
Engager
une
réflexion
sur
la
restauration
de
l’ancienne
école
de
la
Ville
à
l'issue
du
bail
en
cours
(30/11/2018).
-__
Prévoir
l'enlèvement
d’une
cabane
en
piteux
état
sur
un
terrain
communal
situé
aux
Ripeaux
La
parole
au
public
-
Il
est
proposé
d'engager
une
étude
pour
la
mise
en
place
d'un
distributeur
alimentaire.
Impossible,
répond
le
Maire,
investissement
beaucoup
trop
lourd.
L'ordre
du
jour
épuisé,
la
séance
a
été
levée
à
22 h
30.