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Arrêté - Préfecture - Oise - 20091229 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20100408 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 8 avril 2010
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20100408 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Assurance, Sécurité sociale, Vieillesse,
Recueil des actes administratifs n°spécial
du 8 avril 2010
SOMMAIRE
ARRETES ET
CIRCULAITRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET DU PREFET
SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE
PROTECTION
CIVILES
>
ARRETE DU 36 MARS 2019 PORTANT AGREMENT DE LA SOCIETE SGPF (1,
POUR LA FORMATION
DES
PERSONNELS
DE SERVICES DE SECURITE INCENDIE
ET D'ASSISTANCE A PERSONNES
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU DE L'URBANISME DES AFFAIRES FONCIERES ET SCOLAIRES
>
ARRETE
DÉ
DÉCLARATION
D'UTILITÉ
PUBLIQUE
ET
PARCELLAIRE
DU
31
MARS
2010
RELATIF
AU
PROJET
DE
CONSTITUTION
D'UNE
RESERVE
FONCIERE
EN
VUE
DE
LA
RÉALISATION
DE
LOGEMENTS SUR LA COMMUNE D'ABBECOURT
IX DIRECTIONS
REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION
>
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
OU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DE
LA
FRATERNITE
DE
L'HERMITAGE
à
AUTRECHES
#
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
O'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES SOUS
FORME
DE
DOTATION
OU
DE
FORFAIT ANNUEL
DU
CENTRE HOSPITALIER DE LA HAUTE VALLEE DE L'OISE
7
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE MALADIE VERS£EES SOUS FORME DE DOTATION DE L'HOPITAL LOCAL DE CREPY- EN-VALOIS
7
ARRETE
OÙ
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE VERSEES SOUS
FORME
OE
DOTATICHN
OU
DE
FORFAIT ANNUEL
DU
CENTRE HOSPITALIER DE CREIL ARRETE
OÙ
21
CECEMBRE
2009
PORTANT
MOBIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE VERSEES
SOUS
FORME
BE
DOTATION
OU
DE
FORFAIT ANNUEL
DU
CENTRE HOSPITALIER DE SENLIS
v
N° de page 11 14 17
Recueil des actet administrarifs n°spécial
du & avril 2010
7
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
OÙ
DE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE COMPIEGNE
#7
ARRETE
DU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSFES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DE
LA
POUPONHIERE
SANITAIRE ARC-EN-CIEL
OE
BEAUVAIS
7
ARRETE
OU
21
DECEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DU
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE MALADIE VERS£ES SOUS
FORME DE DOTATION
DU
CENTRE DE READAPTATION
CARDIAQUE Léopold BELLAN à CLLENCOURT
>
ARRETE
OÙ
2
AVRIL 2919
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
DU
DIRECTEUR
GENERAL
DE
L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DE PICARDIE
DRIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICARDIE
#
ARRETE
DU
2
AVRIL
2010
DONNANT
OELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPÉCHEMENT
DE
M,
Frédéric
WILLEMIN,
CHARGE
OE
L'INTERIM
DE
LA
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICAROIE
DIRECTION
REGIONALE DES
ENTREPRISES,
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ET
DE
L'EMPLOI DE PICARDIE
UNITE
TERRITORIALE
DE
L'OISE
>
DECISION
DU
16 MARS 2010 DONNANT DELEGATION DE S{GNATURE à
M. Thlerry DAVERGKE,
CONTROLEUR
OÙ
TRAVAIL
À
LA
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA FORMATION
PROFESSIONNELLE
DE
L'OISE, AFFECTE À L'INSPECTION
DU TRAVAIL DE
BEAUVAIS
EN
CHARGE
DE
LA
SECTION
7
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES SANITAIRES
ET SOCIALES
>
ARRETE
DU
3
DECEMBRE
2009
PORTANT
REPARTITION
DES
SERVICES
DE
SOINS
INFIRHIERS
À
DOMICILE
POUR
FERSONNES
HANDICAPEES
GERE
PAR
L'ADCSRO
DE
VILEERS
SUR
THERE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
>
ARRETE
DU
25
FEVRIER
2010
PORTANT
DESIGNATION
DE
Mile
Nadla
FAURE,
EN
QUALITE
D'INSPECTEUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES
»
ARRETE
DU
18
MARS
2010
PORTANT
COMPOSITION
DE
LA
SECTION
DEPARTEMENTALE
DU
COMITE
REGIONAL
DE
L'HABITAT
CHARGÉE
DE
MENER
LES
CONCERTATIONS
EN
VUE
DE
L'ELABORATION OÙ PLAN DEPFARTEMENTAL DE L'HABITAT
>
ARRETE
DU
23
MARS
2019
PORTANT
DESIGNATION
DE
Mile
Marion
IZQOULET,
EN
QUAUTE
D'INSPECTEUR SES INSTALLATIONS CLASSÉES
#
ARRETE DU 31
MARS 2010 PORTANT COMPLEMENT À L'AUTORISATION ACCORDEE PAR ARRETE
PREFECTORAL DU
10/06/03
AU TITRE
DE
L'ARTICLE
L.214-3
DU
CODE
PE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
LES
TRAVAUX
D'EXTENSION
DE
LA
ZAC
"LES
VALLEES"
TRANCHE
2
à
AMBLAINYILLE
>
ARRETE
OU
2
AVRIL
2010
PORTANT APPROBATION
DU
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
TECHNOLOGIQUES POUR L'ÉTABLISSEMENT DE LA SOCIETE TOTALGAZ à RESSONS-SUR-MATZ
20 23 26 29 31 34 36 38 39 42 43 Recueil des actes administratifs n°spécial du 8 ovril 2610
ADDITIF
PREFECTURE DE L'OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RÉLATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
PÔLE JURIDIQUE ET CONTENTIEUX
ARRETE
DU
7
AVRIL 2010
OONNANT DELEGATION
DE
SIGNATURE à
M.
Loufs-Michel
BONTE,
SOUS-PREFET DE SENLIS ARRETE
OÙ
?
AVRIL
2010
DONNANT DELEGATION
DE
SIGNATURE à
Mme Sabrina
BELKHIRI-
FADEL, SOUS-PREFET DE COMPIEGNE
G4 71